# PLU d'Alzonne (Aude) : zonage et règles de construction

Alzonne, code INSEE 11009, 11170, 1 586 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 11009_PLU_20240902 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 49 pages, 6 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/plan/2.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : (ce préambule n'a pas de valeur normative) Les zones agricoles correspondent à des secteurs exploités ou exploitables pour l’agriculture et dotés d’un réel inté (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/a.md
- AU : (ce préambule n'a pas de valeur normative) La zone AU est destinée à recevoir le développement aggloméré principal de l'agglomération (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/au.md
- AU0 : (ce préambule n'a pas de valeur normative) La zone AU0 n'est pas desservie en quantité suffisante par certains réseaux nécessaires aux constructions (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/au0.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/n.md
- U : (ce préambule n'a pas de valeur normative) Le secteur Ua correspond à la zone urbaine ancienne du village, préservée par des dispositions spécifiques en matière (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/u.md
- UER : (ce préambule n'a pas de valeur normative) La zone Uer concerne les terrains d’une ancienne carrière et d’une ancienne décharge municipale (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/uer.md

## Permis de construire à Alzonne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Alzonne
- Adresse : 56 avenue Antoine-Courrière, 11170 Alzonne
- Téléphone : 04 68 78 57 50
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11009_PLU_20240902.
Page : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/alzonne-11009/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11009