# Zone N du plan local d'urbanisme intercommunal d'Apach (57026) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200067486_PLUi_20251216 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre N du règlement, 9 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nf, Nh, Nj, Ns. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS 1.1)

Règles générales
Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues à l’article 1 de la section I du titre I « Dispositions applicables à toutes les zones ».
1.2. Dans l’ensemble de la zone N et dans tous les secteurs Sont interdits toutes les constructions, tous les aménagements, tous les usages et toutes les affectations et activités qui ne sont pas mentionnés à l’article 2.

### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : AUTORISATIONS SOUS CONDITIONS ET CERTAINS TRAVAUX OU AMÉNAGEMENTS OBLIGATOIRES 2.1)

Règles générales :
2.1.1. Les constructions, installations et aménagements autorisés doivent respecter les conditions prévues à l’article 2 de la section 1 du titre I « Dispositions applicables à toutes les zones ».
2.1.2 Les constructions, installations et ouvrages à condition qu'ils soient nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics dès lors qu’ils ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

2.2. Les aménagements suivants 2.2.1. Pour l’ensemble de la zone N et l’ensemble des secteurs
PLUi CCB3F

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ZONE N
Sous réserve de leur intégration à l’environnement, les aménagements légers liés à la protection et à la découverte de la flore et de la faune, ou liés aux sentiers de randonnée, ainsi que les aires de stationnement qui leur sont nécessaires ;
Les travaux du sol liés à la conservation, la restauration, la mise en valeur ou l’entretien de zones humides ;
Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, dès lors qu’ils sont nécessaires à la réalisation d’infrastructures et des réseaux qui ne sauraient être implantés en d’autres lieux et sous réserve de veiller à leur bonne intégration paysagère.

2.2.2. Pour la zone N uniquement :
Les exploitations forestières et les constructions, installations et aménagements qui leurs sont nécessaires ou liées

2.2.3 Par secteurs

2.2.3.1. Secteur Nc
- Les installations et aménagements liées à la valorisation des espaces publics et des abords de cimetières.
- Les équipements et ouvrages nécessaires à l’aménagement du cimetière

2.2.3.2. Secteur Ne - - Les dépôts liés à des équipements d’intérêt collectif

2.2.3.2. Secteur Nf - Les équipements collectifs et de service public liés à l’activité ferroviaire

2.2.3.3. Secteur Nh
- L’aménagement et la transformation des constructions existantes à condition de n'augmenter ni l'emprise au sol, ni la hauteur des constructions

2.2.3.4. Secteur Nj PLUi CCB3F

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ZONE N - Les annexes de type abris de jardin, les serres et les piscines hors sol dans les conditions de l’article 4.4
2.2.3.5. Secteur Nl - Les constructions, occupations, aménagements et utilisations des sols liés à la vocation loisir, sportive ou culturelle du secteur et les terrains de camping
2.2.3.6. Secteur Nle Les constructions destinées à la restauration
2.2.3.7. Secteur Ns Seuls les équipements légers d’accueil ou nécessaires à la gestion courante des terrains ou à leur mise en valeur à des fins culturelles ou scientifiques sont autorisés, à l’exclusion de tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation ou la protection de ces terrains en tant qu’espaces naturels;
2.2.3.8. Secteur Nv Les annexes de type abri dans les conditions de l’article 4.4.
2.2.3.9. Le secteur Nx Les installations de stockage de transits de matériaux inertes, à condition d’avoir obtenu les autorisations nécessaires.

### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Pas de prescription.

SECTION II – CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE

### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS 4.1)

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

PLUi CCB3F

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ZONE N
4.1.1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de la bordure des routes départementales et à moins de 5 mètres de la bordure des autres voies et chemins.
4.1.2. Cet article ne s’applique pas aux aménagements, transformations, extensions ou surélévations des constructions existantes, non conformes à ces prescriptions, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante.
4.1.3. L’article 4.1.1. ne s’applique pas aux constructions et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics qui pourront être implantés en limite ou en recul des voies automobiles.

