# Zone AUB du plan local d'urbanisme d'Airvault (79005) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 79005_PLU_20080522 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/05/2008, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUB du règlement, 12 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article AUB 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article AUB 9)

> Sans objet.

### Hauteur (article AUB 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article AUB 12)

> Sans objet.

### Espaces verts (article AUB 13)

> ESPACES BOISES CLASSES Sans objet. Section 3 - Possibilités maximales d'occupation du sol

## Les 12 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sans objet.

### Article AUB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES SOUS CONDITIONS)

Sans objet.
Section 2 - Conditions de l'occupation du sol

### Article AUB 3 - Accès et voirie

Sans objet.

### Article AUB 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet.

### Article AUB 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Sans objet.

Article AUb 06 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES :
Sans objet.

### Article AUB 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Sans objet.

### Article AUB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Sans objet.

### Article AUB 9 - Emprise au sol

Sans objet.

### Article AUB 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet.

### Article AUB 11 - Aspect extérieur

Sans objet.

### Article AUB 12 - Stationnement

Sans objet.

### Article AUB 13 - Espaces libres et plantations

ESPACES BOISES CLASSES
Sans objet. Section 3 - Possibilités maximales d'occupation du sol

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 79005_PLU_20080522.
Page : https://edifiable.fr/plu/airvault-79005/aub
La commune : https://edifiable.fr/plu/airvault-79005.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/79005/zone/aub