# Zone N du plan local d'urbanisme d'Aramon (30012) : ce que le règlement autorise La zone regroupe les secteurs à dominante naturelle de la commune. Outre la zone N, elle comprend cinq secteurs : - un secteur Nr soumis à un risque identifié par le PPR inondation et le PPR technologique auxquels le pétitionnaire devra systématiquement se référer - un secteur NJr accueillant des jardins ouvriers et soumis à un risque identifié par le PPR inondation auquel le pétitionnaire devra systématiquement se référer, - un secteur NLr accueillant des activités de loisirs et soumis à un risque identifié par le PPR inondation auquel le pétitionnaire devra systématiquement se référer, - un secteur NR qui concerne le Rhône et ses abords, soumis à un risque identifié par le PPR inondation auquel le pétitionnaire devra systématiquement se référer, - un secteur Npv et Npvr réservés à l’implantation de parcs photovoltaïques et soumis à un risque identifié par le PPR inondation auquel le pétitionnaire devra systématiquement se référer, - un secteur NRa accueillant des activités et équipements liés à la halte fluviale et à la via rhona soumis à un risque identifié par le PPR inondation auquel le pétitionnaire devra systématiquement se référer. La zone N est concernée par l’aléa inondation (Cf. Document graphique « Règlement graphique - Risque inondation »). La zone N est concernée par le risque technologique (Cf. Document graphique « Règlement graphique – Risques technologiques »). La zone N est concernée par le risque feux de forêt. La zone N est concernée par le périmètre de protection du captage d’Aramon (Cf. Annexes « Servitudes d’Utilité Publique AS1 »). La zone N est concernée par un périmètre de protection de 100 m autour de la station d’épuration. Document en vigueur : 30012_PLU_20250924 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 15 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : NJr, NLr, NR, NRa, Npv, Npvr, Nr. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article N 6) > Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Dans la zone N et dans le secteur Nr Les constructions et installations y compris les serres agricoles doivent être implantées à une distance minimale de 10 m des voies et emprises publiques existantes ou à créer. ### Distance aux limites (article N 7) > Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Dans la zone N et dans le secteur Nr Les constructions ou les installations y compris les serres agricoles doivent être implantées à une distance des limites séparatives égale à la moitié de la hauteur du bâtiment sans être inférieur à 4 mètres. ### Emprise au sol (article N 9) > Emprise au sol Non réglementé. ### Hauteur (article N 10) > La hauteur des constructions mesurée dans les conditions définies dans les dispositions générales ne peut excéder 7 mètres. ### Espaces verts (article N 13) > Espaces libres et plantations Non réglementé. ## Les 15 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupations et utilisations du sol interdites Toutes les constructions et installations autres que celles mentionnées à l’article N2. Dans le périmètre soumis à l’aléa inondation : - Se reporter au règlement du PPRi en annexes Dans le périmètre soumis au risque technologique : - Se reporter au règlement du PPRT en annexes Dans le périmètre de protection du captage d’Aramon : Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 135 - Se reporter à la Déclaration d’Utilité Publique en annexes Dans le périmètre autour de la station d’épuration : - Toutes les constructions et installations autres que celles mentionnées à l’article N2. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Les occupations et les utilisations du sol suivantes sont autorisées si elles respectent les conditions ciaprès et à condition qu’elles soient autorisées par le Plan de Prévention des Risques inondation et par le PPR technologique figurants en annexe et rendus opposables par décret préfectoral. Dans la zone N et le secteur Nr : 1. Les installations d’intérêt collectif ou nécessaires aux services publics, à condition qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde de la biodiversité remarquable, des espaces naturels et des paysages ; 2. L’extension des constructions existantes à usage d’habitat d’une surface de plancher minimum de 70 m² à la date d’approbation du PLU, dans la limite de 20% de l’emprise du bâtiment et d’une surface de plancher totale de 150m² (existant + extension). Les extensions devront être en continuité de la construction principale ; En secteur NJr : 1. Les constructions démontables d’une surface de plancher de 3m² maximum et dans la limite de 1 