# Zone UL du plan local d'urbanisme d'Ampus (83003) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 83003_PLU_20191001 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/10/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UL du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UL 7)

> La distance compte horizontalement, de tout point d’une construction au point bas le plus proche de la limite séparative, doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 4m.

### Espaces verts (article UL 13)

> 30% au moins de la surface d’assiette de l’opération ou de la construction à édifier est traitée en espaces végétalisés en pleine terre, pour notamment planter des arbres à haute tige à raison d’une unité par tranche de 200m² d’espace de pleine terre.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UL 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdits :
- les constructions ou installations à usage d’habitation autres que celles autorisées à l’Article 2 - les constructions ou installations destinées à l’artisanat - les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation - les constructions ou installations destinées à l'exploitation agricole ou forestière - les constructions ou installations destinées à l’industrie - les constructions destinées à la fonction d’entrepôt - les dépôts de véhicules - l’ouverture de carrière et la décharge de matériaux inertes

### Article UL 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Risques de mouvements du sol Dans les secteurs concernés par un risque de mouvements du sol dû au retrait ou gonflement des argiles, délimités aux documents graphiques ou en annexes du PLU, une étude géotechnique est exigée au niveau du permis de construire pour tout projet entraînant la création d’une superficie de plancher brute supérieure à 20 m2, y compris les piscines soumises à déclaration de travaux exemptée du permis de construire.
Risques de mouvements de feu de forêt Dans les secteurs concernes par le risque feu de forêt délimité en annexe du PLU (83003_zone_application_dfci_20170725), toutes les occupations et utilisations du sol autorisées dans l'article 2 doivent respecter les dispositions de l'article 5 des dispositions générales du présent règlement. En tout état de cause, ce sont les dispositions les plus restrictives qui s'appliquent sur le dit terrain.
Sont autorisées sous conditions :
- Les constructions à usage d’habitation destinées au logement des personnes dont la présence est
nécessaire pour assurer la direction ou la surveillance des équipements publics, y compris leurs annexes.
- les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif compatibles
avec le caractère de la zone.
- l’aménagement de terrains de camping et de caravanage, ainsi que l’aménagement de terrain
affectés à de l’habitation légère de loisirs
- les installations classées soumises à déclaration ou enregistrement nécessaires ou complémentaires
aux activités admises dans la zone à condition que toutes les mesures soient prises pour assurer, dans le cadre réglementaire, la protection du tissu urbain dans lequel elles s’implantent. En outre, leurs exigences de fonctionnement, lors de leur ouverture ou à terme, doivent être compatibles avec les infrastructures existantes, notamment les voiries et l’assainissement, et avec les équipements collectifs nécessaires au personnel de l’installation.
- les affouillements et les exhaussements de sol, à condition qu’ils soient directement liés aux travaux
de construction autorisés, aux travaux de voirie.
- les constructions ou installations à usage d’hébergement touristique, à condition qu’elles ne portent
pas atteinte aux qualités paysagères et patrimoniales du site.
- L’éclairage public est autorisé sous conditions :
Privilégier les minuteries, les lampes basses-pressions et les réflecteurs de lumières ; Limiter au maximum l’utilisation des halogènes et des néons ; Eclairer vers le sol uniquement et de manière limitée ; Prévoir dans la mesure du possible un éclairage de sécurité à déclencheur de mouvement ou IR. Utiliser de préférence des ampoules au sodium et prévoir une installation minimale de lampadaires, vérifier leur puissance. Interdire les éclairages vers les zones naturelles et boisées.
- L’éclairage privé est autorisé sous réserve de respecter les prescriptions suivantes (schéma) :

### Article UL 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIES)

Accès Tout terrain enclavé est inconstructible sauf si son propriétaire obtient un passage aménagé sur fonds voisins, dans les conditions définies par l’article 682 du Code Civil.
Les dimensions, formes, caractéristiques techniques des accès, voiries publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu’ils supportent ou aux opérations qu’ils desservent.
Pourra être interdit tout nouvel accès ou aménagement d’un accès sur la voie publique présentant un risque nouveau pour la sécurité des usagers. Il s’agit par exemple de carrefours, de virages avec manque de visibilité et de la déclivité trop importante de ces accès, etc.
Les maillages entre les espaces urbains devront être recherchés afin de permettre aux piétons de rejoindre aisément les secteurs de transport en commun existants.
Voiries Les voies de desserte y compris les servitudes (publiques et privées) doivent être conformes aux exigences de sécurité, soit une largeur minimale de 5 mètres.
Cette largeur peut ne pas être exigée sur toute la longueur de la voie, notamment s’il est prévu des aires de croisement et/ou des aires de retournement d’au moins 200 m² ou un TE à l’extrémité des voies sans issues.

