# PLUi d'Aix-les-Bains (Savoie) : zonage et règles de construction

Aix-les-Bains, code INSEE 73008, 73100, 32 406 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200068674_PLUi_20260203_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 03/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 523 pages, 18 zones, 153 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/reglement.txt
- Plan de zonage, 47 planches : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/plan/47.pdf

## Les 18 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/1aue.md
- 1AUEP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/1auep.md
- 1AUH (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/1auh.md
- 1AUT (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/1aut.md
- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/2au.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/ub.md
- UBL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/ubl.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/uc.md
- UD (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/ud.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/ue.md
- UEP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/uep.md
- UF (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/uf.md
- UG (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/ug.md
- UH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/uh.md
- UM (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/um.md
- UTH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/uth.md

## Permis de construire à Aix-les-Bains

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Aix-les-Bains
- Adresse : Place Maurice-Mollard, 73103 Aix-les-Bains
- Téléphone : 04 79 35 07 95
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200068674_PLUi_20260203_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/aix-les-bains-73008/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/73008