construction pour 150m² de terrain. En secteur NLr : 1. Les constructions et installations nécessaires aux équipements publics et d’intérêt collectif dans la limite d’une surface de plancher de 200m². En secteur Npv et Npvr : 1. Les constructions, installations et ouvrage techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou répondant à un intérêt collectif, liées à l’activité des parcs photovoltaïques, à condition qu’elle ne porte atteinte ni à la préservation des sols ni à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysages ; 2. Les affouillements et exhaussements de sols liés et nécessaires aux constructions et installations admises dans ce secteur. En secteur NR : 1. Les constructions et installations, y compris ICPE, nécessaires à l’entretien, à l’exploitation et aux renouvellements des ouvrages hydrauliques et hydroélectriques. En secteur NRa : 1. Les constructions et installations nécessaires aux équipements publics et d’intérêt collectif liées au fonctionnement de la via rhôna et de la halte fluviale et dans la limite de 50m², 2. Les constructions à usage de commerce liées au fonctionnement de la halte fluviale et de la via rhôna dans la limite de 25m², Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 136 3. Les constructions à usage d’artisanat liées au fonctionnement de la halte fluviale et de la via rhôna dans la limite de 25m². 4. Les constructions et installations, y compris ICPE, nécessaires à l’entretien, à l’exploitation et aux renouvellements des ouvrages hydrauliques et hydroélectriques. Toute construction devra recueillir l’accord préalable et écrit de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) et de son autorité de contrôle (DREAL). Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées dans l’ensemble de la zone, sous-secteurs compris ainsi que les travaux de maintenance ou de modification de ces ouvrages pour des exigences fonctionnelles et/ou techniques. Dans le périmètre soumis à l’aléa inondation : - Se reporter au règlement du PPRi en annexes Dans le périmètre soumis au risque technologique : - Se reporter au règlement du PPRT en annexes Dans le périmètre de protection du captage d’Aramon : - Se reporter à la Déclaration d’Utilité Publique en annexes Dans le périmètre autour de la station d’épuration : Seules les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées notamment les installations relatives aux systèmes d’assainissement et liées à l’activité de parcs photovoltaïques. ### Article N 3 - Accès et voirie Accès et voirie 3.1 - Accès Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fond voisin. Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage ou une autorisation de passage sur une voie privée instituée par acte authentique ou par voie judiciaire en application de l'article 682 du code Civil. Les caractéristiques des accès doivent répondre aux normes minimales en vigueur concernant l'approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics. Les accès doivent être adaptés à la nature et à l'importance des usages qu'ils supportent et des opérations qu'ils desservent et aménagés de façon à apporter la moindre gêne et le moindre risque pour la circulation publique automobile, cycliste, piétonnière et des personnes à mobilité réduite. 3.2 - Voirie Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 137 Les caractéristiques des voies publiques ou privées doivent répondre aux normes minimales en vigueur concernant l'approche des moyens de défense contre l'incendie et de protection civile ainsi que la circulation des véhicules des services publics. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir. Les voies nouvelles en impasse doivent comporter un dispositif de retournement permettant aux véhicules lourds de sécurité, de propreté, assurant des missions de service public, de manœuvrer et de faire demi-tour. L’ouverture de voies nouvelles publiques ou privées est soumise aux conditions minimales suivantes, et sera soumise à l’approbation des services techniques municipaux. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux et collecte des déchets De manière générale, l’ensemble des compteurs et tabourets siphoïde devra être implanté en limite de l’espace public existant ou à créer. 4.1 - Eau potable Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable. En l'absence de réseau public, l'alimentation en eau par puits de forage pourra être autorisée. Elle est soumise à autorisation de l'autorité sanitaire. En cas de réalisation d’un réseau public d’eau potable dans le secteur concerné, le raccordement de l’ensemble des constructions et locaux à celui-ci est obligatoire. Toute construction et installation nouvelle doit répondre aux normes définies pour la lutte contre l’incendie. 