# PLU d'Ancey (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Ancey, code INSEE 21013, 21410, 451 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21013_PLU_20190530 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/05/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 54 pages, 7 zones, 105 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUD (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/1aud.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/a.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/ua.md
- UD (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/ud.md
- UE (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/ue.md
- UF (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/uf.md

## Permis de construire à Ancey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Ancey
- Adresse : 4 rue d'Amont, 21410 Ancey
- Téléphone : 03 80 23 28 69
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 18 h ; Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21013_PLU_20190530.
Page : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/ancey-21013/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21013