# Zone UA du plan local d'urbanisme d'Ansouis (84002) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 84002_PLU_20260721 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 13 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UA 7)

> Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 1- En bordure de voie, les constructions doivent être édifiées en ordre continu, d’une limite latérale à l’autre, sur une profondeur maximale de 15 mètres à partir de l’alignement existant.

### Emprise au sol (article UA 9)

> Emprise au sol Non réglementé par le Plan Local d’Urbanisme.

### Stationnement (article UA 12)

> Les besoins minimums à prendre en compte sont : Habitations : - Pour les bâtiments comprenant au minimum 5 logements, prévoir 1 place par logement.

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
Sont interdits :
- Toutes constructions et activités (commerces, artisanat, entrepôt, industrie, exploitations agricoles et forestières) de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une zone d’habitat et d’activité de proximité : bruit, trépidations, odeurs, poussières, gaz, vapeurs ou des pollutions accidentelles ou chroniques de l'eau ou de l'air.
- Les terrains de camping, les parcs résidentiels de loisirs, les caravanes ou habitations légères de loisirs.
- Toutes créations de logements dans les locaux commerciaux situés de part et d’autre des linéaires identifiés sur les documents graphiques au titre de l’article L.15116 du Code de l’Urbanisme.

### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulières
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent des conditions particulières :
- Les installations classées, à condition :  Que leur implantation en milieu urbain ne présente pas de risque pour la sécurité des voisins (incendie, explosion) et n'entraîne pas de nuisances inacceptables ;  Que les nécessités de leur fonctionnement lors de leur ouverture, comme à terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes (notamment les voies de circulation) et les autres équipements collectifs ;  Que leur volume et leur aspect extérieur soient compatibles avec les milieux environnants.
- L'aménagement et l'extension des constructions et installations liées aux activités existantes, dans la mesure où leurs nouvelles conditions d'exploitation n'aggravent pas les nuisances préexistantes et que leur volume et aspect extérieur soient compatibles avec le bâti environnant ;
- Les installations techniques de service public (transformateurs, poste de relèvement, etc.) sous condition qu’elles s’intègrent dans l’environnement urbain existant.
Tout ce qui n’est pas mentionné dans les articles UA1 et UA2 est implicitement autorisé.
SECTION II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article UA 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée présentant les caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elle supporte et aux opérations qu’elle dessert (défense contre l’incendie, sécurité civile, ramassage des ordures).
Le terrain doit également ne pas présenter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu notamment de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

### Article UA 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
1 – ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau doit être desservie par une conduite de distribution d'eau potable de caractéristiques suffisantes et raccordée au réseau public d'adduction d'eau.
2 – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement.
L'évacuation des eaux ménagères et effluents non traités dans les fossés, les égouts pluviaux ou cours d'eau est interdite.
Les effluents d’origine artisanale, commerciale, hôtelière, etc.… doivent selon les besoins subir un traitement avant d’être rejetés.
Le rejet des eaux de piscines (lavage du filtre et vidange des bassins), quel que soit leur usage, est interdit dans le réseau public d’assainissement conformément au décret n°94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées (cf. article 22). Celles-ci doivent dans la mesure du possible être infiltrées sur place et, en cas d’impossibilité, un rejet dans le réseau pluvial pourra être effectué après accord du gestionnaire du réseau.
3 – ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
Si le réseau existe, les aménagements devront être tels qu'ils garantissent l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur.
En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.
4 – AUTRES RESEAUX
Les lignes publiques de téléphone, d’électricité ou de fibre optique et les branchements et dessertes internes au terrain seront réalisées en circuits urbains souterrains et, dans toute la mesure du possible, sans incidence visible sur l’aspect extérieur des édifices.
Toute nouvelle construction à usage d’habitation ou d’activités doit intégrer les équipements et/ou aménagements (fourreaux, boîtiers, …) permettant un raccordement à la fibre optique.
5 – DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Les futurs projets devront respecter les règles précisées au titre VII du présent règlement (dispositions issues du règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie – RDDECI du 20 Février 2019).

### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
Non réglementées dans le Plan Local d’Urbanisme.

### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Les constructions doivent être édifiées à l'alignement des voies publiques ou emprises publiques existantes, modifiées ou à créer.
Cependant, si plusieurs constructions existantes marquent un retrait par rapport à la limite du domaine public, les constructions nouvelles doivent s'implanter en tenant compte de l'alignement ainsi constitué, les passages et les cheminements piétonniers n'étant pas considérés comme des voies.
Ces règles ne s’appliquent pas : - Aux terrains situés en retrait de la voie et qui n’ont qu’un accès à cette voie ; - Aux bâtiments édifiés à l’arrière d’un bâtiment existant partiellement ou en totalité situé en façade sur rue ; - Aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils n’entraînent pas une aggravation de la non-conformité de l’implantation de cette construction par rapport aux règles énoncées ci-dessus.

### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
1- En bordure de voie, les constructions doivent être édifiées en ordre continu, d’une limite latérale à l’autre, sur une profondeur maximale de 15 mètres à partir de l’alignement existant.
Pour assurer cette continuité, l’immeuble à construire peut enjamber un passage ou être relié à la limite latérale par des éléments maçonnés intermédiaires, murs, annexe, cellier, garage. 2- Au-delà de cette profondeur de 15 mètres, peuvent être édifiées des constructions :
- soit en limite séparative si la hauteur n’excède pas 3.50 m au faîtage ; - soit à 4 mètres minimum des limites séparatives.
Ces règles ne s’appliquent pas : - Aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils n’entraînent pas une aggravation de la non-conformité de l’implantation cette construction par rapport aux règles énoncées ci-dessus.

### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété.
Non réglementé par le Plan Local d’Urbanisme.

### Article UA 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
Non réglementé par le Plan Local d’Urbanisme.

### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur maximum des constructions
La hauteur des faîtages doit s’inscrire dans l’enveloppe générale des toitures de la zone UA.
Ces règles ne s’appliquent pas : - Aux aménagements ou extensions d’une construction existante, s’ils ont pour effet de réduire la non-conformité de cette construction par rapport aux règles relatives à la hauteur des constructions, ou s’ils sont sans effet à leur égard ; - Aux infrastructures techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, à condition que ces constructions n’impactent pas de manière importante la silhouette bâtie du centre ancien.