4.2 - IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
4.2.1. Les constructions, installations et aménagements seront implantés :
- Soit en limites séparatives ; - Soit à une distance minimale de 3 mètres des limites séparatives.
4.2.2. Des implantations différentes seront autorisées pour les constructions existantes ou nouvelles dans les cas suivants :
- Pour assurer la préservation d’une composante végétale identifiée au plan de zonage (arbre remarquable, haie, etc.), ou d’un élément de patrimoine identifié au plan de zonage ;
- Pour les abris de jardin ; qui pourront s’implanter à 0 ou 1 m de la limite séparative ; - Pour l’extension d’une construction existante implantée différemment des règles définies
ci-dessus dès lors qu’elle s’implante dans le prolongement de la construction existante.
4.2.3. Cet article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

4.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
Pas de prescription.

4.4 – EMPRISE AU SOL
Pas de prescription, sauf :
- Dans le secteur Ne, l’emprise au sol total sera limitée à 40 m² par unité foncière
- Dans le secteur Nf, l’emprise totale des constructions est limitée à 100 m²
- Dans le secteur Nj, l’emprise au sol total des abris de jardin sera limitée à 25 m² par unité foncière, hors serres. Cette surface est calculée pour toute annexe faisant l’objet d’une demande d’autorisation d’urbanisme à compter de la date d’entrée en vigueur du PLUi, sans tenir compte

PLUi CCB3F

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ZONE N des annexes existantes antérieurement. Les serres seront limitées à 20 m² par unité foncière et les piscines hors sol à 10 m² maximum. - Dans le secteur Nl, l’emprise au sol des nouvelles constructions ne pourra pas excéder 30 m² par unité foncière - Dans le secteur Nle, l’emprise au sol des nouvelles constructions est limitée à 150 m². - Dans les secteurs Nv, l’emprise au sol des annexes type abri est limitée à 10 m² - Dans le secteur Nx, l’emprise au sol des constructions autorisées est limitée à 200 m²
4.5 – HAUTEUR
La hauteur des constructions nouvelles ne doit pas excéder 6 mètres à la faitière, toutes superstructures comprises à l'exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise tels que souches de cheminée, locaux techniques de faible volume, etc. ...
Dans le cas d’une extension d’une construction existante d’une hauteur maximale supérieure à 6 mètres, une hauteur supérieure à celle-ci peut être autorisée dans la limite de la construction* voisine, dans l’objectif d’assurer un raccordement architectural satisfaisant.
En zone Nj et Nv, la hauteur des abris de jardin est limitée à 3,50 m à la faîtière et 3 m à l’égout de toiture ou à l’acrotère. Dans le secteur Nx, la hauteur des constructions est limitée à 12 m à la faîtière. Dans le secteur Ne, la hauteur des constructions est limitée à 8 m à la faîtière. Les règles précisées aux articles ci-dessus ne s'appliquent pas aux constructions et aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics et aux édifices d'intérêt général monumentaux tels que les réservoirs …ainsi que les équipements collectifs lorsque leurs caractéristiques techniques l'imposent.

### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE 5.1)

Règle générale
Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues à l’article 5.1 de la section 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, paysagère et environnementale du titre I « Dispositions générales applicables à toutes les zones ».

PLUi CCB3F

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5.2. Façade

### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS 6.1)

Espaces verts et terrains libres
Les constructions, aménagements et installations doivent respecter les conditions prévues à au point 6.1 de l’article 6 la section 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, paysagère et environnementale du titre I « Dispositions générales applicables à toutes les zones ».
Les places de stationnement devront être réalisées en matériaux perméables (dalles gazons, dalles alvéolées...)

PLUi CCB3F

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ZONE N
6.2. Trame Verte et Bleue locale Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues au point 6.2 de l’article 6. de la section 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, paysagère et environnementale du titre I « Dispositions générales applicables à toutes les zones ».
6.3. Dispositions applicables aux secteurs
6.3.1. Dans les secteurs Nj
Ces secteurs doivent être préservés et aménagés en jardin.
6.3.3. Dans les secteurs Nv
Ces secteurs doivent être préservés et aménagés en vergers.

### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : STATIONNEMENT)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées communes.

SECTION 3 – ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX

### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : ACCÈS ET VOIRIE)

Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues à l’article 8 de la section 3. Equipements et réseaux du titre I « Dispositions générales applicables à toutes les zones ».

### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX)

Les constructions, aménagement et installations doivent respecter les conditions prévues à l’article 9 de la section 3 Equipements et réseaux du titre I « Dispositions générales applicables à toutes les zones ».

