# PLU d'Arandon-Passins (Isère) : zonage et règles de construction

Arandon-Passins, code INSEE 38297, 38510, 1 864 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38297_PLU_20230320 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/03/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arandon-passins-38297/reglement.pdf
- Le règlement de cette commune a été déposé en images scannées. Ce règlement n'est pas encore affiché zone par zone.

## Permis de construire à Arandon-Passins

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Arandon-Passins
- Adresse : 12 place Léon-Thomas, 38510 Arandon-Passins
- Téléphone : 04 74 80 10 86
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38297_PLU_20230320.
Page : https://edifiable.fr/plu/arandon-passins-38297
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arandon-passins-38297/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38297