# Zone 1AU1 du plan local d'urbanisme d'Archettes (88012) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 88012_PLU_20250408 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU1 du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AU1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR)

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.
Les architectures étrangères à la région ou portant atteinte par leur aspect à l'environnement sont interdites.
ZONEIAU

11.1. Façades

11.3.1. Seules, les couleurs pastel sont autorisées. Les couleurs vives et la couleur blanche sont interdites.
11.3.2. Les matériaux de gros œuvre destinés à être enduits (parpaings, briques, placoplâtre) ne devront pas être laissés bruts.
11.3.3. Les annexes peuvent être construites en maçom1erie ou recouvertes d'un bardage avec aspect du bois de teinte foncée. L'emploi de matériaux précaires, matériaux métalliques et objets hétérogènes sont interdits.

11.4. Huisseries Les caissons extérieurs des volets roulants sont interdits en débord de façade.

11.5. Clôtures
Les clôtures en limite du domaine public devront avoir un aspect aussi simple que possible. Les clôtures sur rue pourront être constituées d'un mur bahut enduit dont la hauteur n’excédera pas 0,50 mètre. Ce mur bahut sera surmonté ou uon d'un grillage ou d'une lisse dont l'ensemble ne pourra dépasser 1,50 mètres. Les haies végétales ne devront pas dépasser 1,50 mètres.
Pour des raisons de sécurité routière, dans les carrefours et les virages, les hauteurs des clôtures seront limitées à 1 mètre.
COMMUNE D' ARCHETTES

ZONE1AU

11.6. Autres
- Les murs et toitures des dépendauces et des ajouts doivent être traités en harmonie avec ceux de la construction principale. - Les postes de trausformation électrique doivent être traités en harmonie avec les constructions avoisinautes, daus le choix des matériaux et revêtements. - Les dépendauces tels que clapiers, poulaillers, abris, réalisés avec des moyens de fortune sont interdites. - Les coffrets renfermaut les compteurs (électriques, gaz, etc.) et les boîtes de branchements (des autres réseaux) devront être intégrés aux constructions en projet. - Les mouvements de terre devront être limités au strict nécessaire.

### Article 1AU1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : STATIONNEMENT)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques sur des emplacements aménagés. Il sera exigé 2 places minimum par logement. Daus le cas de bâtiments collectifs de plus de 4 logements, il est exigé une place de stationnement par logement de 1 à 2 pièces et deux places de stationnement par logement de plus de 2 pièces.
ARTICLE lAU13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
Les surfaces libres de toute construction doivent être plautées ou aménagées. Tout terrain recevaut une construction doit être plauté. Les nouvelles plautations doivent être d'essences locales variées.
SECTION HI - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article 1AU1 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.))

Pas de prescription.
COMMCNE D'ARCHETTES

ZONE2AU

CHAPITRE Il- REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE 2AU BLOQUEE

SECTION I • NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88012_PLU_20250408.
Page : https://edifiable.fr/plu/archettes-88012/1au1
La commune : https://edifiable.fr/plu/archettes-88012.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88012/zone/1au1