### Article UL 4 - Desserte par les réseaux

Se reporter à l’article 13 des dispositions générales du présent règlement.
Eau potable Les constructions doivent être raccordées au réseau public d’alimentation en eau potable (AEP) au droit du domaine public.
Assainissement
Eaux usées - Le raccordement au réseau public d’assainissement est obligatoire. - Les eaux usées provenant des rejets industriels devront être préalablement traitées conformément à la réglementation sanitaire et la législation sur la protection de la nature et de l’environnement en vigueur avant leur rejet dans le réseau public.
Eaux pluviales - Le raccordement des eaux pluviales au réseau d’évacuation des eaux usées est interdit. - L’écoulement des eaux pluviales des nouvelles constructions ou installations sera collecté par un bassin de rétention sur le terrain du projet avec un débit de fuite connecté au réseau. - Le calcul du volume du bassin et du débit de fuite devra être conforme aux dispositions de la doctrine de la MISEN annexée, à savoir : volume de rétention d’au minimum 100 L/m² imperméabilisé, augmenté de la capacité naturelle de rétention liée à la topographie du site assiette du projet (cuvette), si elle est supprimée. - Les eaux pluviales des toitures et plus généralement les eaux qui proviennent du ruissellement sur les voies, cours et espaces libres, seront convenablement recueillies et canalisées vers des ouvrages susceptibles de les recevoir : caniveau, égout pluvial public, etc…, tant du point de vue qualitatif que quantitatif. - Toute utilisation du sol ou toute modification de son utilisation induisant un changement du régime des eaux de surface, peut faire l’objet de prescriptions spéciales de la part des services techniques de la Commune, visant à limiter les quantités d’eau de ruissellement et à augmenter le temps de concentration de ces eaux vers les ouvrages collecteurs lorsqu’ils existent. - Pour l’évacuation des eaux de piscines, le lavage des filtres devra être récolté par le réseau d’eaux usées, et la vidange des piscines doit se faire dans le réseau d’eaux pluviales.
Incendie Tout bâtiment ou installation doit pouvoir être défendu contre l'incendie par des hydrants normalisés dont la situation, le nombre et le débit doivent être conformes aux prescriptions de la Défense Extérieure Contre les Incendies (DECI).
Réseaux câblés Les réseaux de distribution d’énergie électrique et les câbles téléphoniques, sur le domaine public comme sur les propriétés privées, doivent être réalisés en souterrain, sauf impossibilité technique à démontrer.

### Article UL 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé.

### Article UL 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions devront être implantées à :
− à une distance supérieure ou égale à 15 m par rapport à l’axe de la RD 51 − une distance supérieure ou égale à 4 mètres par rapport à l’alignement des voies existantes, à
modifier ou à créer. Cet article ne s’applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif à condition qu’ils ne portent pas atteinte à la préservation du site et du paysage.

### Article UL 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

La distance compte horizontalement, de tout point d’une construction au point bas le plus proche de la limite séparative, doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 4m. Une distance inférieure est admise pour l’extension des constructions existantes.
Cet article ne s’applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif à condition qu’ils ne portent pas atteinte à la préservation du site et du paysage.

### Article UL 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article UL 9 - Emprise au sol

Se reporter à l’article 11 des dispositions générales du présent règlement pour la définition de l’emprise au sol.
L’emprise maximale au sol des constructions et de leurs annexes sera fixée au cas par cas.

### Article UL 10 - Hauteur maximale des constructions

Conditions de mesure de la hauteur (=hauteur absolue) La hauteur absolue des constructions est mesurée, à l'aplomb de la façade, du sol naturel ou excavé, à l'égout du toit. Elle est déterminée sur un plan, parallèle au sol naturel avant travaux. Le sol naturel doit être défini par un plan altimétrique détaillé.
 La hauteur, mesurée du sol naturel à l’égout du toit, ne devra pas excéder 3,5 mètres.
Toutefois ne sont pas soumis à cette règle les équipements d’infrastructure lorsque leurs caractéristiques techniques l’imposent.
Cet article ne s’applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif condition qu’ils ne portent pas atteinte à la préservation du site et du paysage.

