# Zone AUO du plan local d'urbanisme d'Agde (34003) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 34003_PLU_20240521 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUO du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUO 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS)

Non réglementé.

SECTION IV.

PERFORMANCES ENERGETIQUES ET RESEAUX DE COMMUNICATION

### Article AUO 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES)

ET ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé.

### Article AUO 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTUR)

DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.

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Plan Local d’Urbanisme – AGDE – Règlement écrit
TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES
AUX ZONES AGRICOLES

Dispositions applicables à la zone AU0

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Plan Local d’Urbanisme – AGDE – Règlement écrit
Chapitre I. Dispositions applicables à la zone A
CARACTERE DE LA ZONE :
Extrait du rapport de présentation :
« La zone A correspond à la zone agricole de la commune, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique, économique et paysager des terres agricoles. Il s’agit d’une zone réservée principalement à l’exploitation agricole sur laquelle les constructions sont essentiellement limitées à cet usage quand elles sont autorisées. »
Ces zones sont en partie concernées par le risque d’inondation et donc réglementées par le PPRI. Les secteurs concernés sont indiqués par une trame spécifique sur les documents graphiques. Dans ces secteurs, les occupations du sol admises sont soumises à conditions particulières mentionnées dans le PPRI en annexe du PLU. La zone est concernée par le site patrimonial remarquable (SPR - ancienne AVAP). En tant que commune littorale, la commune est soumise aux dispositions de la loi Littoral (article L.121-1 et suivants et R.121-1 et suivants du code de l’Urbanisme). La zone comporte des éléments de paysage au titre de l’article L.151-23 du code de l’Urbanisme, à protéger et à mettre en valeur, notamment pour assurer le maintien de leurs continuités écologiques. Ces éléments de paysage sont repérés sur le document graphique. Tous types de travaux ou d’aménagements situés au sein de ces secteurs ou qui sont susceptibles de les affecter sont soumis à déclaration préalable.

Dispositions applicables à la zone A

SECTION I.

NATURE DE L’OCCUPATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34003_PLU_20240521.
Page : https://edifiable.fr/plu/agde-34003/auo
La commune : https://edifiable.fr/plu/agde-34003.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34003/zone/auo