# PLU d'Arches (Vosges) : zonage et règles de construction

Arches, code INSEE 88011, 88380, 1 617 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 88011_PLU_20250612 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 80 pages, 8 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Cette zone est destinée à accueillir des constructions à usage principal d'habitation, ainsi que des constructions à usage de services et d'activités, compatibl (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/1au.md
- A : Ces zones, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, sont affectées aux activités agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/a.md
- AU : Cette zone à urbaniser ne possède pas en périphérie immédiate l’ensemble des réseaux dimensionnés pour l’urbanisation de l’ensemble de la zone (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/au.md
- N : Ces zones naturelles et forestières doivent être protégées en raison, soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notam (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/n.md
- UA : Principalement affectée à l'habitation, cette zone à caractère ancien où les bâtiments sont généralement mitoyens avec des volumes importants, peut accueillir d (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/ua.md
- UB : Cette zone, de densité moyenne, couvre les quartiers d'urbanisation périphérique du centre-ville ainsi que les quartiers de lotissements situés aux extrémités d (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/ub.md
- UL : Il s'agit d'une zone urbaine à vocation de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/ul.md
- UY : Cette zone est affectée aux activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/uy.md

## Permis de construire à Arches

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Arches
- Adresse : 2 rue de la Mairie, 88380 Arches
- Téléphone : 03 29 32 72 18
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 14 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88011_PLU_20250612.
Page : https://edifiable.fr/plu/arches-88011
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arches-88011/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88011