# Zone UA du plan local d'urbanisme intercommunal d'Anché (37004) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200043081_PLUi_20250918 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 6 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UAb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UA 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES)

Les destinations et sous-destinations des constructions, les usages et affectations des sols, lesnatures d’activité qui ne sont pas expressément interdites au UA.1 ou soumises à des conditions particulières au UA.2 sont autorisées. Pour disposer de la liste des destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées se reporter à l’annexe 2 du présent Règlement écrit.

Sont interdites dans l’ensemble de la zone UA (secteurs et sous-secteurs compris) toutes les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités mentionnées ci-après :

• Commerce de gros. • Exploitation forestière. • Centre de congrès et d’exposition.

• Aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs, des caravanes ou des habitations légères de loisirs. • Les habitations légères de loisirs. • Les habitations atypiques et habitats légers • Stationnement des caravanes à ciel ouvert sur les unités foncières dépourvues d’habitation. • Dépôts de toute nature pouvant générer des pollutions ou des nuisances visuelles pour le voisinage. • Carrières et extractions de matériaux.

• Les affouillements et exhaussements de sol qui ne seraient pas commandés paPr ulbaliédléec3l1iv/1it0é/2d02u5 terrain ou rendus nécessaire pour la réalisation d’une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la IzDon: 0e3.7-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU

DES CONDITIONS PARTICULIERES

Sont autorisées sous conditions particulières, dans l’ensemble de la zone UA (secteurs et sous-secteurs compris), les constructions, installations et aménagements correspondant aux destinations, sous-destination, usages et affectations des sols, natures d’activité mentionnés ci-après :

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires à l’exploitation agricole, sous réserve de correspondre à l’extension d’une exploitation agricole déjà implantée sur place.

• Les constructions, installations et aménagements nécessaires aux activités industrielles ou artisanales affiliées à l’industrie, sous réserve de correspondre à l'extension d'une activité existante de ce type déjà implantée sur place, de ne présenter aucun danger pour autrui et de ne pas générer de troubles anormaux de voisinage.

• Les installations classées pour la protection de l’environnement, correspondant à une construction autorisée dans la zone, et sous réserve d’être compatible avec la proximité immédiate d’habitations.

• Les installations de production d’énergie renouvelable, sous réserve d’être compatible avec la vocation de la zone (éolienne domestique, ombrière photovoltaïque …).

• Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires soit à la réalisation d'infrastructures publiques, soit au fonctionnement des services publics, collectifs ou d'intérêt général (locaux techniques et industriels des administrations publiques ou assimilés, voie, liaison douce, espace de stationnement, réseaux, pylônes, transformateur d’électricité, station de pompage, aménagement hydraulique, ouvrage de défense incendie, ouvrage de gestion des eaux pluviales …), sous réserve d’être compatibles avec la vocation de la zone.

Pour les sites suivants, les constructions autorisées dans l’ensemble de la zone UA (secteurs et sous-secteurs compris) le sont, sous réserve du respect des dispositions suivantes :

• A Lerné, pour le site du Portail Blanc, que les terrains concernés par l’OAP-LE-2 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements ;

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• A Marçay, pour le site du Bourg, que les terrains concernés par l’OAP-MA-1 correspondent à une opération d’ensemble réalisée d’un seul tenant, mettant en œuvre un programme comprenant au minimum 6 logements.

Seuls sont autorisés pour tous les bâtiments : • les enduits de finition sobre sans effet de relief reprenant la teinte des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé), les enduits d’encadrement peuvent cependant être soulignés par une teinte plus claire, • les parements en pierre de taille plate apparente respectant les proportions régionales notamment dans leur hauteur (0,27 mètre à 0,33 mètre) ; les joints doivent être de la couleur de la pierre utilisée et être exécutés au nu de cette pierre, • les murs en moellons de pierre locale, • les bardages bois à lames verticales.

Lors de l’emploi de bardages bois pour une construction principale, les pastiches d’une architecture étrangère à la région (chalet, maison canadienne …) sont interdits.