PLUi CCB3F

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Département de Moselle
PLUI
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL

Communauté de communes Bouzonvillois - Trois Frontières
RÈGLEMENT
CAHIER DE RECOMMANDATIONS SUR LES PLANTATIONS
Document conforme à celui annexé à la délibération du Conseil Communautaire
en date du 16 décembre 2025 approuvant l'élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal Le Président

INTRODUCTION

Ce document a pour objet de donner des indications sur le type de plantations utilisables dans le cadre de la réalisation d’aménagements paysagers et les plantations à éviter.

Il vise à maintenir la biodiversité dans les espaces verts, naturels et dans les futurs aménagements.

Chaque site ayant son originalité, son architecture, il n’existe pas de règle absolue en matière d’aménagement. Les conseils suivants peuvent être adoptés : - respecter les lignes et les volumes du bâti ; - respecter le caractère de l’espace (ouvert ou fermé) ; - choisir des espèces proportionnées à la place disponible ; - rechercher une cohérence.

Liste indicative (non exhaustive) de plantes endogènes D’après « Tous les arbres d’Europe » par J HUMPHRIES

Arbres Alisier Blanc (Sorbus arias)

Arbustes Amélanchier (Amelanchier Ovalis)

Aulne (Aulnus)

Baguenaudier (Colutea arborescens)

Bouleau (Betulus)

Buis à feuillage vert (Buxus)

Charme (Carpinus)

Cerisier à grappes (prunus padus)

Chêne pédonculé (Quercus pedunculata)

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea)

Chêne rouvre (Quercus sessiflora)

Cytise (Laburnum anagyroides))

Erable champêtre (Acer campestris) Erable sycomore (Acer pseudoplatanus) Frêne (Fraxinus)

Fusain (Evonymus) Groseiller à grappes (Ribes rubrum)

Hêtre (Fagus)

Houx (Ilex aquifolium)

If, (Taxus)

Lilas (Syringa vulgaris)

Merisier (Prunus avium)

Noisetier(Corylus)

Peuplier noir (Populus nigra)

Prunellier (Prunus spinosa)

Saule blanc (Alix alba)

Prunier myrobolan (Prunus Cerasifera)

Tilleul (Tilia)

Saule arbustif(Salix purpurea,…)

Marronnier (Aesculus hippocastarum)

Sureau (Sambucus)

Pin noir (Pinus)

Troène commun (Ligustrum vulgare) Viorne (viburnum lantane)

Les espèces invasives
Les espèces invasives peuvent être définies comme étant des espèces exogènes (espèces importées) et dont l'introduction provoque ou est susceptible de provoquer des nuisances à l'environnement ou à la santé humaine. Les espèces dites « envahissantes » sont celles qui présentent une croissance et une multiplication souvent rapide.
La liste de plantes ci-dessous permettra d'éviter d'introduire des espèces à caractère invasif dans les jardins ou lors d'aménagements paysagers de grande ampleur.
Cette liste n'est qu'indicative et ne revêt pas de caractère d'interdiction ou d'obligation. Elle se veut simplement être un guide à l'usage des aménageurs, paysagistes ou jardiniers.

Espèces dont l'utilisation peut porter préjudice à la conservation de la biodiversité en Lorraine

Noms français

Noms latins

Espèces Herbacées :

Aster de la nouvelle Belgique

Aster novi-belgii L.

Aster lancéolé

Aster lanceolatus Willd.

Azolla fausse filicule

Azolla filiculoides Lam.

Alysson blanc

Berteroa incarna

Bident à fruits noirs

Bidens frondosa L.

Bunia d’Orient

Bunias orientalis

Erigéron du Canada ; vergerette du Canada Conyza canadensis (L.) Cronq.

Elodée du Canada

Elodea canadensis Michaux

Elodée à feuilles étroites

Elodea nuttallii (Planch.) St John

Epilobe cilié

Epilobium ciliatum

Galéga officinal

Galega Officinalis

Topinambour

Helianthus tuberosus L.

Berce du Caucase

Heracleum mantegazzianum Somm. Et Lev.

Balsamine géante ; Balsamine de l'Himalaya Impatiens glandulifera Royle

Balsamine de Balfour

Impatiens balfouri

Balsamine du Cap

Impatiens capensis Meerb.

