# Zone UI du plan local d'urbanisme d'Alignan-du-Vent (34009) : ce que le règlement autorise

La zone UI correspond aux secteurs accueillant spécifiquement des activités économiques de nature diverse. Au sein de la zone, se distinguent : 1) Les secteurs UI-a correspondant au site de la cave coopérative et de la distillerie 2) Le secteur UI-b correspondant à la zone artisanale de l’Arbre Blanc. INFORMATIONS UTILES La zone est concernée en tout ou partie par : 1) Les secteurs exposés à un phénomène de retrait-gonflement des argiles tels qu’identifiés aux documents graphiques, pour lesquels on se reportera aux dispositions de l’annexe technique, 2) Un risque sismique d’aléa faible (zone de sismicité 2) pour lequel on se reportera aux

Document en vigueur : 34009_PLU_20230208 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/02/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UI du règlement, 15 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UI-a, UI-b. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UI 7)

> 2-3 Piscines Les piscines doivent être positionnées à au moins 1 mètre des limites séparatives.

## Les 15 articles du règlement, mot pour mot

### Article UI 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :
- Les constructions destinées à l’habitation autres que celles admises à l’article UI 2 - La création de terrains de camping et de caravanage - Les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances et les habitations légères de loisirs - La création de terrains pour la pratique des sports ou loisirs motorisés - La création de parcs d’attractions et de golfs - L’ouverture et l’exploitation de mines et carrières - Les parcs éoliens Toute construction enterrée ou non, les clôtures en dur et, plus généralement, tout obstacle susceptible de s'opposer au libre cours des eaux est interdit dans une bande de 20 mètres de part et d’autre des rives des cours d’eau, permanents ou non, non cartographiés au PPRi et n'ayant pas fait l'objet d'une étude hydraulique spécifique.

### Article UI 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS)

1- Dans l’ensemble de la zone Sont admises les constructions à usage d’habitation et leurs annexes et l’extension de celles existantes dès lors qu’elles sont destinées au logement des personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage des activités admises sur la zone,sous réserve :
- D’une seule habitation par parcelle et par activité, - Qu’elles soient réalisées simultanément ou postérieurement aux bâtiments d’activité auxquels
elles se rapportent, - Qu’elles soient incorporées ou associées aux volumes des bâtiments d’activité auxquels elles
se rapportent, - Et que leur surface n’excède pas celle affectée aux bâtiments d’activité auxquels elles se
rapportent et dans la limite d’une surface de plancher de 120 m² par logement. Seuls seront admis les bâtiments agricoles nécessaires au fonctionnement de la cave coopérative. Les exhaussements et affouillements du sol sont admis dès lors qu’ils sont nécessaires à l’exécution d’une autorisation d’urbanisme délivrée sur la zone et dans la limite d’une hauteur de 1,50 mètre pourles remblais et d’une profondeur de 4 mètres pour les déblais. 2- Dans les secteurs exposés au phénomène de retrait-gonflement des argiles Les occupations et utilisations admises sur la zone devront satisfaire aux mesures constructives et de gestion, édictées en annexe du présent règlement.

### Article UI 3 - Accès et voirie

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante aménagée sur les fonds voisins dans les conditions de l’article 682 du Code Civil.
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1- Accès
Les accès doivent être aménagés de manière à ne pas créer de difficultés ou de dangers pour la circulation générale. Ils doivent satisfaire aux besoins des constructions projetées et satisfaire aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.
Les accès devront satisfaire aux prescriptions techniques générales et particulières concernant lasécurité incendie figurant en annexe du présent règlement.
En toute hypothèse, les accès seront aménagés de telle manière que la visibilité vers la voie soit assurée sur une distance d’au moins 80 mètres de part et d’autre de l’axe de l’accès à partir du point de cet axe situé à 3 mètres en retrait de la limite d’emprise de la voie.
La création d’accès nouveaux est soumise à l’autorisation préalable du gestionnaire de voirie.
Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.
Les accès ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux de la voie publique et ceux des voies adjacentes.
2- Voirie
Les constructions doivent être desservies par des voies dont les caractéristiques correspondent à la destination des constructions projetées et permettent de satisfaire aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie, de la protection civile, de l’enlèvement des ordures ménagères. Les voiries devront satisfaire aux prescriptions techniques générales et particulières concernant la sécurité incendie figurant en annexe du présent règlement.
La longueur des voies en impasse peut être limitée pour des raisons de sécurité. Elles doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à permettre à tous véhicules de faire aisément demi- tour.

