# PLU d'Andelnans (Territoire de Belfort) : zonage et règles de construction

Andelnans, code INSEE 90001, 90400, 1 093 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 90001_PLU_20200213 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 146 pages, 9 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/1au.md
- 1AUY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/1auy.md
- A (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/a.md
- A36 (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/a36.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/n.md
- NL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/nl.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/ua.md
- UC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/uc.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/uy.md

## Permis de construire à Andelnans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Andelnans
- Adresse : 5 rue Ehlinger, 90400 Andelnans
- Téléphone : 03 84 56 12 05
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90001_PLU_20200213.
Page : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/andelnans-90001/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90001