# PLU d'Amancey (Doubs) : zonage et règles de construction

Amancey, code INSEE 25015, 25330, 744 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25015_PLU_20040827 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/08/2004, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 123 pages, 9 zones, 125 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/au.md
- AUL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/aul.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/uc.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/ul.md
- UZ (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/uz.md

## Permis de construire à Amancey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Amancey
- Adresse : 1 place de la Mairie, 25330 Amancey
- Téléphone : 03 81 86 61 73
- Horaires : Du mardi au jeudi, de 14 h à 16 h ; Le samedi, de 10 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25015_PLU_20040827.
Page : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/amancey-25015/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25015