Balsamine à petites fleurs

Impatiens parviflora DC.

Chèvrefeuille du Japon

Ionicera japonica

Jonc grèle

Juncus tenuis

Lentille d'eau minuscule

Lemna minuta Humb., Bonpl. et Kunt

Lentille à turions

Lemna turionifera Landolt

Ludwigie à grandes fleurs

Ludwigia grandiflora (Michaux) Greuter et Burdet

Myriophille du Brésil

Myriophyllum aquticum

Onagre bisannuelle

Oenothera biennis

Millet capillaire

Panicum capillare L.

PLUi CCB3F

-3-

Phytolaque d'Amérique Renouée du Japon Renouée de Sakhaline Rudbeckia lacinié Solidage du canada Solidage glabre Véronique de Perse
Erable négundo Ambroisie à feuilles d’armoise Faux indigo Arbre aux papillons ; buddléa Cotonéaster horizontal Cotonéaster à petites feuilles Mahonia Vigne vierge commune
Peuplier du canada
Laurier cerise Sumac Robinier faux-acacia Séneçon du cap Spirée blanche Spirée de Douglas
Symphorine
Légende
Plantes invasives avérées Plante invasives potentielles Plante invasives à surveiller

Phytolacca americana L. Reynoutria japonica Reynoutria sachalinensis Rudbeckia laciniata L. Solidago canadensis L. Solidago serotina Ait. = Solidago gigantea Ait. Veronica persica
Ligneux
Acer negundo L. Ambrosia artemisifolia Amorpha fruticosa L. Buddleja davidii Franch.
Cotoneaster horizontalis Decaisne
Cotoneaster microphyllus
Mahonia aquifolium (Pursh) Nutt.
Parthenocissus inserta (A. Kerner) Fritsch Populus X canadensis Moench. (Hybrides du groupe Populus x canadensis) Prunus laurocerasus
Rhus hirta (L.) Sudworth = Rhus typhina L.
Robinia pseudoacacia L.
Senecio inaequidens
Spiraea alba Duroi
Spiraea douglasii Hook. Symphoricarpos albus (L.) S.F. Blake var. laevigatus (Fernald) S.F. Blake

Source : D’après O PICHARD. Espèces invasives et envahissantes en Lorraine. Conservatoire et jardins botaniques de Nancy. Conservatoires des sites lorrains

PLUi CCB3F

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Moselle

Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement

Communauté de communes

Bouzonvillois-Trois Frontières

PALETTE DE COULEURS

AVRIL 2025

CCB3F - PALETTE DE COULEURS
PALETTE DE COULEURS Communauté de communes Bouzonvillois - Trois Frontières
Mission réalisée pour le compte de
la communauté de communes Bouzonvillois - Trois Frontières
par le CAUE de la Moselle -
Alexis JEANNELLE, architecte-conseiller sous la direction d’Arnaud SPET
Mars 2025

CCB3F - PALETTE DE COULEURS
INFORMATION -
Cette palette de couleur est exprimées en références des nuanciers suivants : KEIM et RAL.
Les couleurs exposées sur ce document qu’il soit au format papier ou numérique peuvent différer
des références attribuées. Il est conseillé au pétionnaire de vérifier les teintes sur un nuancier KEIM et RAL et au besoin de faire les correspondances nécessaires dans
d’autres marques.

CCB3F - PALETTE DE COULEURS TEINTES DE FAÇADES

Les couleurs sont applicables selon le plan de zonage. Les zones UA correspondent aux centre des villages / bourgs avec du bâti ancien, les zones UB à une urbanisation plus récente et les 1AU à des espace à urbaniser.

La couleur de l’enduit est à choisir en cohérence avec l’environnement urbain et les caractéristiques architecturales du bâtiment : période de construction, matériaux, présence de modénatures, etc.

