# PLU d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Arnay-le-Duc, code INSEE 21023, 21230, 1 342 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21023_PLU_20260309 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 80 pages, 7 zones, 54 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/plan/3.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/1aua.md
- AL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/al.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/ub.md
- UC (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/uc.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/ue.md

## Permis de construire à Arnay-le-Duc

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Arnay-le-Duc
- Adresse : 15 place Bonaventure-des-Périers, 21230 Arnay-le-Duc
- Téléphone : 03 80 90 03 44
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; Le vendredi, de 10 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21023_PLU_20260309.
Page : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/arnay-le-duc-21023/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21023