# Zone N du plan local d'urbanisme d'Andeville (60012) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 60012_PLU_20220803 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/08/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 9 articles. ## Les 9 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation Sous destinations autorisées agricole forestière ou Exploitation forestière Sous Interdites destinations Exploitation agricole Sous destinations autorisées sous conditions Habitation Commerce et activités de service Équipement d'intérêt collectif et service public Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition Industrie ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol hormis celles soumises à conditions particulières énoncées dans l'article 2. Sont admises, sous réserve que le caractère de la zone naturelle ne soit pas mis en cause et d'une bonne intégration au paysage, les constructions ou installations suivantes: Dans la Zone N : • Les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure, de voirie et réseaux divers, • Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (antenne de télécommunications, château d'eau, infrastructures,...) et seulement dans la mesure où elles ne compromettent pas le caractère naturel de la zone, • L'extension ou l'aménagement des équipements publics ou d'intérêt général, • Dans les parties non boisées, les abris pour animaux et les relais de chasse à condition qu'ils s'intègrent au paysage, • Des installations à usage de serres. ### Article N 3 - Accès et voirie Non réglementé. Mixité fonctionnelle et sociale Section 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale, paysagère ### Article N 4 - Desserte par les réseaux Volumétrie et implantation des constructions Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives • Les constructions doivent, par leur implantation, contribuer à maintenir le caractère naturel des sites, • Un recul de 15 mètres doit être respecté par rapport aux espaces boisés classés, • Les serres ne doivent pas être implantées à moins de 5 mètres de la parcelle voisine. Emprise au sol • L'emprise au sol des abris pour animaux et les relais de chasse ne doivent pas excéder 50 m2, • L'emprise au sol des serres ne doit pas excéder 20% de la surface totale de la parcelle. Hauteur maximum des constructions • La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu'au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques, garde-corps, acrotères, etc, ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur. • Pour les abris pour animaux et les relais de chasse la hauteur est limitée à 4 mètres au faîtage. • Pour les serres la hauteur est limitée à 3 mètres au point le plus haut. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains Qualité urbaine, architecturale, environnementale, paysagère Les dispositions de l'article N 5 sont applicables à l'ensemble de la zone et concernent les constructions nouvelles ainsi que les adjonctions ou les modifications de constructions existantes. GENERALITES • La création architecturale à caractère innovant (ordonnancement de la façade, matériaux, volumétrie) est possible, sous réserve qu'elle s'intègre à l'environnement immédiat. • Afin de préserver l'intérêt de l'ensemble de la zone, l'autorisation d'utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n'être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l'opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte : > au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, > aux sites > aux paysages naturels ou urbains, > à la conservation des perspectives monumentales. • L'architecture innovante ou contemporaine ou utilisant des technologies énergétiques innovantes (volumétrie, matériaux de construction, percements, toitures, clôtures) est admise sous réserve que l'intégration dans l'environnement naturel et le paysage urbain de la construction à réaliser soit particulièrement étudiée. CLOTURES • Les clôtures seront constituées d'une haie sur le mode des haies d'essences forestières doublées ou non d’un grillage. • Les clôtures en plaques de béton préfabriqué ou en PVC sont interdites. NUISANCES • Afin de préserver une qualité de vie et de respecter la quiétude du voisinage, les installations devront être réalisées en assurant l'absence de nuisances sonores et paysagères. DIVERS • Les haies de thuyas sont interdites. ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions OBLIGATION DE PLANTER • Dans les Espaces Boisés Classés, les coupes et abattages d'arbres sont soumis aux dispositions de l'article L.130-1 du Code de l'Urbanisme. • Toute implantation de constructions doit se faire dans le cadre d’une composition paysagère de l’ensemble à laquelle elle appartient. • Tout aménagement paysager sera fait en accompagnement des écosystèmes existants en dominante : chênaie-charmaie pour les parties boisées. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Stationnement • Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations doit être assuré en dehors des voies publiques. Section 3 - Equipement et réseaux ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Desserte par les voies publiques ou privées I - Accès • Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile. Ils doivent également être adaptés aux aménagements de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique et à garantir un bon état de viabilité. Il - Voirie • Les constructions et installations doivent être desservies par des voies dont les caractéristiques correspondent à leur importance. ### Article N 9 - Emprise au sol Desserte par les réseaux / - Eau potable • L’alimentation en eau potable des constructions doit être assurée par un branchement sur le réseau public. • A défaut de branchement possible sur le réseau public, il pourra être toléré une desserte en eau par forage, captage ou puits particulier à la condition explicite que les prescriptions de l'article R. 111'11 du Code de l'Urbanisme soient respectées, que cette eau soit reconnue comme potable et que sa protection contre tout risque de pollution puisse être considérée comme assurée. Tout prélèvement d'eau destiné à l'usage d'une famille est soumis à déclaration auprès du Maire. Dans le cas de création d'immeubles accueillant du public ou de transformation en de telles structures de bâtiments agricoles, le puits privé devra être autorisé par arrêté préfectoral. Il – Assainissement • Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement en respectant ses caractéristiques. • A défaut de branchement sur un réseau collectif d'assainissement, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement agréés. • Une surface libre de 200 m2, d'un seul tenant en rapport avec l'activité, située en aval hydraulique de la construction devra être réservée pour la réalisation d'un assainissement autonome. • Tout déversement d'eaux usées autres que domestiques dans les égouts publics doit se faire dans les conditions prévues par l'article 35-8 du Code de la Santé Publique et par l'article R 111 12 du Code de l'Urbanisme. • L'évacuation d'eaux usées non traitées dans les rivières, fossés ou égouts d'eaux pluviales est interdite. 2) Eaux pluviales • L'évacuation des eaux pluviales doit s'effectuer par infiltration sur la parcelle. /// - Electricité et télécommunications • Les réseaux seront aménagés en souterrain TITRE VI ANNEXES ANNEXE 1 : Lexique architectural1 Abris de jardin : construction légère utilisée pour le petit outillage de jardin Abri pour animaux : bâtiment fermé sur 2 côtés. Acrotère : couronnement placé à la périphérie d'une toiture terrasse. Allège : partie de mur sous l'appui d'une fenêtre. Annexe: construction mineure qui est complémentaire à la construction principale n'ayant pas une fonction d'habitation. Arc en anse de panier : arc surbaissé dont les naissances épousent la forme d'une portion de cercle. Arc surbaissé : arc dont la hauteur est inférieure à un demi-cercle. Arêtier (de couverture) : Elément de terre cuite ou de maçonnerie couvrant un angle saillant. Bandeau : Elément de mur étroit et lisse, légèrement saillant, qui va d'un bout à l'autre d'une façade, on peut contourner tout un édifice (ceinture) ou encore encadrer un percement. 