# PLU d'Archelange (PLUi, Jura) : zonage et règles de construction

Archelange, code INSEE 39014, 39290, 219 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200010650_PLUi_20240926 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 515 pages, 17 zones, 114 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/reglement.txt

## Les 17 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/1aua.md
- 1AUB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/1aub.md
- 1AUY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/1auy.md
- 1AUZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/1auz.md
- AM (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/ub.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/uc.md
- UD (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/ue.md
- UJ (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/uj.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/up.md
- UV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/uv.md
- UW (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/uw.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/uy.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/uz.md

## Permis de construire à Archelange

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Archelange
- Adresse : Place Saint-Hubert, 39290 Archelange
- Téléphone : 03 84 82 41 85
- Horaires : Le mercredi, de 17 h à 18 h ; Le vendredi, de 17 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200010650_PLUi_20240926.
Page : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/archelange-39014/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39014