Les bardages bois pourront conserver leur teinte naturelle, être traités à la chaux ou avec de l’huile de lin teintée de brou de noix,

34 ou peints dans une teinte mate soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu). Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

En outre, les bardages métalliques sont autorisés pour les bâtiments à usage d’équipements, d’activités artisanales ou agricoles sous réserve d’être d’aspect mat et peints dans une teinte soutenue (brun, rouge-brun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert, gris-bleu), ou d’une teinte se rapprochant de celles des enduits traditionnels (ton beige sable légèrement grisé, à l’exclusion du blanc pur ou cassé).

4. Ouvertures et menuiseries

Les ouvertures et les menuiseries doivent être réalisées en harmonie avec l'aspect général des façades et de la toiture du bâtiment. Les ouvertures doivent être plus hautes que larges, à l’exception des portes de garage, des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).

En cas de pose de volets roulants, les coffres ne doivent pas être visibles de l’extérieur. Pour des raisons techniques justifiées (énergie solaire), les coffres et capteurs solaires pourront être visibles depuis l’extérieur tout en veillant à conserver une harmonie architecturale.

Les travaux portants sur des édifices représentatifs de l’architecture traditionnelle locale doivent respecter l'ordonnancement des façades. Ainsi, sauf à démontrer l’impossibilité technique, la forme et la dimension des ouvertures doivent être conservées (ouvertures plus hautes que larges), à l’exception des portes de garages et des baies vitrées et des vitrines commerciales. Dans ce cas la composition de l’ouvrant doit permettre de retrouver des proportions plus hautes que larges (ex. : ouvrant à 3 vantaux).. En cas de besoin, l'augmentation du niveau d'éclairement naturel est autorisée par création d'ouvertures nouvelles et non par agrandissement des baies d'origine, les ouvertures nouvellement créées devant respecter le rythme et les proportions des ouvertures existantes (ouvertures plus hautes que larges, alignement des ouvertures nouvelles sur les baies existantes). Les encadrements doivent par ailleurs être restaurés en respectant leur intégrité (linteau et jambage).

Les menuiseries doivent être colorées dans un ton plus soutenu que celui de la façade. Les portes d’entrée et de grange, ainsi que les vitrines pourront être plus foncées que la teinte des autres menuiseries, sans être nécessairement de la même couleur.

Les menuiseries d'un local commercial recevront une couleur différentes de celles dévolusPuàbliléalep3a1rt/1ie0/2h0a2b5itation du reste de l'immeuble.

Les menuiseries et les ferronneries doivent recevoir des couleurs différentes.

Le blanc pur, le ton bois et les couleurs vives sont interdits. Le choix des couleurs de menuiseries doit être cohérent avec le type architectural et le sens historique du bâtiment. Ainsi, pour les menuiseries des bâtiments antérieurs à 1950 on différenciera :

• les maisons de maîtres, maisons de bourg se référant au style classique ou éclectique, pour lesquelles les menuiseries sont de ton clair : vert-gris ou gris coloré (gris clair, gris vert, gris bleu pastel, gris brun, gris beige), blanc cassé ;

• les fermes, granges, maisons à pan de bois, maison de bourg à pignon sur rue, maisons modestes, annexes, appentis, ou se référant à ce type, pour lesquels les menuiseries présenteront des couleurs mates plus soutenues (brun, rougebrun, rouge oxyde, sang de boeuf, vert-gris moyen, gris-brun, gris-vert moyen, gris-bleu).

Des baies de type atelier en métal à profilés fins peuvent être admises pour constituer des vitrines en feuillure ou en remplacement de portes de grange ou de garage. Elles seront de teinte très sombre (gris terre d’ombre, vert bouteille …).

5. Toitures

5.1 Constructions à usage d’activité agricole, d’activité artisanale, d’équipements

La couverture doit être de teinte ardoise et d’aspect mat, sauf dans le cas de serres ou de tunnels, ou ponctuellement pour la réalisation d’un puit de lumière.

