# PLU d'Apremont (Oise) : zonage et règles de construction

Apremont, code INSEE 60022, 60300, 636 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60022_PLU_20230628 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 97 pages, 7 zones, 99 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : zone naturelle agricole, qui englobe la ferme du Parc reconvertie en centre d’accueil, d’entraînement et de compétition pour équipes de polo (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/a.md
- AU : zone naturelle non équipée destinée à une urbanisation future essentiellement réalisée sous forme d’opérations groupées (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/au.md
- N : zone naturelle boisée protégée au titre de la qualité des sites et des paysages (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/n.md
- NPV (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/npv.md
- UA : cette zone est la zone agglomérée du village comprenant le centre ancien, organisé autour de la place Auguste Galle et des rues de l’Eglise, du 11 novembre, rue (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/ua.md
- UD : la zone UD est une zone urbaine de type pavillonnaire correspondant aux extensions récentes du village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/ud.md
- UG : zone correspondant à l’emprise de la Base Aérienne de CREIL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/ug.md

## Permis de construire à Apremont

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Apremont
- Adresse : 35 rue Louis-Wallon, 60300 Apremont
- Téléphone : 03 44 25 35 14
- Horaires : Le lundi, de 9 h 30 à 11 h 30 ; Le mardi, de 15 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 15 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60022_PLU_20230628.
Page : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/apremont-60022/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60022