### Article UI 4 - Desserte par les réseaux

1- Eau potable
Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable par des canalisations souterraines de caractéristiques adaptées et alimentée par une ressource conforme à la réglementation en vigueur.
2- Eaux usées
Toute construction ou installation nécessitant un équipement sanitaire doit être raccordée au réseau public d’assainissement par une canalisation souterraine de caractéristiques suffisantes.
Le déversement dans le réseau public des eaux usées non domestiques et des effluents agricoles est soumis à autorisation préalable conformément à la réglementation en vigueur.
3- Eaux pluviales
Tout aménagement nouveau réalisé sur un terrain doit être conçu de façon à ne pas faire obstacle au libre 35
écoulement des eaux pluviales dans le réseau public collecteur ou les exutoires naturels.
A défaut de réseau public, le pétitionnaire sera tenu de réaliser sur son terrain et à sa charge des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l’évacuation directe sans stagnation des eaux pluviales vers un déversoir désigné à cet effet. Toute opération d'urbanisation nouvelle devra prévoir lesmesures compensatoires suffisantes pour permettre une rétention des eaux pluviales dans la proportionde 120 litres/m² imperméabilisé.
En aucun cas les eaux pluviales ne doivent être rejetées dans le réseau de collecte des eaux usées.
4- Electricité et télécommunications
Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d’énergie électrique ainsi qu’aux câbles de télécommunication doivent être réalisés, dans la mesure du possible, en souterrain sur le domaine public comme sur les propriétés privées.
5- Sécurité incendie
Toute construction et tout aménagement devra satisfaire aux prescriptions techniques générales et particulières concernant la sécurité incendie figurant en annexe du présent règlement.

### Article UI 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé

### Article UI 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

1- Secteurs UI-a
Les constructions seront implantées en retrait minimum de :
- 15 mètres de l’axe des routes départementales - 5 mètres de l’alignement des autres voies et emprises publiques
Dans le cas de bâtiments existants implantés à des distances inférieures à celles indiquées ci-dessus, une extension ou une reconstruction pourra être admise si elle n’a pas pour effet de réduire le recul existant.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif peuvent être implantées à l’alignement ou selon un retrait moindre suivant leur nature.
2- Secteur UI-b
Les constructions seront implantées en retrait minimum de :
- 15 mètres de l’axe des voies publiques situées en périphérie de la zone - 5 mètres de l’emprise des voies internes à la zone.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif peuvent être implantées à l’alignement ou selon un retrait moindre suivant leur nature.
Les piscines doivent être positionnées à au moins 2 mètres des voies et emprises publiques.

### Article UI 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

1- Constructions destinées à l’habitation, au commerce et aux bureaux Les constructions nouvelles seront édifiées en retrait des limites séparatives latérales et de fond de parcelle de telle façon que la distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite parcellaire qui est le plus rapproché soit au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 4 mètres (L=H/2 ≥ 4m). Dans le cas de bâtiments existants implantés à des distances inférieures à celle indiquée ci-dessus, une extension ou une reconstruction pourra être admise si elle n’a pas pour effet de réduire le recul existant. 2- Autres constructions 2-1 Secteurs UI-a Les constructions nouvelles seront édifiées en retrait minimum de 5 mètres des limites séparatives latérales et de fond de parcelle. Dans le cas de bâtiments existants implantés à des distances inférieures à celle indiquée ci-dessus, une extension ou une reconstruction pourra être admise si elle n’a pas pour effet de réduire le recul existant. 2-2 Secteur UI-b Les constructions nouvelles seront édifiées en retrait minimum de 4 mètres des limites séparatives latérales et de fond de parcelle.
2-3 Piscines
Les piscines doivent être positionnées à au moins 1 mètre des limites séparatives.

### Article UI 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article UI 9 - Emprise au sol

Non réglementé Article UI 10 – HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 1- Définition de la hauteur 1-1 Point haut de référence
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La hauteur au faîtage s’entend à l’exclusion des ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures de la toiture.
1-2 Point bas de référence
Le point bas de référence est constitué par le terrain existant avant tous travaux d’exhaussement et de terrassement nécessaires à la réalisation du projet faisant l’objet de la demande d’autorisation d’urbanisme.
En cas de terrain en pente, la hauteur sera calculée à partir du point le plus bas de l’implantation de la construction.
2- Hauteur maximale
2-1 Secteurs UI-a
Pour toute construction nouvelle, y compris les surélévations d’immeubles existants, la hauteur ne peut excéder 15 mètres au faîtage, sauf nécessités techniques liées à la nature de l’activité.
2-2 Secteur UI-b
Pour toute construction nouvelle, y compris les surélévations d’immeubles existants, la hauteur ne peut excéder 7,50 mètres au faîtage, sauf nécessités techniques liées à la nature de l’activité.