### Article UL 11 - Aspect extérieur

Les autorisations d’occuper le sol peuvent être refusées ou n’être acceptées que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
Cet article ne s’applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif à condition qu’ils ne portent pas atteinte à la préservation du site et du paysage.
Conception et adaptation au terrain − Le choix de l’implantation et de la distribution des volumes seront étudiés de façon à ne pas être la cause de terrassements importants bouleversant le terrain naturel et détruisant les plantations existantes. − Une expression architecturale contemporaine rendue nécessaire par l’utilisation de dispositions destinées à réduire les dépenses d’énergie est autorisée : l’aspect de la construction pourra alors ne pas être conforme aux prescriptions du présent article concernant les toitures et les percements lorsque la demande de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux porte sur un projet comportant l'installation de portes, de portes-fenêtres ou de volets isolants ou de systèmes de production d'énergie à partir de sources renouvelables. − Les projets sont à étudier de manière à s'adapter à la pente du terrain tout en préservant au maximum les restanques et murs de pierres sèches.
Toitures − Elles sont simples, généralement à 2 pentes opposées ; la pente doit être sensiblement identique à celle des constructions avoisinantes et ne devra en aucun cas dépasser 30%. − Les couvertures doivent être exécutées en tuiles rondes anciennes posées en couvercle. Les souches doivent être simples et implantées judicieusement de manière à éviter des hauteurs trop grandes. − Des toitures terrasses non accessibles ou autres types de couverture pourront être admis, compte tenu des caractéristiques de la construction projetée.
− Les panneaux solaires sont réglementés par la délibération du Conseil Municipal du 10 janvier 2011, fixant les périmètres d’interdiction d’installation des panneaux photovoltaïque et solaires (document annexé au PLU).

Façades − La teinte des façades sera obligatoirement en harmonie avec les couleurs traditionnelles des enduits utilisés dans la région.

Les menuiseries Les menuiseries extérieures devront réalisées de préférence en bois ou en aluminium. Toutefois, d’autres matériaux pourront être autorisés s’il respecte la typologie de l’architecture locale.

Annexes − Les annexes seront obligatoirement traitées avec les mêmes matériaux que ceux utilisés pour la construction principale.

Divers −
−

L’implantation de paratonnerre, antenne, antenne parabolique, doit être déterminée de manière à être le moins visible possible depuis l’espace public. La pose d’éléments de confort (climatiseur, pompe à chaleur…) pourra être autorisée de préférence en pied de façade et de manière à être le moins visible possible depuis l’espace public.

Murs de soutènement − Les murs de soutènement doivent être conçus de manière à s’adapter à la configuration du terrain naturel. − Les murs de soutènement apparents sont traités en pierres du pays dans l’esprit des restanques traditionnelles et limités à 1m50 de hauteur. − L’espacement entre deux murs de soutènement ne doit pas être inférieur à 1,50 mètre. − Les enrochements et dispositifs modulaires (ex : module type betoflor) sont interdits

Clôtures Les clôtures ne dépasseront en aucun cas 1.60 m et devront être réalisées :
- Sur rue et en limite séparative : la clôture doit être implantée en limite de propriété, ou
éventuellement en limite de l'emplacement réservé prévu pour un élargissement de la voirie. Le portail d'entrée sera proportionné à la clôture, traité de façon cohérente avec celle-ci, et sera implanté à 5 m en retrait de la rue.
- Soit en mur-bahut enduit dans la même teinte que la façade de 0,60 m, surmonté d’un grillage,
posé sur des piquets scellés au sol, ou en haies vives.
- Soit de végétaux d'essence du pays non allergène doublés d'un grillage. - Soit d'une haie vive d'essence du pays non allergène. La liste donnée par le Conseil Départemental
du Var est annexée au Plan Local d’Urbanisme (« Les plantes adaptées aux jardins et espaces verts varois » - Carnet varois de ’’environnement - N° 5- 2007 »).
L’autorisation d’édifier une clôture pourra être soumise à des prescriptions spécifiques (retrait, hauteur...) ou refusée, dès lors que celle-ci est située aux intersections de voies ou dans une courbe, pour des motifs de sécurité.
Les portails et portillons ne devront pas excéder une hauteur de 1,40m. Leur ouverture devra se faire uniquement vers l’intérieur de la propriété. Ils seront réalisés sans parties pleines. Ils doivent être de proportions harmonieuses et de caractère simple, en métal ou en bois

