# PLUi d'Arbigny (Ain) : zonage et règles de construction

Arbigny, code INSEE 01016, 01190, 462 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200071371_PLUi_20240305 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/03/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arbigny-01016/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/arbigny-01016/reglement.txt

## Permis de construire à Arbigny

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Arbigny
- Adresse : 388 chemin du Roset, 01190 Arbigny
- Téléphone : 03 85 30 32 76
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200071371_PLUi_20240305.
Page : https://edifiable.fr/plu/arbigny-01016
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arbigny-01016/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01016