1 Sources : La maison rurale en Ile-de-France de Pierre Thiébaut - Publications du Moulin de Choiseau, 1995. Les maisons paysannes de l’Oise d’Aline et Raymond Bayar, aux ed : Eyrolles, 1995. Bardage : Habillage d'une paroi verticale généralement en planches de bois ou en tuiles ou métallique. Bardeau : Élément de bois qui peut avoir une certaine longueur. Par extension, nom donné à des éléments de couverture en bois en forme de tuile ou d'ardoise appelés aussi essentes. Barre (de volet) : pièce de bois horizontales, assemblée sur des planches verticales pour les conforter. Bâtière (lucarne en) : toiture à deux pentes Beurré (joint) : Joint plein et incertain recouvrant largement les moellons d'une maçonnerie. Capucine (lucarne à la) : lucarne à trois versants de toitures. Chaînage: ensemble des chaînes ou membres verticales en pierre de taille ou en brique, destinées à consolider un mur. Chaperon : petit toit protégeant le faite d’un mur Chaux : liant aérien provenant de la craie chauffée dans un four à chaux. Chien assis : Nom donné improprement à une lucarne rampante. Claveau : pierre tailée en coin, utilisée dans la construction d'une plate-bande, d'un arc ou d'une voûte. Clef: Claveau occupant la partie centrale d'une plate-bande, d'un arc ou d'une voûte. Clin (de bardage) : Planche horizontale posée avec un léger recouvrement. Corniche : Elément saillant couronnant un corps d'architecture. Couronnement (de mur, de pilier, de souche de cheminée) : partie supérieure, générale saillante. Croupe : versant de toiture de forme triangulaire réunissant principaux dits « longs pans ». Débord : saillie par rapport au nu d'une façade- toiture débordante - toiture en saillie. 103 Echarpe : pièce oblique dans un pan de bois. Ecorché : fer plat ouvragé dont les découpes latérales ont été écartées dans un but défensif. Egoût (couverture) : bas de pente du toit où s'égoutte l'eau de pluie. Dernier rang en bas de la couverture. Enduit : couche de mortier de chaux ou de plâtre recouvrant un mur, une cloison, un plafond. Est plus nivelé qu'un crépi, lissé à la truelle. Faîtage : Partie la plus élevée à l'intersection de deux versants de toiture. Fronton (de lucarne) : pignon ouvragé à cadre mouluré. Gouttereau (mur) ou long pan : mur recevant l’égout du toit. Gratté : aspect de finition d'un enduit obtenu à l'aide d'une taloche à pointe ou d'une tranche de truelle. Joues, jouées (lucarnes) : partie latérales de chaque côté des lucarnes, souvent recouvertes d'un bardage ou essentage, au moins à l'ouest. Linteau : traverse reposant sur les deux montants d'une baie. Modénature : ensemble d'éléments de moulure. Modénature riche : l'ensemble des décors est très ornementé : moulures très travaillées de la corniche, d'u bandeau d'étage, des percements, des chaînages d'angle, de la pilastre, du fronton, du médaillon. Modénature sobre: l'ensemble des décors exprime uniquement la structure de l'édifice (subdivision horizontales : corniche, soubassement, bandeau d'encadrement et d'étage). Moellon : petit bloc de pierre calcaire à peine dégrossi sur une face. Nu d'un mur : surface de ce mur. Ordonnancement : composition architecturale rythmée. Outeau : petite lucarne de ventilation d’un comble de forme souvent triangulaire Parpaing : pierre qui traverse toute l'épaisseur d'un mur. On en voit le bout de chaque côté. Penture (serrurerie) : pièce de métal fixée sur les portes, volets, assurant leur rotation Persiennes : se distingue du volet par des lames obliques laissant passer l'air et la lumière. Petits bois (profil de) : barres horizontales séparant un vantail de fenêtre en deux, trois, quatre carreaux et plus. Pierre de taille : pierre de dimension importantes aux faces soigneusement dressées. Pignon : partie supérieur d’un mur qui porte les pannes du toit. Porte charretière : destinée au passage des charrettes. 106 Rive : bord latéral d'une toiture. Soubassement : partie inférieure d'une construction Tableaux: parois latérales encadrant une porte ou une fenêtre. Taloche : aspect de finition d'un enduit obtenu à l'aide d'une planche de bois. Volumétrie d'un bâtiment: espace en trois dimension (délimité par la longueur, largeur et hauteur) qu'occupe un bâtiment. Il s'agit de l'enveloppe physique d'un bâtiment déterminé par les murs extérieurs, leur hauteur et la toiture qui recouvre l'ensemble et dont l'unité de mesurer est exprimé en m3. ANNEXE 2 : Lexique environnement et paysage Arbre : Plante ligneuse, feuillue ou résineuse, dont la partie aérienne est constituée du tronc et de la cime, et atteignant, à l'âge adulte une hauteur supérieure à 7 ou 8m. Le tronc est une tige axiale non ramifiée à la base. La cime est formée par les ramifications des branches qui se développent au-dessus du tronc, et appelées « ramure ». Un arbre peut être décrit selon son port et sa hauteur : - entre 7 et 15 m : arbre de petite taille, - entre 15 et 20 m : arbre de taille