# Zone UA du plan local d'urbanisme d'Arsy (60024) : ce que le règlement autorise

La zone UA correspond à la zone urbaine centrale ancienne du bourg de constructions continues ou semi-continues. Elle présente des éléments bâtis caractéristiques de l’architecture traditionnelle, notamment dans la rue de Picardie (Porches). INFORMATIONS Selon le principe de prévention, l’attention des constructeurs et de l’ensemble des usagers du Plan Local d’Urbanisme est attirée sur les phénomènes naturels marquant le territoire :  Un risque de ruissellement de coulées de boues,  Un aléa retrait et gonflement des argiles,  La présence de cavités souterraines,  Un risque de remonté des nappes phréatiques Il revient aux maîtres d’ouvrage de prendre les précautions techniques nécessaires adaptées pour garantir la pérennité et la stabilité des ouvrages et des constructions à édifier.

Document en vigueur : 60024_PLU_20231212 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ua. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UA 7)

> Sur une profondeur maximale de 40 mètres à partir de l’alignement (ou du retrait imposée sur l’alignement) :  Les constructions doivent être édifiées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :  Les constructions et installations qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient incompatibles avec le caractère du voisinage ou susceptibles de porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ;  L’extension et l’aménagement d’établissement à usage d’activités agricoles à l’exception de ceux visés à l’article UA 2  L’extension et l’aménagement d’établissements à usage d’activités à l’exception de ceux visés à l’article UA2  Les groupes de garages individuels, non liés à une opération de logements ;  Les commerces supérieurs à 500 m² ;  L’aménagement de terrains de camping-caravaning ;  Le stationnement de plus de 3 mois de caravanes ;  L’ouverture et l’exploitation de toute carrière ;  Les affouillements et les exhaussements des sols à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation ou l’utilisation des sols autorisés à l’article UA2.

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### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS)

Sont autorisées : Les constructions à vocation d’habitation. Sont autorisés sous-conditions :  Les constructions, installations et aménagements à usage artisanal, commercial et de bureaux, la création, l’extension et la modification des installations classées pour la protection de l'environnement ou des exploitations agricoles existantes à condition :

-qu'elles soient compatibles par leur fonctionnement, leur volume ou leur aspect extérieur avec le caractère à dominante résidentiel de la zone, -et que des dispositions soient prises afin d'éviter une aggravation des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d’odeurs, la fumée, la circulation, les risques d’incendie ou d’explosion etc…. - ou qu’elles soient nécessaires à la vie et à la commodité des habitants de la zone, -et que les nécessités de leur fonctionnement lors de leur ouverture, comme à terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes.

Sauf application d’une disposition d’alignement ou d’une servitude d’espace boisé classé, il pourra être fait abstraction des prescriptions édictées aux articles 3 à 16 suivants pour :  Les constructions d’infrastructures liées à la voirie et aux réseaux divers.  les reconstructions à l’identique en cas de sinistre En cas de sinistre, sont autorisés la reconstruction à l’identique des constructions existantes sous réserve que leur surface de plancher et leur emprise au sol ne dépassent pas celles des constructions existantes avant sinistre, lorsque les constructions ont été légalement édifiées.

SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article UA 3 - Accès et voirie

Il est rappelé que la création ou l’aménagement des voiries ouvertes au public doivent respecter les textes législatifs et réglementaires en vigueur, notamment ceux relatifs à l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

ACCES  Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée soit directement, soit par l’intermédiaire d’une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire en application de l’article 682 du Code Civil.  Les caractéristiques des accès doivent d’une part, permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte (défense contre l’incendie, protection civile…), d’autre part, correspondre à la destination de l’installation.  Lorsqu’un terrain est desservi par plusieurs voies, toute construction ou extension ne peut être autorisée que si l’accès est établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre.

VOIRIE  Toutes les voiries, qu’elles soient publiques ou privées, doivent :

- être adaptées à la destination et à l’importance des constructions ou installations qu’elles desservent, - être aménagées de manière à permettre aux véhicules de secours, de lutte contre l’incendie, de livraison et de services publics tels ceux assurant l’enlèvement des déchets, d’y avoir libre accès et circulation, - assurer la sécurité des circulations cyclistes et piétonnes.  Les voies en impasse supérieures à 40 mètres doivent être aménagées de façon à permettre à tout véhicule de faire demi-tour.

### Article UA 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE )

Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination nécessite une utilisation d'eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par un branchement sous pression de caractéristiques suffisantes.

ASSAINISSEMENT  A l’intérieur d’une même propriété, les eaux pluviales et les eaux usées devront être recueillies séparément.

EAUX PLUVIALES  Pour tout projet soumis à permis de lotir, à permis de construire ou à déclaration de travaux, la règle est la conservation des eaux pluviales sur le terrain, sans rejet au réseau public d’assainissement.  En cas d’impossibilité technique, dûment argumentée par la note de calcul obligatoire, un rejet maîtrisé vers le réseau public ou le milieu hydraulique superficiel est admis.

EAUX USEES ET VANNES  Les eaux usées devront être évacuées conformément au zonage d’assainissement élaboré par les services compétents.  Dans les zones d’assainissement collectif, il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (séparatif ou unitaire).  Toutefois en l’absence de réseau ou dans l’attente de celui-ci, un système d’assainissement non collectif peut être admis mais sous les conditions suivantes :

- Le système est conforme à la réglementation en vigueur en adéquation avec la nature du sol. Il est rappelé que tout système d’assainissement non collectif doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la collectivité concernée. - Ces dispositifs doivent, autant que possible, être conçus pour se raccorder sur le réseau d’assainissement lors de sa mise en place. - Il sera notamment demandé au pétitionnaire de réserver sur le terrain une surface libre, d’un seul tenant (250m² minimale pour les habitations) située en aval hydraulique de la construction, pour la mise en place de cet assainissement. Cette surface devra être accessible pour l’exercice du contrôle et l’entretien prévus par la Loi sur l’eau.