4.2 - Eau brute En cas de desserte directe d’une parcelle au réseau d’irrigation, le raccordement est souhaitable. En cas de division foncière d’une parcelle desservie par le réseau d’irrigation, la desserte de chacune des parcelles issue de la division devra être assurée par la personne à l’initiative de la division. Les forages sont interdits pour les parcelles desservies par le réseau d’irrigation. Toutes les prescriptions concernant le réseau d’irrigation sont disponibles dans les règlements de service de la BRL, gestionnaire du réseau privé. 4.3 - Assainissement - Eaux usées : Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public d'assainissement des eaux usées. L’évacuation des eaux usées autres que domestiques dans le réseau n’est pas autorisée sauf dérogation de l’autorité administrative et est subordonnée à un prétraitement approprié. En l’absence de réseau collectif, l’assainissement non collectif est admis dans le respect du Zonage d’assainissement de la Commune d'ARAMON et conformément à la règlementation en vigueur (nationale et Gardoise). En cas de mise en service d'un réseau public d'assainissement, le raccordement de l'ensemble des constructions et locaux à celui-ci est obligatoire. Les dispositifs d'assainissement non collectifs doivent donc être conçus de façon à pouvoir être mis hors circuit et raccordés au réseau public quand celui-ci sera réalisé. - Eaux pluviales : Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 138 Les rejets des eaux pluviales dans le réseau public d’assainissement des eaux usées sont interdits. La couverture ou le busage des fossés et brassières sont interdits ainsi que leur bétonnage sauf dans le cas d’aménagement d’accès aux propriétés ou de nécessité de stabilisation des berges. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains Article supprimé selon les dispositions de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 dite Loi ALUR. ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Dans la zone N et dans le secteur Nr Les constructions et installations y compris les serres agricoles doivent être implantées à une distance minimale de 10 m des voies et emprises publiques existantes ou à créer. Dans les secteurs NJr et NLr Les constructions et installations doivent être implantées une distance minimale de 3 mètres des voies et emprises publiques existantes ou à créer. Dans les secteurs NR et NRa : Les constructions et installations doivent être implantées de manière à garantir leur bonne intégration paysagère. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Dans la zone N et dans le secteur Nr Les constructions ou les installations y compris les serres agricoles doivent être implantées à une distance des limites séparatives égale à la moitié de la hauteur du bâtiment sans être inférieur à 4 mètres. Dans les secteurs NJr et NLr Les constructions et installations doivent être implantées à une distance garantissant leur bonne intégration paysagère. Dans les secteurs NR et NRa : Les constructions et installations doivent être implantées de manière à garantir leur bonne intégration paysagère. ### Article N 9 - Emprise au sol Emprise au sol Non réglementé. ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur maximum des constructions Dans la zone N et dans le secteur Nr Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 139 La hauteur des constructions mesurée dans les conditions définies dans les dispositions générales ne peut excéder 7 mètres. Une hauteur supérieure peut être autorisée ponctuellement pour un ouvrage technique spécifique. En secteur NJr : La hauteur des constructions mesurée dans les conditions définies dans les dispositions générales ne peut excéder 2.5 mètres. En secteur NLr : La hauteur des constructions mesurée dans les conditions définies dans les dispositions générales ne peut excéder 3 mètres. Dans le secteur NR : La hauteur des constructions mesurée dans les conditions définies dans les dispositions générales ne peut excéder 4 mètres. Dans le secteur NRa : La hauteur des constructions mesurée dans les conditions définies dans les dispositions générales ne peut excéder 3 mètres. ### Article N 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur Par leur situation, leur architecture, leurs dimensions et leur aspect extérieur, les constructions ne devront pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives. D’une manière générale, la simplicité des volumes est préconisée. 