# PLU d'Anjou (Isère) : zonage et règles de construction

Anjou, code INSEE 38009, 38150, 1 031 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38009_PLU_20140311 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/03/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 141 pages, 12 zones, 153 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA : La zone 1AUa « Les Plantées » correspond à un secteur à urbaniser, situé à proximité directe du centre-­‐village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/1aua.md
- 1AUB : La zone 1AUb « L’Etrat » correspond à un secteur à urbaniser, situé dans le centre-­‐village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/1aub.md
- 2AUE : Il s’agit d’une zone à urbaniser insuffisamment équipée, destinée à assurer le développement de la commune à long terme (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/2aue.md
- 2AUE1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/2aue1.md
- A : La zone A correspond à l’ensemble des secteurs à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terrains agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/a.md
- N : La zone N correspond aux secteurs de la commune à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamm (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/n.md
- UA : La zone Ua correspond aux parties agglomérées les plus denses de la commune (centre-­‐village, vieux-­‐village et secteurs des Dalys), dans lesquelles les capac (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/ua.md
- UB : La zone Ub correspond aux secteurs d’extension pavillonnaire des centres anciens, essentiellement à dominante d'habitat de densité moyenne à faible (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/ub.md
- UC : La zone Uc correspond aux secteurs d’habitat ancien situés au Nord du chemin de la Roche ou en entrée Nord-­‐Est du vieux village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/uc.md
- UE : La zone Ue correspond aux secteurs à vocation d’équipement public ou d’intérêt collectif, situés en centre-­‐village (Mairie, salle des fêtes, cimetière, stade, (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/ue.md
- UP : La zone Up correspond aux propriétés (au sens « domaine ») présentant un caractère patrimonial, accompagnées d’un parc arboré (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/up.md
- UX : La zone Ux correspond aux secteurs à vocation d’activités (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/ux.md

## Permis de construire à Anjou

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Anjou
- Adresse : 42 route du Dauphiné, 38150 Anjou
- Téléphone : 04 74 84 01 17
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h 30 ; Le mardi, de 9 h à 11 h ; Du mercredi au jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38009_PLU_20140311.
Page : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/anjou-38009/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38009