Afin de favoriser la transition écologique et lutter contre le réchauffement climatique, l’utilisation de teinte claire est autorisée pour les toitures-terrasses.

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Dans le secteur UAc, les couvertures de teinte correspondant à celle des tuiles romanes et d’aspect mat sont également autorisées.

### Rubrique UA 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : UA.3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Sans objet

### Rubrique UA 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UA.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone UA, afin de respecter les paramètres de l’architecture tourangelle, les constructions principales devront présenter un plan franchement rectangulaire et un volume élancé, avec présence d’un encuvement d’une hauteur minimale de 0.50 mètre et une largeur de pignon n’excédant pas 8 mètres. Le plan franchement rectangulaire doit s’observer depuis le domaine public (si visible) pour tous projets de construction.

Encuvement PLUi-H de Chinon Vienne et Loire

Dans l’ensemble du secteur UAb, la hauteur maximale des constructions, à l'égout ou auPusbolimé lme e31t /d10e/2l0'a2c5rotère, ne doit pas excéder 7 m.

Dans le cas d'une construction s'insérant dans un ensemble bâti cohérent, sa hauteur pourra être imposée afin de respecter un alignement des corniches avec les bâtiments contigus.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour une annexe ou une extension le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Dans le reste de la zone UA, la hauteur maximale des constructions doit respecter celle à l’égout des constructions environnantes, avec une tolérance de plus ou moins 0.50 m.

Dans le cas d'une construction s'insérant dans un ensemble bâti cohérent, sa hauteur pourra être imposée afin de respecter un alignement des corniches avec les bâtiments contigus.

L’acrotère d’une construction (ou d’une partie de construction) en toiture-terrasse ne doit pas dépasser l’égout du toit de la construction principale ou des volumes contigus.

Pour annexe ou une extension le volume édifié devra être de moindre importance que le bâtiment principal.

Volumétrie / Règles alternatives :

Dans l’ensemble du secteur UAb, l'extension des bâtiments existants ne respectant pas la règle ci-avant pourra être autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles générales : Sauf dispositions contraires figurant au Règlement - Documents graphiques, dans le but de préserver le caractère du milieu bâti (continuité minérale à l'alignement : bâtiment, mur, porche), les constructions nouvelles doivent être édifiées, à l’alignement des voies ou emprises publiques, ou sur l’une des voies ou emprises publiques lorsque la parcelle donne sur deux voies ou emprises publiques.

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Retrait minimal de 2m

Alignement partiel possible sur 4 m minimum

Une accroche à l’alignement des voies ou emprises publiques en un seul point, est autorisée uniquement sous réserver cumulativement :

- que la configuration de la parcelle ou de la topographie ne permette pas de respecter les règles ci-avant,

- que l’angle du bâtiment par rapport à la voie ou l’emprise publique n’excède pas 15°.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règles alternatives : Une implantation en retrait de l’alignement peut être autorisée :

• en cas de réfection, transformation, extension ou surélévation de constructions existantes ne respectant pas la règle définie ci-dessus, l’alignement dans ce cas se fera avec le même retrait que celui de la construction existante ;

• lorsqu’il existe préalablement soit un bâtiment à l’alignement ou à proximité de la vPouieblipéulebl3iq1u/1e0,/2s0o2i5t un mur de clôture ancien en pierre d’une hauteur minimale de 1.20 m qui assure déjà la continuité visuIDel:le03d7e-2l0a00ru4e30;81-20250918-2025PLUIHANN-AU

• lorsque la largeur de façade sur rue de la parcelle est inférieure ou égale à 5 m ;

• lorsque la largeur de la parcelle sur rue constitue l’accès,

• pour le dernier niveau de la construction s'il est conçu en attique ;

• lorsque la présence d’une zone sous-cavée avérée ne permet pas une implantation à l’alignement dans des conditions de sécurité satisfaisante ; dans ce cas la continuité bâtie sur rue sera assurée par l’édification d’un mur d’une hauteur en cohérence avec les murs environnants ;

