# PLUi d'Armbouts-Cappel (Nord) : zonage et règles de construction

Armbouts-Cappel, code INSEE 59016, 59380, 2 077 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 245900428_PLUi_20260813 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 13/08/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 222 pages, 17 zones, 236 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/reglement.txt
- Plan de zonage, 27 planches : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/plan/27.pdf

## Les 17 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/1au.md
- 1AUE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/1aue.md
- 1AUT (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/1aut.md
- 2AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/uc.md
- UD (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ud.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ue.md
- UH (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/uh.md
- UI (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ui.md
- UIP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/uip.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ul.md
- UR (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ur.md
- UT (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/ut.md

## Permis de construire à Armbouts-Cappel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Armbouts-Cappel
- Adresse : 1 rue de la Mairie, 59380 Armbouts-Cappel
- Téléphone : 03 28 27 07 39
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mardi, de 8 h à 12 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 245900428_PLUi_20260813.
Page : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/armbouts-cappel-59016/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59016