### Article UL 12 - Stationnement

Le stationnement des véhicules automobiles Le stationnement doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées. Pour les bâtiments liés aux activités scolaires, sportives et ludiques, une estimation des besoins en stationnement des véhicules devra être formulée lors de la demande de permis, en fonction de l’activité.
Le stationnement des vélos et 2 roues motorisées Pour les bâtiments liés aux activités scolaires, sportives et ludiques, une estimation des besoins en stationnement des 2 roues (motorisées et non motorisées) devra être formulée lors de la demande de permis, en fonction de l’activité.
Il en est de même pour tout changement de destination. La localisation et l'aménagement du stationnement seront compatibles avec l'environnement bâti ou naturel. Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique, sur des emplacements prévus à cet effet.

### Article UL 13 - Espaces libres et plantations

Un plan d’aménagement paysager devra être annexé à toute demande de permis.
Les ouvrages techniques de gestion de l’eau et leurs abords (bassins de rétention ou d’infiltration, noues…) feront l’objet d’un traitement paysager à dominante végétale intégrés dans l’environnement naturel et bâti. Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.
La liste donnée par le Conseil Départemental du Var est annexée au Plan Local d’Urbanisme (« Les plantes adaptées aux jardins et espaces verts varois » - Carnet varois de ’’environnement - N° 5- 2007 »). Au-delà de quatre places de stationnement sur une même parcelle :
- il devra être planté un arbre de haute tige d’essence locale non allergène pour quatre places ; - les espaces extérieurs alloués au stationnement devront être traités de manière à permettre
l’infiltration de l’eau.
30% au moins de la surface d’assiette de l’opération ou de la construction à édifier est traitée en espaces végétalisés en pleine terre, pour notamment planter des arbres à haute tige à raison d’une unité par tranche de 200m² d’espace de pleine terre.
De manière générale et au vu du caractère paysager remarquable de la commune : - Les restanques et murs de pierres sèches sont à conserver. - Les restanques et murs de soutènement sont à réaliser en pierres sèches en référence aux dispositions traditionnelles. - Les enrochements ne sont pas autorisés.

### Article UL 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL)

Non règlementé

### Article UL 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Non réglementé

### Article UL 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES)

Non réglementé
TITRE III – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER

PLU Ampus– Règlement – PLU Approuvé le 25.07.2017 – Modification n°1 - Juillet 2019

CHAPITRE I - ZONE AU
Cette zone, insuffisamment équipée, est destinée à l’urbanisation future.
Elle comprend plusieurs secteurs : - Zone 1AUa : correspond aux secteurs des Cantalus et du Nord de l’Eglisonne, à proximité du centre, pouvant accueillir des logements en individuel. Le développement de ce secteur ne pourra se faire que sous la forme d’opérations d’ensemble. - Zone 1AUb : correspond au secteur Ouest de l’Eglisonne. Le développement de ce secteur ne pourra se faire que sous la forme d’opérations d’ensemble. - Zone 1AUc : correspond au secteur de Lentier, plus précisément aux secteurs en restanques, situé à l’est, en aval du hameau. - Zone 1AUcr : correspond au secteur de Lentier, plus précisément aux secteurs en restanques, situé à l’ouest, en amont du hameau, soumis à un risque de mouvement de terrain - Zone 1AUd : correspond au secteur de Lentier, plus précisément aux secteurs en restanques, situé à l’ouest, en amont du hameau. Le développement de ce secteur ne pourra se faire que sous la forme d’opérations d’ensemble. - Zone 1AUg : correspond au secteur Ouest du Val Claret
Elle correspond à un secteur à urbaniser à court et moyen terme, c'est-à-dire dont l’urbanisation n’est pas subordonnée à une modification ou à une révision du PLU. Les constructions y sont autorisées au fur et à mesure de la réalisation des équipements et aménagements prévus.
Tout aménagement ou construction réalisé dans la zone AU devra être compatible avec les principes définis dans 3 Orientations d'Aménagement et de Programmation :OAP Nord du Village – OAP Secteur Sud-Est – OAP du hameau de Lentier

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83003_PLU_20191001.
Page : https://edifiable.fr/plu/ampus-83003/ul
La commune : https://edifiable.fr/plu/ampus-83003.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83003/zone/ul