Teintes applicables en zone UA, UB et 1AU

En zone UA : Les teintes des façades font référence à l’utilisation de sables et pigments locaux dans les enduits traditionnels. On privilégiera les couleurs sable, beige, ocre jaune, ocre terre, greige, orangé, ocre rouge et rosé.

ocres terre

sable

beiges

ocres jaunes

ocre rouges

K 9298

K 9536

K 9255

K 9115

K 9531

K 9251

greiges

K 9096

K 9351

K 9268

K 9294

K 9312

K 9310

orangés

K 9337

K 9076

K 9037

K 9132

K 9091

K 9112

rosés

K 9169

K 9192

K 9174

K 9195

K 9229

Les teintes « bleus » et « verts » sont utilisées pour certaines constructions notamment d’après-guerre et sur de l’habitat ancien.

verts

K 9490

K 9493

K 9348

K 9392

K 9395

Teintes applicables en zone UB et 1AU

bleus

gris neutres

gris mastic

K 9533

K 9550

K 9552

K 9595

K 9572

K 9592

TEINTES DES ÉLÉMENTS SECONDAIRES

CCB3F - PALETTE DE COULEURS

TEINTES UTILISABLES SUR LES ELEMENTS DE DECORS DE FAÇADES

Les éléments de décors de façades (soubassements, encadrements de portes et de fenêtres, corniches, tablettes de fenêtres, balcon en béton, chaînages d’angle, etc.) peuvent être mis en valeur par des tons rappelant la pierre naturelle, le béton ou la brique, ainsi que par des couleurs légèrement plus claires ou plus foncées que celle de la façade.

Dans tous les cas, il conviendra de choisir leur teinte en harmonie avec celle de la façade. De même, lorsque ces éléments sont en pierres naturelles ou en briques, il conviendra de laisser leurs matériaux apparents.

Crème

Beige clair

Greige

Pierre de Jaumont

Grès rose

Grès rose

K 9870

K 9294

K 9312

K 9091

K 9069

K 9125

K 9182

TEINTES UTILISABLES SUR LES CONSTRUCTIONS ANNEXES
Les constructions annexes (murets de clôture, garages, appentis, etc.) peuvent éventuellement être mises dans une teinte plus neutre et plus sombre que celle du bâtiment principal (tons rompus plus discrets).

K 9870

K 9294

K 9312

K 9091

K 9069

K 9125

K 9182

TEINTES UTILISABLES SUR LES FAÇADES OU DÉCORS EN BRIQUES
La teinte de la brique est à retrouver dans le dégradé de couleurs entre la référence K 9164 et K 9162. Elle permet de reprendre une modénature en briques abîmée ou de compléter un parement.

K 9164

K 9162

CCB3F - PALETTE DE COULEURS TEINTES DES MENUISERIES ET DES ELEMENTS DE FERRONNERIES

Les volets et les portes permettent de donner une note tonique à la façade aux tons neutres (clairs, sable, beige, etc.).A l’inverse, lorsque la façade est colorée, il est préférable de choisir un ton plus neutre pour ces éléments (privilégier les tons blanc cassé, gris à taupe). Les teintes doivent donc être choisies en harmonie avec la couleur de la façade.
Les châssis de fenêtres peuvent être blanc cassé ou blanc. Les couleurs des portes (atelier, garage, porte d’entrée, écurie,

grange, etc.) sont à choisir en accord avec la couleur des volets.
La teinte peut être choisie dans le dégradé proposé entre la couleur la plus clair et la plus fonçée Pour les fenêtres, les tons blanc et blanc cassé (RAL 9001 et RAL 9002) sont à privilégier sur les bâtiments anciens. Les ferronneries sont à mettre dans un ton sombre, à choisir en harmonie avec les menuiseries et la façade.

Famille des gris / froids

RAL 7044

RAL 7010

Famille des gris/ bleus

Famille des bleus

Famille des turquoises

RAL 7040

RAL 7010

Famille des verts

RAL 5024

RAL 5001

Famille des verts végétaux

RAL 6034

RAL 6026

Famille des greiges

RAL 6021

RAL 6011

Famille des bruns

RAL 7032

RAL 6013

Famille des rouges

RAL 9002

RAL 7003

Famille des rouges / carmins

RAL 8001

RAL 8011

RAL 3016

Teintes des menuiseries du bati ancien

RAL 3009

RAL 3011

RAL 3002

RAL 9001

RAL 9002

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Moselle
Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement 17 Quai Wiltzer 57 000 METZ + 33 (0) 3 87 74 46 06 contact@caue57.com Réalisation : Alexis Jeannelle

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067486_PLUi_20251216.
Page : https://edifiable.fr/plu/apach-57026/n
La commune : https://edifiable.fr/plu/apach-57026.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57026/zone/n