• dans le cadre de la réalisation d’une annexe à l’habitation ou d’une piscine ;

• pour s’harmoniser avec le bâti existant, l’implantation dans ce cas pourra se faire dans l’alignement de la ou des

32 constructions existantes sur les parcelles voisines.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises (publiques ou privées) / Règle complémentaire spécifique au sous-secteur UAbf:

En outre, dans le sous-secteur UAbf, l’orientation du faîtage principal de la construction principale doit être perpendiculaire à la voie nord / sud desservant le terrain.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles générales : Sauf disposition contraire figurant au Règlement – Documents graphiques, les constructions doivent être implantées au moins sur une limite séparative latérale. Comme illustré sur le schéma ci-dessous à droite, lorsque la construction n’est pas implantée sur les 2 limites séparatives latérales, l’implantation en retrait d’une limite séparative latérale n’est autorisée qu’à condition de respecter un recul minimal de 2 mètres par rapport à cette limite. Dans ce cas, la continuité du bâti sur rue sera assurée par des éléments de substitution tels qu’un mur de clôture, un porche, un portail … et le traitement de ces éléments (matériaux, couleur, aspect …) sera identique à la construction qu’ils prolongent.

Par rapport aux autres limites séparatives (fond de parcelle), l’implantation pourra se faire soit sur limite, soit en respectant un recul minimal de 2 mètres. Pour les implantations sur limite séparative imposées ci-avant, une implantation partielle sur limite séparative est possible. Elle doit alors s’effectuer sur au minimum 4 mètres de façade et le retrait sera au minimum de 2 mètres.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives / Règles alternatives : Dans le cas d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-avant (tant par rapport aux limites séparatives latérales qu’aux autres limites séparatives), en cas de réfection, transformation, extension et surélévation, celle-ci pourra se faire :

• dans tous les cas, dans l’alignement de l’ancienne construction ; • dans le cas d’une extension, le respect d’un recul minimal de 2 mètres est également autorisé par rapport aux limites séparatives latérales.

Dans le cas d’une construction d’une hauteur minimale de 3 niveaux, une implantation en retrait des limites séparatives est autorisée.

En raison de la présence de cavités, l’obligation d’implantation sur au moins une limite séparative latérale peut être supprimée pour une construction nouvelle ou une extension.

En cas de construction d’une piscine, le bassin pourra être implanté avec un recul minimal de 2 mètres par rapport aux limites séparatives.

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### Rubrique UA 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Annexes isolées d’une emprise au sol n’excédant pas 20 m²)

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.

Schéma des annexes isolées

La pente de la toiture ne peut être inférieure à 15°.

Pour la couverture seuls sont autorisés les matériaux suivants : • Les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite) et les matériaux de teinte ardoise et d’aspect mat, • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m² seulement si la construction principale est déjà couverte par ce matériau, • la tuile canal ou « tige de botte » seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau,

- construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce maPtuébrliiéaule 31/10/2025

• la bruyère ou la brande.

Dans le secteur UAc, la tuile canal ou « tige de botte » est autorisée.

5.3 Autres constructions

Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou à ladite limite séparative.

Une toiture à un seul versant est autorisée pour une construction adossée à une autre construction, sous réserve que cela concoure à une harmonie des volumes.La pente principale doit être de 40° minimum (sauf dans le cas de toiture-terrasse). Des pentes plus faibles sont autorisées pour certaines parties de toitures telles que : auvent, véranda, appentis (etc.) ou dans le cas de l’extension d’un bâtiment dont la pente de toiture est inférieure à 40°.

