# PLU d'Arbonne (Pyrénées-Atlantiques) : zonage et règles de construction

Arbonne, code INSEE 64035, 64210, 2 447 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 64035_PLU_20250329 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arbonne-64035/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/arbonne-64035/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/arbonne-64035/plan/1.pdf

## Les 18 zones du plan de zonage

Le règlement de ce document n'est pas découpé en articles : ce que la page porte vient du plan.

1AU, A, Ai, N, Nh, Ni, UA, UAb, UAbe, UB, UBr, UBz, UC, UCa, UCb, UCbr, UL, UY

## Permis de construire à Arbonne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Arbonne
- Adresse : 10 route du Bourg, 64210 Arbonne
- Téléphone : 05 59 41 94 66
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le mardi, de 14 h 30 à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 16 h ; Le jeudi, de 14 h 30 à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 64035_PLU_20250329.
Page : https://edifiable.fr/plu/arbonne-64035
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arbonne-64035/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/64035