# Zone UY du plan local d'urbanisme d'Antran (86007) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 86007_PLU_20110305 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/03/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UY du règlement, 3 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uy. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Hauteur (rubrique UY 10)

> article 5 : Uy – caractéristiques des terrains Non réglementé

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UY 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Uy – occupations et utilisations du sol interdites Toutes les constructions et occupations du sol sont interdites, à l’e)

Sont autorisées toutes installations et occupations du sol liées au fonctionnement de l’Autoroute A10

### Rubrique UY 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Uy – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet)

article 7 : Uy – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Sans objet

### Rubrique UY 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Uy – accès et voirie Non réglementé article 4 : Uy – desserte par les réseaux Non réglementé)

article 5 : Uy – caractéristiques des terrains Non réglementé

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 86007_PLU_20110305.
Page : https://edifiable.fr/plu/antran-86007/uy
La commune : https://edifiable.fr/plu/antran-86007.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/86007/zone/uy