11.1 – Adaptation au terrain : La disposition de la construction et son implantation devront tenir compte de la topographie originelle du terrain, s’y adapter et non l’inverse. Les remblais / déblais devront figurer sur les coupes et façades du permis de construire et être réduits au minimum. Le niveau des dalles de plancher en rez-de-chaussée sera repéré par rapport au terrain naturel et devra se situer au plus près de celui-ci, sous réserves de contraintes règlementaires spécifiques, d’ordre hydraulique par exemple. Dans la zone N et les secteur Nr et NR D’une manière générale, la simplicité des volumes est préconisée. 11.1 - Les façades : Concernant les évacuations et autres réseaux : - Les descentes d’eaux pluviales seront verticales et toutes autres évacuations sont interdites en façade. - Les branchements et réseaux d’alimentation apparents de toute nature sont interdits en façade. Concernant le traitement de la façade des locaux à usage d’habitation: Sont interdits : - toutes imitations de matériaux ou d’éléments structurels ainsi que l’emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être couverts (briques creuses, parpaing, agglomérés). Ces derniers recevront obligatoirement un enduit. - Les enduits dits « tyroliens » projetés mécaniquement ou rustiques, les revêtements en ciment Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 140 - La couleur blanche et les couleurs vives Sont autorisés : - les enduits de couleur sobre Concernant les locaux à usage fonctionnel et les constructions et installation nécessaires aux équipements publics et d’intérêt collectif : Sont interdits : - toutes imitations de matériaux ou d’éléments structurels ainsi que l’emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être couverts (briques creuses, parpaing, agglomérés). Ces derniers recevront obligatoirement un enduit. - La couleur blanche, blanc cassé Sont autorisés : - les couleurs neutres, des couleurs plus soutenues sont possibles sur des éléments architecturaux ponctuels marquants une fonction particulière 11.2 - Les toitures : Concernant les locaux à usage d’habitation : Les toitures devront - Soit être couvertes en tuile canal Dans le cas, toute superstructure au-delà du plan de toiture est interdite à l’exclusion des souches de cheminées. - soit être traitées sous la forme de toiture terrasse. Dans ce cas, les éléments techniques devront être limités et peu perçus depuis l’espace public. Concernant les locaux à usage fonctionnel et les constructions et installation nécessaires aux équipements publics et d’intérêt collectif : Non règlementé 11.3 - Les annexes : Les bâtiments annexes devront être traités avec le même soin et les mêmes règles que le bâtiment principal. Dans les secteurs NJr, NLr D’une manière générale, la simplicité des volumes est préconisée. Dans la mesure du possible, la topographie naturelle du terrain doit être respectée et les niveaux de la construction se répartir et se décaler suivant la pente. 11.1 - Les façades : Les façades devront être obligatoirement en parement bois. 11.2 - Les toitures : Pour toutes les constructions de plus de 20m² de surfaces de plancher, les toitures seront obligatoirement des toitures terrasses végétalisées. Dans le secteur Nra D’une manière générale, la simplicité des volumes est préconisée. 11.1 - Les façades : Les façades devront être obligatoirement en parement bois. Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 141 ### Article N 12 - Stationnement Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations ainsi que les aires de manœuvre doivent être assurés en dehors des voies publiques. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations Espaces libres et plantations Non réglementé. ### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols Coefficient d'occupation du sol Article supprimé selon les dispositions de la loi n°2014-366 du 24 mars 2014 dite Loi ALUR. ### Article N 15 - Performances énergétiques et environnementales Performances énergétiques et environnementales Les constructions à usage d’habitat privilégieront : - une orientation permettant de maximiser l’exposition sud des vitrages. - l’utilisation de matériaux durables, - l’installation de dispositifs de production d’énergie renouvelable. Enfin, le choix des végétaux plantés à proximité des façades sud des bâtiments privilégiera les espèces à feuilles caduques. ### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques Infrastructures et réseaux de communications électroniques Non règlementé Plan Local d’Urbanisme d’Aramon Règlement 142 --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30012_PLU_20250924. Page : https://edifiable.fr/plu/aramon-30012/n La commune : https://edifiable.fr/plu/aramon-30012.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30012/zone/n