Pour la couverture seuls sont autorisés (sauf dans le cas de toiture-terrasse) les matériaux suivants : • les ardoises de dimensions 32x22 (la pose losangée est interdite), • la petite tuile plate traditionnelle de teinte brun-rouge respectant une densité minimale de 60 tuiles au m², seulement dans les cas suivants : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau. • la tuile canal ou « tige de botte », seulement dans les cas suivants, et en respectant dès lors une pente de toiture comprise entre 15° et 25° : - restauration ou extension d’une construction déjà couverte par ce matériau, - construction d’une annexe si la construction principale est déjà couverte par ce matériau

Dans le secteur UAc, la tuile canal ou « tige de botte » est autorisée. Dans ce cas, la pente de la toiture doit être comprise entre 15° et 25°.

Une ouverture à la modernité se traduisant par la mise en œuvre de toitures de formes variées et/ou utilisant des matériaux différents de ceux du bâti traditionnel (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture vitrée, toiture transparente, joint debout..., à l’exception des bacs acier qui sont interdits) n’est autorisée que dans le cas d’un volume secondaire enchâssé entre 2 volumes

36 avec toiture à pente(s). Cette ouverture à la modernité est permise, tant en extension d’une construction existante que pour une construction nouvelle, si cela est justifié par la recherche d’une meilleure articulation des volumes.

Dans le cas d’un volume secondaire en toiture-terrasse, le chapeau de l’acrotère devra être habillé par une couvertine.

6. Lucarnes et châssis de toiture

Les lucarnes et châssis de toiture ne doivent pas, par leurs proportions et leur nombre, déséquilibrer l’harmonie de la toiture.

Lucarnes : Les lucarnes doivent être conçues selon le type traditionnel local conformément aux exemples présentés ci-après. La couverture doit reprendre le même matériau que celui utilisé pour la toiture. L’emploi de la brique est interdit pour le fronton et les joues. Les houteaux dont les dimensions maximales de vitrage en largeur n’excèdent pas 0,40 m x 0,25 m sont autorisés.

Châssis de toiture : Les châssis de toiture doivent être réalisés en encastrés dans le pan de la toiture. Ils doivent être plus hauts que larges et de format maximum 0.98 m x 0.78 m.

7. Panneaux solaires et photovoltaïques

Dans le cadre d’une construction neuve, l’installation de panneaux solaires doit privilégier une implantation sur le bâtiment participant de la création d’un usage (brise-soleil, auvent…) ou de la composition architecturale de la construction. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture.

Pour les constructions existantes, dès que possible, les panneaux doivent être implantés sur les toitures secondaires ou sur les dépendances plutôt que sur les toitures principales, avec une implantation en partie basse. Leur mise en œuvre devra s’effectuer avec une intégration au plus près du nu du matériau de couverture de la toiture. On recherchera le regroupement de ces panneaux plutôt que leur dispersion sur l’ensemble de la toiture, et leur implantation devra se faire en respectant la composition de la façade et la géométrie des versants de toit.

Dans tous les cas, la couleur des panneaux solaires devra être de teinte uniforme sobre et foncée, sans lignes blanches, y compris les supports, cadres et fixations. Les bandes de recouvrement doivent être d’aspect mat et foncé.

Exemple de panneaux solaires et photovoltaïques mis en place sur un volume secondaire

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Illustration Bruno DUQUOC - PNR Loire Anjou Touraine

8. Vérandas et abris de piscine Les vérandas doivent être implantés de manière à s’intégrer harmonieusement avec le volume de la construction principale. Les abris de piscine doivent être implantés de manière à s’intégrer dans le paysage.

L’ossature des vérandas doit être constituée d’éléments fins métalliques ou en bois (ou autre matériau de même aspect) de couleur sombre s’harmonisant avec la teinte des façades, toiture et menuiseries de la construction principale. Les vérandas de type verrière seront privilégiées. Certains matériaux comme le PVC, le plexiglas ou le polycarbonate ou assimilés ne sont pas autorisés. Pour les vérandas, un soubassement reprenant les matériaux de l’habitation est autorisé. Les parois des abris de piscine doivent être constituées de matériaux transparents

9. Piscines Elles seront implantées au niveau du sol naturel ou en décaissement et non en remblais si le sol est en pente. La machinerie sera soit : enterrée, intégrée au bâtiment existant ou placée dans un abri implanté à cet effet.

