# PLU d'Alzen (Ariège) : zonage et règles de construction

Alzen, code INSEE 09009, 09240, 262 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 09009_PLU_20240112 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/01/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 52 pages, 6 zones, 84 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A comprend la zone à vocation agricole, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres qu’elle regroupe. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/a.md
- AU : La zone AU est une zone naturelle peu équipée ou non équipée et située en continuité des parties actuellement urbanisées (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/au.md
- AUE : La zone AUE est réservée à l’implantation de nouveaux équipements publics ou d’intérêt collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/aue.md
- N : La zone N comprend la zone naturelle et forestière de la commune qui regroupe les secteurs : - N, secteur correspondant à des zones de risques ou de protection  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/n.md
- UA : La zone UA est constituée du centre bourg et des différents hameaux de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/ua.md
- UHL : La zone UHL est constituée des extensions du centre bourg et des différents hameaux de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/uhl.md

## Permis de construire à Alzen

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Alzen
- Adresse : 1 le Communal, 09240 Alzen
- Téléphone : 05 61 64 57 00
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 09009_PLU_20240112.
Page : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/alzen-09009/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09009