### Article UI 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS)

1- Aspect général
L'aspect général des constructions, y compris les annexes et les clôtures, devra s'harmoniser, par les volumes et les proportions, par la composition générale des façades, par les matériaux et les couleurs, avec le respect des perspectives, du paysage et de l’environnement en général.
Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect et de matériaux compatibles avec le respect des perspectives, du paysage et de l’environnement en général.
Tout matériau doit être utilisé selon ses propres qualités et à l’intérieur de son domaine spécifique d’emploi. Par exemple, les parpaings doivent être enduits et les pierres ne doivent pas être peintes.
Une architecture de facture contemporaine n’est pas à exclure, notamment pour répondre à des objectifs environnementaux (constructions privilégiant les installations de production d’énergies renouvelables, constructions remplissant des critères de performance énergétique), dans la mesure où elle répond à une mise en œuvre de qualité (conception et réalisation) et aux critères d’insertion dans le site. Des dérogations aux dispositions définies au présent article pourront ainsi être accordées de manière à mettre en œuvre les solutions architecturales et techniques les plus appropriées (traitement des façades, des toitures, des ouvertures, ...).
2- Toitures
Les toitures des constructions destinées à l’habitation, au commerce et aux bureaux seront couvertes de tuiles rondes de type canal ou romane, de teinte non uniforme, claire et non rouge. Les toitures terrasses pourront servir de support aux énergies renouvelables ou être végétalisées.
3- Façades
Les façades des immeubles en maçonnerie doivent être crépies et enduites à moins qu’il ne s’agisse de matériaux de parements. Les percements dans les façades feront l’objet d’un soin particulier afin d’obtenir une harmonie générale et éviter tout déséquilibre.
4- Annexes
Les constructions annexes au bâtiment principal ne doivent pas être constituées d’assemblage de matériaux hétéroclites.
5- Clôtures
5-1 Secteurs Ul-a
Non réglementé
5-2 Secteur Ul-b
Les clôtures en bordure de voie publique seront constituées d’un mur bahut crépi et peint d’une hauteur maximum de 0,50 mètre, disposant d’une couvertine en tête, surmonté d’un grillage ou d’une grille pour une hauteur totale n’excédant pas 2mètres.
Les clôtures sur limites séparatives seront constituées comme en bordure des voies, sans obligation de construire un mur bahut.
Les clôtures devront être doublées par des arbustes ou par des haies à feuilles persistantes.

### Article UI 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques.
La superficie à prendre en compte pour le stationnement est de 25 m² par véhicule, comprenant les accès et les aires de manœuvre.
Il sera exigé :
- Pour les constructions destinées à l’habitation : 1 place par tranche de 60 m² de surface de plancher
- Pour les constructions destinées aux bureaux et au commerce : une surface affectée au stationnement au moins égale à 60 % de la surface de plancher de la construction dans la limite de 25 places
- Pour les autres constructions et établissements : 1 place par tranche de 80 m² de surface de plancher dans la limite de 25 places
A ces places de stationnement, s’ajoutent les surfaces nécessaires pour le stationnement des véhicules de livraison, de transport et de service et les surfaces nécessaires pour permettre à la fois le stationnement et les manœuvres de chargement et de déchargement des véhicules. Toute installation ayant pour résultat d’obliger à effectuer des opérations de chargement et de déchargement sur la voie publique est interdite.
Les établissements ouverts au public devront prévoir des emplacements pour les véhicules deux-roues dont le nombre devra être adapté à la capacité d’accueil de l’établissement avec un minimum de 10 places. La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle à laquelle ces établissements sont le plus directement assimilables. En cas d’impossibilité de satisfaire aux obligations en matière de réalisation de places de stationnement, il convient de se reporter aux dispositions légales rappelées aux Dispositions Générales du présent règlement. Il n’est pas imposé de créer des aires de stationnement lors de la rénovation des bâtiments existants lorsque les surfaces de plancher restent inchangées et, le cas échéant, que le nombre de logements n’augmente pas.

### Article UI 13 - Espaces libres et plantations

Les surfaces libres des parcelles privatives doivent être plantées. Dans la mesure du possible, les plantations existantes seront conservées. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 2 emplacements. Des haies vives destinées à masquer les divers dépôts extérieurs et installations doivent être créées ou maintenus à des emplacements judicieusement choisis. Les plantations et haies végétales seront constituées d’arbustes et d’arbres d’essences régionales et variées, en excluant les haies monospécifiques. Sont interdites les espèces exogènes et envahissantes telles qu’Herbe de la Pampa, Buddléia, Mimosa, Ailante, Robinier faux-acacia, Griffes de sorcières, Renouée du Japon, …

### Article UI 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS)

Sans objet. Article supprimé par la loi ALUR du 24 mars 2014.

### Article UI 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Non réglementé

### Article UI 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Non réglementé
CHAPITRE IV - ZONE UT CARACTERE DE LA ZONE La zone UT correspond à un secteur accueillant des activités touristiques, sportives et de loisirs. Elle comprend notamment le camping et la piscine municipale. INFORMATIONS UTILES La zone est concernée en tout ou partie par : 1) Les secteurs exposés à un phénomène de retrait-gonflement des argiles tels qu’identifiés aux
documents graphiques, pour lesquels on se reportera aux dispositions de l’annexe technique, 2) Un risque sismique d’aléa faible (zone de sismicité 2) pour lequel on se reportera aux
Dispositions Générales du présent règlement, 3) Les servitudes d’utilité publique figurant en annexe du plan.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34009_PLU_20230208.
Page : https://edifiable.fr/plu/alignan-du-vent-34009/ui
La commune : https://edifiable.fr/plu/alignan-du-vent-34009.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34009/zone/ui