### Article UA 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur
Le permis de construire pourra être refusé ou être accordé par le maire assisté de l'architecte conseil sous réserve de l'obtention de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
1. Adaptation au terrain
La disposition de la construction et son implantation devront tenir compte de la topographie originelle du terrain, s'y adapter et non l'inverse.
Les remblais /déblais devront figurer sur les coupes et façades du permis de construire et être réduits au minimum. Le niveau des dalles de plancher sera repéré par rapport au terrain naturel et devra se situer au plus près de celui-ci. Les travaux de terrassement ne pourront être entrepris avant la délivrance du permis de construire.
2. Orientation
Les constructions neuves seront généralement orientées de la même façon que les constructions existantes environnantes.
Dans un quartier construit à flanc de coteau les faîtages sont généralement parallèles aux courbes de niveau.
On cherchera une préférence d'orientation des façades principales au sud.
3. Aspect des constructions
Les constructions devront présenter une simplicité de volume, et de silhouette, ainsi qu'une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec la bonne économie de la construction. Sont notamment interdits tout pastiche d'une architecture anachronique ou étrangère à la région, et tout élément architectural dévié de sa fonction initiale (tours, pigeonniers...).
Volumétrie
Une hiérarchie des volumes, dans la construction neuve devra permettre de maintenir la notion de corps principal dominant en regard des volumes annexes.
De même, seront évitées les complications excessives de volumes et de décrochements, qui doivent rester à l'échelle du bâti.
Cette simplicité sera notamment recherchée pour les toitures où, en tout état de cause, la toiture principale devra rester dominante.
Les faîtages seront généralement parallèles à ceux des maisons avoisinantes, et aux voies.
Couvertures
Les couvertures seront en tuiles rondes de type canal de teinte paille claire ou vieillie. Les pentes seront comprises entre 25 et 35%. Elles se termineront sans dépassement sur les murs pignons.
Dans certains cas exceptionnels justifiés par l'architecture, d'autres matériaux pourront être envisagés.
Les débords de toiture seront choisis, en fonction du type de bâtiment et de l'homogénéité de la rue, par exemple :
- génoise, - corniche pierre, ou plâtre.
En réhabilitation, les terrasses en toiture sont parfois nécessaires pour amener de la lumière.
Les terrasses en toiture et les terrasses couvertes "Souleiadou" pourront être admises dans certains cas. Mais elles ne devront pas être prédominantes sur le volume de toiture. Elles
devront être situées à plus de 2,50 m en arrière de la ligne d'égout, être peu visibles depuis l'espace public et être proportionnées à la volumétrie du bâtiment.
En construction neuve, dans certains cas, et parfois en réhabilitation, des toitures terrasses pourront être admises si l'architecture et le caractère des lieux avoisinants le permettent.
Les installations liées à la production d’énergie renouvelable (panneaux photovoltaïques, etc.) sont interdites sauf si elles ne sont pas visibles depuis le domaine public, ou s'il n'y a pas de co-visibilités avec le château et/ou le village.
Percements
Les pleins prédominent sur les vides.
En réhabilitation, une attention particulière sera apportée à la composition ou à l'ordonnancement initial de la façade ainsi qu'à la proportion des ouvertures. Les fenêtres seront rectangulaires dans le sens de la hauteur dans une proportion de 1 x 1,5 à 1,6 et ne dépasseront que rarement 1m de large. Les portes-fenêtres ne dépasseront pas 1,20m de largeur, les fenestrons (un seul vantail) seront sensiblement carrés, légèrement rectangulaires dans le sens de la hauteur.
En construction neuve, les ouvertures pourront faire référence à celles de l'architecture traditionnelle tout en comportant des adaptations contemporaines. D'autres types d'ouvertures pourront être proposées, mais leur disposition, leurs dimensions, le rythme qu'elles auront les unes par rapport aux autres devront résulter de l'observation des façades avoisinantes, afin d'obtenir une insertion harmonieuse et cohérente du nouveau bâtiment dans le front bâti existant.
Traitement des façades
Le traitement des façades sera analogue au caractère dominant des façades avoisinantes. Sauf exception justifiée par l'architecture, les placages de pierres ou d'autres matériaux seront à éviter.
La pose d’appareillages en façade tels que climatiseurs visibles depuis l’espace public est interdite.
Traitement des façades en réhabilitation
Le décroutage des maçonneries en moellons sera à éviter. Seuls seront laissés apparents les éléments en façade en pierre taillée appareillée (le rejointoiement sera assuré à la chaux naturelle au nu de la pierre rebrossée, les joints en creux seront à éviter), ou les constructions annexes ayant été construites pour être laissées sans enduit.
Les linteaux bois apparents sont à proscrire. Ils devront être ré-enduits. Dans le cas de maçonneries mixtes, (murs en moellons et éléments particuliers en pierre taillée, entourage de baies, bandeaux d'étage, chaîne d'angle etc..) les parties de pierre harpées dans la maçonnerie sont destinées à être enduites de façon à obtenir un encadrement rectiligne.
Les décors existants (bandeaux, encadrements en enduit lissé, frises, fenêtres en trompe l'œil, etc.) seront conservés ou refaits.
Les façades devront être enduites (et éventuellement badigeonnées) à la chaux naturelle aérienne ou hydraulique, à l'exclusion de tout ciment ou chaux artificielle, blanche, ou maritime. L'enduit préconisé à base de sables colorés de pays d'ocrés, ou d'oxydes métalliques sera frottasse et de teinte soutenue, selon la palette définie pour le village.
Un échantillon d'enduit réalisé sur la façade permettrait une meilleure appréciation de cette harmonie.
Traitement des façades neuves
- Pierre appareillée, - Enduit frottasse de teinte soutenue (éviter les couleurs trop claires), - Béton teinté, - Béton peint.
D'autres types de matériaux pourront être utilisés, mais leur texture, leur calepinage, leur couleur devront résulter de l'observation des façades avoisinantes.
Menuiseries
On préférera les menuiseries en bois. Elles seront peintes et non vernies ni laissées en bois apparent. La coloration sera choisie parmi les teintes traditionnelles dans la commune ou le quartier.
Les menuiseries éviteront les très petits carreaux (le cas le plus courant étant des fenêtres à 3 ou 4 carreaux par ouvrant).
Pour les volets, on évitera les modèles à barres et écharpes qui ne sont pas de style régional, on préférera les volets à lames contrariés ou à cadres ou persiennes. Les volets roulants sont interdits.
Détails architecturaux
Les paraboles sont interdites sauf si elles ne sont pas visibles depuis le domaine public, ou s'il n'y a pas de co-visibilités avec le château et/ou le village.
Les linteaux, plates-bandes, arcs, etc., éventuellement envisagés tiendront leur équilibre de la réalité constructive. On évitera l'ajout de balcons, sur des bâtiments existants, particulièrement sur rue.
Les souches de cheminées devront être situées près des faîtages sur les murs-pignons ou de refend.
Elles seront parallélépipédiques en évitant le fruit qui n'est pas de style régional. Elles seront enduites comme la maison. On évitera les couronnements en béton ou fibrociment et on préférera les tuiles.
Les solins en produits aluminobitumineux apparents seront à éviter.
Les divers tuyaux d'évacuation autres que ceux nécessaires au drainage des eaux de pluie ne devront pas être apparents.
Les garde-corps seront en maçonnerie pleine ou en ferronnerie, en évitant le bois qui n'est pas de tradition régionale. Les éléments de ferronnerie resteront simples et éviteront les imitations de styles étrangers à la région.
Les auvents en tuiles en façade sud ou principale seront évités car ils obscurcissent les pièces à vivre et ne sont pas traditionnels.
On leur préférera les tonnelles-treilles métalliques à l'exclusion des pergolas bois. Lorsqu'ils seront envisagés sur une autre façade, ces auvents auront des dimensions, suffisantes pour être utilisés comme porche ou terrasse abritée (minimum 1,5 m de profondeur).
Les piliers en pierre de taille ou maçonnerie enduite auront une section minimum de 30 x 30 cm.
Les vérandas ne pourront être envisagées que sur les espaces privatifs non perceptibles depuis l'espace public, exception faite de certains commerces. Cependant, si leur emploi s'avérait nécessaire en dehors des prescriptions précédentes, elles pourront être soumises à l'approbation de l'architecte conseil de la Commune.
4. Devanture de magasins
Les devantures anciennes en bois peint doivent être conservées lorsque leur état le permet. Les devantures neuves plaquées en débord sur la rue seront possibles lorsque la rue est assez large, car c'est la dominante des commerces de la rue.
Dans le cas de rue avec peu de commerces et peu de devantures en débord, celle du nouveau magasin sera traitée à l'intérieur de la structure de l'édifice afin de ne pas détruire la perspective d'ensemble de rue. Dans le cas ou un commerce s'étendrait sur plusieurs parcelles, la devanture n'occupera pas la totalité des travées sans discontinuité. La structure de l'édifice devra être apparente sur une largeur minimum.
Les devantures devront conserver la composition générale de la façade.
Le choix des matériaux et des couleurs devra permettre à celles-ci de s'insérer de façon harmonieuse dans l'ensemble du bâti.
En aucun cas les enseignes ne devront dépasser le niveau du rez-de-chaussée à l'exception de petites enseignes en drapeaux. L'installation de toute enseigne sera conforme au « Règlement Local de Publicité ».
5. Clôtures
Pour conserver la continuité architecturale de la rue, la clôture sera constituée d'un mur en maçonnerie pleine enduite du même type que le reste de la construction, d'une hauteur
suffisante pour assurer cette continuité et préserver l'intimité, modulable selon le quartier (hauteur d'œil 1,60 m). Dans certains cas des grilles sur murs sont possibles.
Le portail d'entrée sera proportionné à la clôture et traité de façon cohérente avec celle-ci.
6. Aménagements ou accompagnements
Les lignes électriques et téléphoniques seront établies sous câble courant sous les corniches de maison en maison, et mieux, chaque fois que possible pour les traversées des rues et des places, enterrées.

