# PLU d'Alligny-Cosne (Nièvre) : zonage et règles de construction

Alligny-Cosne, code INSEE 58002, 58200, 926 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 58002_PLU_20180216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/02/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 53 pages, 8 zones, 106 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A Zone naturelle qu'il convient de protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles et afin de ne pas créer de gêne au (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/a.md
- AU : AU Zone non équipée ou partiellement équipée destinée à une urbanisation future encadrée par le projet d’aménagement et de développement rural (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/au.md
- N : N Il s'agit d'une zone naturelle et forestière qui doit être préservée en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages et de leur intérê (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/n.md
- UA : UA Zone urbaine centrale correspondant au centre ancien d’Alligny-Cosne (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/ua.md
- UB : UB Zone urbaine périphérique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/ub.md
- UC : UC Zone périphérique urbaine de faible densité où le réseau d’assainissement n’est pas entièrement réalisé (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/uc.md
- UD : UD Zone urbaine peu équipée correspondant aux hameaux (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/ud.md
- UL : UL Zone réservée aux activités de loisirs, sportives ou culturelles. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/ul.md

## Permis de construire à Alligny-Cosne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire

## La mairie

- Mairie - Alligny-Cosne
- Adresse : 4 route Saint-Amand, 58200 Alligny-Cosne
- Téléphone : 03 86 26 25 13
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 58002_PLU_20180216.
Page : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/alligny-cosne-58002/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58002