# Plan de masse (PCMI2, DP2)

> Le plan du terrain vu du dessus, avec le projet coté dans les trois dimensions : l'instructeur y mesure les reculs, l'emprise et la hauteur.

Page : https://edifiable.fr/glossaire/plan-de-masse. Tout le vocabulaire : https://edifiable.fr/glossaire.

## Pour votre dossier

Il montre les bâtiments existants et à construire avec leurs dimensions et leur emplacement exact, les parties du terrain à creuser, les arbres maintenus, supprimés ou plantés, les raccordements aux réseaux ou l'assainissement individuel, l'échelle et le nord.

Quand le terrain n'est pas desservi directement par une voie, il indique la servitude de passage. En zone inondable, ses cotes sont rattachées au système altimétrique du plan de prévention. La page projet pose votre projet sur le plan cadastral de la parcelle et imprime une feuille A4 cotée ; les hauteurs et les réseaux se complètent à la main.

## Le piège

Une déclaration préalable n'exige le plan de masse que si le projet crée une construction ou modifie le volume d'une construction existante : pour une fenêtre de toit ou un ravalement, il n'est pas demandé.

Sur ce site : la formalité et les règles de la zone pour votre projet https://edifiable.fr/projet

## Les sources de cette page

- Article R. 431-9 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006820086
- Article R. 431-36 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054481641
- Notice explicative des demandes de permis et de déclaration préalable (cerfa 51434, juillet 2023) : https://www.formulaires.service-public.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaNotice=51434&cerfaFormulaire=13406

## À lire ensuite

- Recul et alignement : https://edifiable.fr/glossaire/recul.md
- Limites séparatives : https://edifiable.fr/glossaire/limites-separatives.md
- Plan en coupe : https://edifiable.fr/glossaire/plan-en-coupe.md
- Plan de situation : https://edifiable.fr/glossaire/plan-de-situation.md

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.