moyenne, - entre 20 et 40 m : arbre de grande taille, - plus de 40 m : arbre de très grande taille. Arbre de haute tige : Feuillu dont le tronc est suffisamment élevé pour qu'un homme puisse passer sous son feuillage sans être gêné. Arbuste : Plante ligneuse, feuillue ou résineuse, naturellement ramifiée à la base, qui ne possède ni tronc ni grosses branches, et se compose de nombreuses tiges ligneuses partant de la souche, et dont la hauteur naturelle ne dépasse pas les 2 mètres. Bassin de retenue : Bassin artificiel créé dans le but de retenir les eaux pluviales. Bocage: Paysage rural caractéristique composé de pâtures de petite taille, clôturées par des systèmes de haies (« Haies bocagères »), et souvent ponctuées d'arbres. Brise-vent : Abri constitué par des végétaux, ou un ouvrage vertical, fixe ou mobile, permettant de protéger du vent un végétal, une voie, une construction,... Carrefour en étoile : Carrefour à plus de 4 branches, rayonnant dans toutes les directions. Carrefour en patte d'oie : Carrefour à trois branches formant ensemble un angle égal ou inférieur à 180. Cépée: Feuillu caractérisé par la présence de plusieurs tiges issues de la souche du sujet, à la suite d'un recépage. Clôture : Elément de fermeture complète ou partielle d'un terrain. Clôture perméable : Clôture permettant le passage de la petite et/ ou de la grande faune, en particulier dans le cas de corridors écologiques. Composition paysagère : Composition de l'espace qui inclut les éléments végétaux et minéraux. Composition végétale : Composition de l'espace qui inclut les éléments végétaux. Corridor écologique : Toute espèce s'organise en populations plus ou moins connectées les unes aux autres en fonction de sa niche écologique et des caractéristiques du milieu. En limite de niche écologique, la survie, la croissance et le succès de reproduction des individus est plus faible. Une population isolée soumise à des conditions extrêmes (catastrophes climatiques, modifications de pratiques humaines...) peut être amenée à disparaître. La survie d'une espèce dépend alors de ses capacités de colonisation de nouveaux territoires et d'extension de sa population. Beaucoup d'espèces animales ont une phase de déplacement et de recherche de nouveaux territoires dans leur comportement. De même les espèces végétales ont élaboré des modes de dissémination variés: par les airs (oiseaux, insectes, graines munies d'aigrettes ou d'ailes...), grâces à des animaux supports (parasites, graines à crochets...), par déplacement terrestre ou aquatique (la plupart des animaux), ou par colonisation de proche en proche à travers des habitats qui peuvent être peu favorables. Ces deux derniers modes de colonisation font appel aux notions de corridors et de réseau écologiques. Couvert : ensemble des parties boisées d'un jardin Elagage: taille effectuée sur une végétal forestier adulte, consistant à couper certaines branches, malades, mal placées ou superflues pou limiter son développement, ou stimuler sa vigueur, préserver ou recréer sa forme. Elagage doux : méthode d'élagage destiné à préserver au maximum la silhouette de l'arbre et son intégrité biologique par des interventions limitées en en utilisant la systématique du tire sève. Espace vert : espace public urbain planté de végétaux, sans clôture et de forme indéterminée, destiné aux loisirs. Exposition: caractéristique de l'ensoleillement d'un site, déterminée en fonction du climat, des points cardinaux, du relief, et des vents dominants. Les contraintes liées à l'exposition peuvent être améliorées par le drainage, l'arrosage, ou une protection quelconque. L'exposition caractérise aussi le type de végétation que l'on trouvera sur un site. Fastigiés : en forme de fuseau, érigée (exemples : cyprès, thuyas, peupliers d’Italie...). Fossé : tranchée marquant une limite et empêchant le passage. Le fossé peut être sec ou en eau, selon l'usage et la saison. La deuxième fonction du fossé est le drainage des espaces qu'il délimite. Futaie: Couvert constitué de feuillus ou résineux obtenus par reproduction sexuée ou par semis, qui présentent un tronc long et dégagé. La futaie irrégulière comporte sur une même parcelle des arbres forestiers d'âges variés. La futaie jardinée est une futaie irrégulière présentant un mélange équilibré d'arbres de tous âges et dans laquelle les arbres forestiers sont groupés par pied et les