# PLU d'Anse (Rhône) : zonage et règles de construction

Anse, code INSEE 69009, 69480, 8 206 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69009_PLU_20230605 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 101 pages, 5 zones, 45 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/anse-69009/plan/3.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/au.md
- AUL (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/aul.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/n.md
- U (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/u.md
- UNE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/une.md

## Permis de construire à Anse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Anse
- Adresse : Place du Général-de-Gaulle, 69480 Anse
- Téléphone : 04 74 67 03 84
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69009_PLU_20230605.
Page : https://edifiable.fr/plu/anse-69009
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/anse-69009/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69009