La teinte du liner ou du revêtement sera choisie de façon à assurer une bonne intégrationPauubliséitlee.31L/e10g/2r0is2,5le grège et le vert d’eau très pâle sont recommandés.

10. Performances énergétiques et environnementales

La réduction de la pollution lumineuse sera recherchée par des équipements et une gestion adaptée (éclairage vers le bas, diminution de l’intensité de l’éclairage public, privilégier des éclairages passifs avec des dispositifs réfléchissants) permettant par là même des économies d’énergie.

### Rubrique UA 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UA.5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. Seules les dispositions des SPR s’appliquent.

1. Généralités

L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages urbains ou ruraux, et à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions d’architecture étrangère à la région sont interdites (ex : chalet savoyard…). Les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité, de leurs dispositifs constructifs, de leurs matériaux d’origine et de leur volumétrie, notamment de l'ordonnancement et du rythme des façades, des proportions des ouvertures et des spécificités des toitures. En outre, les soubassements, les encadrements d’ouvertures, les chaînages, les appuis de fenêtre, les corniches ainsi que les autres éléments de modénature doivent être préservés. Toutefois, dans le cas d’une extension notamment, les projets ne remettant pas en cause le premier alinéa des Généralités sont acceptés, sous réserve de ne porter que sur le chapitre 3. Façades et de faire l’objet d’une justification par rapport à un parti architectural permettant une intégration de la construction dans son environnement bâti.

Rappel : dans les périmètres de protection des Monuments Historiques, des prescriptions supplémentaires à celles du présent article, peuvent être exigées par l’Architecte des Bâtiments de France.

Il est également rappelé que dans cette zone en application de l’article L 111-17 du code de l’urbanisme, les dispositions de l’article L 111-16 du code de l’urbanisme ne sont pas applicables aux abords des monuments historiques, ni aux travaux portant sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques ou sur un immeuble protégé en application des articles L151-18 et L151-19 du code de l’urbaPnuibslimé lee,31/n1i0/2d0a2n5s des périmètres délimités, après avis de l’architecte des Bâtiments de France, par délibération du conseIDil :c0o3m7-2m0u00n4a3u0t8a1i-r2e0,2m50o91ti8v-é20e2p5PaLrUlaIHANN-AU protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des perspectives monumentales et urbaines (cf. page 10 du présent Règlement écrit).

2. Adaptation au sol

La construction doit s’adapter à la topographie du terrain. Un léger mouvement de terre de pente très douce peut être autorisé s’il permet de parfaire l’adaptation d’une construction au terrain naturel. Dans tous les cas de figure, le niveau du 1er plancher ne doit pas dépasser de plus de 1 m le niveau du terrain naturel au point le plus défavorable de l’emprise du bâti.

### Rubrique UA 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UA.6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET APBuOblRiéDleS3D1/E10S/2C0O25NSTRUCTIONS ID : 037)

. Clôtures

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Les clôtures doivent s’intégrer dans leur environnement tant par leurs matériaux de construction (qui doivent être pérennes) que par leurs proportions.

Il est rappelé que la hauteur d’une clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.

Si une clôture sur voie ou emprise publique est édifiée, elle doit être constituée soit :

• d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; cette hauteur peut être portée à 2 m si le mur s’inscrit en continuité d’un bâtiment implanté à l’alignement ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Pour les permis groupés, les lotissements et les ZAC, il est exigé que le projet définisse une typologie précise des clôtures sur voie ou emprise publique autorisées, afin de conférer une identité à l’opération.