ramures étagées dans l'espace. Les arbres sont exploités selon leur diamètre et non selon leur âge. La futaie régulière présente des arbres forestiers d'âge identique où les survivants des coupes successives vieillissent jusqu'à exploitation. Haie : Clôture de hauteur variée formée d'arbres, d'arbustes, d'épines, ou de branchages. La haie vive est constituée par des arbrisseaux ou des arbustes de basse tige épineux, taillés de façon à présenter une surface défensive. La haie sèche est constituée par des arbres de basse tige morts ou des branchages (brandes,...), taillés de façon homogène. Haie libre : Haie non taillée. Herbacée : Végétal dont les tiges sont souples, peu ligneuses, généralement vertes et de consistance proche de celle des feuilles. Le végétal herbacé est appelé « Vivace » lorsqu'il vit plus de 2 années. Jardin potager : Jardin d'utilité ou partie d'un jardin consacrée à la culture de plantes potagères. Mail : Double alignement d'arbres taillés en rideaux, encadrant une allée de promenade. Point focal : Repère visuel fortement présent visuellement dans le paysage. Point noir paysager : Elément paysager particulièrement inesthétique ou remarquablement mal intégré au paysage environnant. Point noir de sécurité : Site particulièrement accidentogène. Recepage : Taille de formation ou de rajeunissement consistant à couper à la base la tige d'un végétal ligneux pour favoriser la pousse de nouvelles tiges issues de la souche pour créer une cépée. Relief naturel : Relief du terrain avant son aménagement. Rideau : Palissade de verdure constituée par les ramures taillées d'un alignement d'arbres de haute tige à tronc apparent. Série : Modèle de végétation exprimant l'évolution, par stades successifs, d'une couverture végétale en un même site. Taillis : Couvert constitué généralement de feuillus obtenus par recépage et multiplication végétative (rejets, drageons, marcottes,...). Taillis sous futaie : Couvert composé conjointement de taillis et de futaie. Terrasse : Terre-plein d'une levée de terre mettant de niveau un terrain en pente. Trame verte : désigne les formations végétales et leurs constitutions dans le cadre d’une organisation spatiale. Végétal de forme libre : Végétal ligneux ou herbacé dont la forme peut être naturelle ou résulter de diverses tailles de formation ou d'entretien afin qu'il conserve sa forme naturelle. Végétal d'ornement : Plante ligneuse ou végétal herbacé, utilisée pour son caractère esthétique. Il est choisi pour son aspect, son port, mais également selon d'autres critères visuels ou olfactifs. Végétation : Ensemble des végétaux vivant en un même lieu. Le climax est l'état d'équilibre de l'ensemble des végétaux dans un milieu donné (sol et climat) tendant à une production optimale de la biomasse. Végétal indigène ou végétal local : Végétal poussant de manière spontanée dans un pays ou une région, à l'opposé du végétal exotique. Un végétal spontané croît spontanément sans avoir été semé ou planté, il est adapté aux conditions écologiques de l'aire biogéographique. ANNEXE : Plantations Tiges forestières locales et acclimatées • tilleuls • frêne • charme • merisier • hêtre • bouleaux Arbustes locaux • chênes • peupliers • érable sycomore • érable plane • érable champêtre • pin sylvestre • genévrier commun • cerisier à grappes • érable champêtre • charme commun • cornouiller sanguin • cornouiller mâle • cytise • troëne • lilas • noisetier • viorne obier • viorne mancienne Haie végétale – exemple 1 3 1 X x x X x x 2 4 2 1- charme 2- hêtre Petit brise vent-exemple 3 1 x x x 4 3- houx 1 3 1 3 X x x x X x x 2 4 2 1- érable champêtre 2- prunus spinosa Bande boisée – exemple 1 x x 4 3- troëne • pin laricio • saules (marsault, blanc,…) • aulnes • châtaignier • buis • prunellier • houx • néflier • if x 2 4- noisetier x 2 4- charme 1323 23 1 3 2 3 2 3 Xxxx xx x x x x x x Xxxx xx x x x x x x 2313 23 2 3 1 3 2 3 1- arbre de haut-jet (ex : tilleul, érable sycomore, …) – écartement : 6 mètres 2- cépée (ex : saule noisetier, érable champêtre, …) – écartement : 2 à 3 mètres 3- bourrage par arbustes (ex : troëne, cornouiller, lilas,…) – écartement : 1 mètre --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60012_PLU_20220803. Page : https://edifiable.fr/plu/andeville-60012/n La commune : https://edifiable.fr/plu/andeville-60012.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60012/zone/n