# Zone AL du plan local d'urbanisme d'Archettes (88012) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 88012_PLU_20250408 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AL du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article AL 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : STATIONNEMENT)

Néaut.
ARTICLE AB-ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Pas de prescription.
SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article AL 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.))

Pas de prescription.

TITRE V DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES Le règlement de la zone est constitué par les prescriptions ci-dessous, sous réserve de l’observation des dispositions générales figurant
au titre 1 du règlement du PLU.

CO MMUNE D'ARCHETTES

ZONEN

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88012_PLU_20250408.
Page : https://edifiable.fr/plu/archettes-88012/al
La commune : https://edifiable.fr/plu/archettes-88012.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88012/zone/al