# PLU d'Allenjoie (Doubs) : zonage et règles de construction

Allenjoie, code INSEE 25011, 25490, 719 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25011_PLU_20260302 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 109 pages, 12 zones, 168 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/plan/3.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AUdélimite les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation, à court ou moyen terme, dans le cadre d’une opérati (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/1au.md
- 1AUY (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/1auy.md
- 2AU : La zone 2AU correspond aux secteurs destinés à être ouverts à l’urbanisation à long terme dans le cadre d’une modification ou d’une révision du PLU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/2au.md
- A : La zone A délimite les secteurs équipés ou non à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/a.md
- NF : Cette zone délimite les secteurs naturels forestiers de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/nf.md
- NL : La zone Nl délimite les secteurs naturels à vocation loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/nl.md
- NR : La zone Nr délimite les espaces naturels remarquables(Vallée de l’Allan et Source des Fées) à protéger de manière stricte en encadrant fermement la fréquentatio (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/nr.md
- UA : La zone UA délimite le centre du territoire communal correspondant notamment au centre ancien (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/ua.md
- UB : La zone UB correspond aux extensions du centre ancien d’Allenjoie (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/ub.md
- UEQ : Cette zone accueille des équipements publics et collectifs liés à des activités sportives et de loisirs et leurs installations compatibles avec la préservation  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/ueq.md
- UY : La zone UY délimite la partie en cours d’urbanisation du secteur de développement urbain, parc d’activités destiné à accueillir des activités à dominante indust (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/uy.md
- UZ : Cette zone accueille des activités artisanales et industrielles ainsi que les services indispensables à leur fonctionnement, qui ne doivent plus être confortés (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/uz.md

## Permis de construire à Allenjoie

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Allenjoie
- Adresse : Grande rue, 25490 Allenjoie
- Téléphone : 03 81 93 01 48
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 18 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25011_PLU_20260302.
Page : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/allenjoie-25011/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25011