# PLU d'Arnave (Ariège) : zonage et règles de construction

Arnave, code INSEE 09016, 09400, 208 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 09016_PLU_20230215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/02/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 86 pages, 6 zones, 60 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A est la zone à vocation agricole de la commune d’ARNAVE (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/a.md
- AU : Il s’agit d’une zone, à usage principal d’habitation, équipée à sa périphérie immédiate (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/au.md
- N : La zone N est la zone naturelle de la commune d’ARNAVE, à protéger en raison de la qualité de ses paysages et de son environnement (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/n.md
- UA : La zone UA correspond au cœur historique du village et des hameaux ; le bâti est construit généralement en ordre continu, et à l'alignement des voies (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/ua.md
- UB : La zone UB correspond au tissu urbain récent développé en périphérie des centres historiques du village et des hameaux (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/ub.md
- UL : La zone UL correspond aux dépendances de l’ancienne colonie de vacances qui seront transformées en équipements publics. (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/ul.md

## Permis de construire à Arnave

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Arnave
- Adresse : 7 place de la Mairie, 09400 Arnave
- Téléphone : 05 61 05 88 65
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 09016_PLU_20230215.
Page : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arnave-09016/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09016