### Article UA 12 - Stationnement

Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées.
a) Véhicules motorisés
La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule motorisé est de 25 m², y compris les accès.
Les besoins minimums à prendre en compte sont :
Habitations : - 1 place de stationnement par logement.
Bureaux : - 1 place par 60 m² de surface de plancher.
Autres établissements : - Le nombre de places devra être adapté à la fréquentation de l’établissement.
b) Prescriptions particulières pour les vélos
La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un vélo est de 1.5 m², y compris les accès.
Les besoins minimums à prendre en compte sont :
Habitations : - Pour les bâtiments comprenant au minimum 5 logements, prévoir 1 place par logement.
Bureaux : - 1 place par 60 m² de surface de plancher.
En cas d'impossibilité technique de pouvoir aménager le nombre de places nécessaires, le pétitionnaire peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu’il ne peut réaliser lui même sur le terrain d’assiette ou dans son environnement immédiat, soit de l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement ou en cours de réalisation, soit de l’acquisition de places dans un parc privé de stationnement existant ou en cours de réalisation.
Ces dispositions ci dessus ne s’appliquent pas pour l’aménagement d’une construction existante dont le volume n’est pas modifié et dont la nouvelle destination n’entraîne pas d’augmentation de fréquentation.

### Article UA 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations
Les surfaces libres de toute construction, les dépôts et les aires de stationnement doivent être entretenus et plantés d’arbres de haute tige.
Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des essences de même valeur, adaptées au site et au climat. Dans le cas de nouvelles plantations, celles-ci devront être de faible entretien et consommation d’eau.
UB CHAPITRE II – ZONE
SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84002_PLU_20260721.
Page : https://edifiable.fr/plu/ansouis-84002/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/ansouis-84002.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84002/zone/ua