Si une clôture en limite séparative est édifiée, elle doit être constituée soit : • d’un mur plein d’une hauteur maximale d’1.60 m ; une hauteur supérieure peut également être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur existant d’une hauteur supérieure à 1.60 m, à condition de respecter la hauteur de ce mur et son aspect ;

• d’un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 0.60m et 1 m, surmonté d’une grille en serrurerie ou d’un grillage sur piquets métalliques fins ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 mètre ; une hauteur supérieure peut

40 être admise dans le cas de la réfection ou du prolongement d’un mur-bahut dépassant les hauteurs précitées, à condition de respecter la hauteur de ce mur-bahut et son aspect ;

• d’un grillage de teinte foncée (vert, gris ou noir) sur piquets métalliques fins de même couleur ou bois, doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; un soubassement en plaque béton est autorisé à condition qu’il n’excède pas 0.20 m ; la hauteur totale de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m ;

• de lisses en bois d’une hauteur maximale d’1.20 m ;

• d’un assemblage de poteaux ou planches bois ou d’aspect bois à pose verticale, à claire voie plus ou moins serrées (exemples : clôtures bois régulières de planches sciées, ganivelles en châtaignier, simples poteaux bois et fil de fer...), doublé d’un traitement paysager respectant les limites d’implantation du Code civil (haie souple plus ou moins dense, arbustes ou arbres plantés de manière aléatoire en bosquets...) ; la hauteur de la clôture ne pouvant excéder 1.60 m.

Une hauteur maximale de 2 m est cependant autorisée, en prolongement de la construction principale (sur une longueur maximale de 5 m), pour les murs, murs-bahut et assemblages de poteaux ou planches bois, afin de gérer l’intimité entre voisins (protection d’une terrasse, d’une piscine …).

Cependant, dans le cas d’une clôture en limite séparative édifiée en limite avec une zone A ou N, seuls le grillage et les lisses en bois sont autorisés, avec les caractéristiques définies ci-avant. Elle devra obligatoirement être doublée d’une haie.

L’aspect du mur de clôture doit être en harmonie avec la façade principale de la construction. Les murs qui ne seraient pas réalisés en pierre de taille ou en moellons, devront être recouverts avec un enduit s’inspirant des enduits traditionnels locaux dans leur teinte et leur aspect.

Les éléments en bois pourront conserver leur teinte naturelle ou être traités à la chaux. Ils ne recevront pas de vernis ou lasures brillants.

Les murs de clôture existants en pierre doivent être conservés, sauf destruction ponctuelle pour création ou élargissement d’accès automobiles ou piétonniers ; le nombre de percements est limité en nombre et en largeur à un portail de 3,50 m et un portillon d’1 m.

Les portails seront en bois ou en serrurerie et d’une largeur maximale de 3.50 m.

2. Espaces libres et plantations

Publié le 31/10/2025

Afin de limiter le développement d’îlots de chaleur urbain :

• les espaces libres de toute construction à l’intérieur d’une parcelle constructible doivent être traités et aménagés en favorisant un traitement par le végétal ;

• il est exigé la plantation d’un arbre de haute tige pour 200 m² de surface de terrain ;

• les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l’objet d’un traitement paysager adapté (ex. : plantation d’arbres de hautes tiges, de haies …).

Pour les nouvelles plantations (haie, bosquet, arbre isolé...), les essences locales sont à privilégier.

Par ailleurs, les risques d’allergies au pollen sont à minimiser en choisissant une grande diversité d’espèces et en cantonnant les essences hautement allergènes (chênes, platanes, cyprès, noisetiers, bouleaux, conifères, etc.) à quelques sujets.

Pour préserver la biodiversité, sont interdites les essences dites « invasives » (cf. Annexe 4 : Liste des espaces invasives ne devant pas être plantées).

Pour préserver le paysage, sont interdites les haies monospécifiques d’essences banalisantes (thuyas, if, troène, etc.) ; les haies monospécifiques de charmille sont ainsi autorisées.

U- DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE CO

Envoyé en préfecture le 30/10/20U25-CO

Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025

DESCRIPTION

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200043081_PLUi_20250918.
Page : https://edifiable.fr/plu/anche-37004/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/anche-37004.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/37004/zone/ua