# PLU d'Arbonne-la-Forêt (PLUi, Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Arbonne-la-Forêt, code INSEE 77006, 77630, 1 021 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200072346_PLUi_20251016 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 304 pages, 35 zones, 347 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/reglement.txt
- Plan de zonage, 14 planches : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/plan/14.pdf

## Les 35 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/1aua.md
- 1AUB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/1aub.md
- 1AUE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/1aue.md
- 1AUH (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/1auh.md
- 1AUV (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/1auv.md
- 1AUX (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/1aux.md
- 2AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/2au.md
- A (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/a.md
- AC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ac.md
- AEL (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ael.md
- AP (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ap.md
- N : La zone N comprend des Secteurs de Taille Et de Capacité d’Accueil Limitée (STECAL) : voir tableau figurant dans la partie « Dispositions communes » du présent  (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/n.md
- NC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nc.md
- NCA : Les secteurs Nca comportent des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitée (STECAL) : voir tableau figurant dans la partie « Dispositions communes » du (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nca.md
- NE : La zone Ne comprend des Secteurs de Taille Et de Capacité d’Accueil Limitée (STECAL) : voir tableau figurant dans la partie « Dispositions communes » du présent (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ne.md
- NJ (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nj.md
- NL : Les secteurs Nl constituent des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitée (STECAL) : voir tableau figurant dans la partie « Dispositions communes » du (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nl.md
- NM (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nm.md
- NMF : Les secteurs Nmf constituent des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitée (STECAL) : voir tableau figurant dans la partie « Dispositions communes » d (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nmf.md
- NR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/nr.md
- UAF (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/uaf.md
- UAV (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/uav.md
- UBA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/uba.md
- UBB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ubb.md
- UBC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ubc.md
- UBD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ubd.md
- UC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/uc.md
- UD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ud.md
- UE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ue.md
- UF (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/uf.md
- UL (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ul.md
- UM (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/um.md
- UR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ur.md
- US (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/us.md
- UX (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/ux.md

## Permis de construire à Arbonne-la-Forêt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Arbonne-la-Forêt
- Adresse : 58 rue de la Mairie, 77630 Arbonne-la-Forêt
- Téléphone : 01 60 66 44 16
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200072346_PLUi_20251016.
Page : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arbonne-la-foret-77006/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77006