RESEAUX ELECTRIQUES, TELEPHONIQUES ET TELEDISTRIBUTION  Il est préconisé un aménagement des réseaux électriques, téléphoniques et de télédiffusion en souterrain.

### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. )

Non réglementé.

### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES )

Les constructions doivent être édifiées à l’alignement.  Aucune construction à usage d’habitation ne peut être implantée au-delà d’une bande de 40 mètres à compter de l’alignement des voies publiques. Toutefois, si une construction existante est implantée à l’alignement, les nouvelles constructions pourront s’implanter en retrait, dans la limite de la bande de 40 mètres à compter de l’alignement des voies publiques. Cette disposition ne s’applique pas : - En cas d’extension, de réparation ou de modification d’une habitation existante avant l’entrée en vigueur du présent P.L.U ; - Lorsque le projet porte sur la totalité d’un îlot ;

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 23

### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Sur une profondeur maximale de 40 mètres à partir de l’alignement (ou du retrait imposée sur l’alignement) :  Les constructions doivent être édifiées en ordre continu d’une limite latérale à l’autre.  La continuité d’une limite latérale à l’autre n’est pas imposée lorsque :

- Le projet concerne l’intégralité de l’îlot ;  Les constructions non contigües aux limites séparatives doivent être implantées avec une marge minimale de 3 mètres par rapport à ces limites. Au-delà des 40 mètres de profondeur à partir de l’alignement (ou du retrait imposée sur l’alignement) :  Les constructions peuvent être édifiées le long des limites séparatives si leur hauteur ne dépasse par 3,5 mètres à l’adossement. Au-delà de 3,5 mètres, la hauteur de tout point de ces constructions doit être inférieur à sa distance de la limite séparative, comptée horizontalement, augmentée de 3,5 mètres.  Les constructions peuvent être édifiées le long des limites séparatives si leur hauteur est inférieure ou égale à 3,5 à l’adossement, ou lorsqu’il existe déjà en limite séparative sur le terrain voisin une construction ou un mur en bon état d’une hauteur égale ou supérieure à celle réalisée permettant l’adossement.

### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ )

Une distance d’au moins 4 m doit être respectée entre deux constructions à usage d’habitation.

### Article UA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL •)

LL’’eemmpprriissee aauu s sooll d dee l l’’eennsseemmbbllee d deess c coonnssttrruuccttiioonnss à à u ussaaggee d d’’hhaabbiittaattiioonn n nee d dooiitt p paass e exxccééddeerr   6600%% d dee l laa s suurrffaaccee ttoottaallee d duu t teerrrraaiinn..   • EEnn c caass d dee t tooiittuurree t teerrrraassssee v vééggééttaalliissééee,, ll’’eemmpprriissee a auu s sooll ppeeuutt--­‐êêttrree a auuggmmeennttééee d dee 1 100%%..   • LL’’eemmpprriissee aauu s sooll m maaxxiimmaallee p peeuutt ê êttrree p poorrttééee àà 1 10000%% d daannss l lee c caass d d’’iimmppllaannttaattiioonn d dee c coommmmeerrcceess,, ddee b buurreeaauuxx,, d d’’aaccttiivviittééss t teerrttiiaaiirreess o ouu d dee s seerrvviicceess..

AARRTTIICCLLEEUUAA1100-­‐ -HHAAUUTETUEUR RMMAXAIXMIUMMUMDEDS ECSOCNOSTNRSUTCRTUIOCNTSIONS

• La  hauteur  maximale  de  toutes  les  constructions  est  limitée  à  7  m  à  l'égout  du  toit .  et  à  10  mètres  au  faîtage.      La hauteur maximale est de 2,8 mètres à l’acrotère dans le cas toitures terrasses. Pour  les  extensions  des  constructions  existantes  dont  la  hauteur  est  supérieure  à  celles  fixes  ci-­‐dessus,  la  hauteur  pourra  dépasser  les  limites  fixées  ci-­‐ dsyesstsèums e sasndse  epxrcoédduecrt  cioenlled  ’déun  ebrâgtiemsernetn  eoxuivstealanbt l  aegs,raloncdai.u  x techniques d'ascenseurs, garde-corps,... Pour les nouvelles constructions agricoles, leur hauteur pourra, comme pour les extensions des constructions existantes, dépasser les limites fixées, sans excéder la hauteur des bâtiments existants.

• La  hauteur  maximale  est  de  2,8  mètres  à  l’acrotère  dans  le  cas de  toitures  terrasses. • Au dessus  de  l’acrotère,  seuls  peuvent  être  édifiés  des  ouvrages  indispensables  et  de  faible  emprise  tels  que  souches  de  cheminées  et  de   ventilation, systèmes  de  production  d’énergies  renouvelables,  locaux  techniques  d'ascenseurs,  garde corps,...

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement

### Article UA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR )

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.  Les constructions doivent répondre à une simplicité d’aspect.  Tout pastiche d’une architecture étrangère à la région est interdit. Les constructions et rénovations veilleront autant que possible à respecter l’architecture traditionnelle du bâti, notamment dans le rue de Picardie (porches, façades typiques).

FACADES ET MATERIAUX  Les aspects extérieurs des nouvelles constructions doivent être choisis en harmonie avec celles des constructions environnantes.  Est interdit l'emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts (parpaings, briques creuses, ...).  Pour les façades en pierres ou en moellons, les joints doivent être de couleur identique au matériau principal.  Il doit être respecté une unité d’aspect entre les différents murs d’une construction.  Les exhaussements des sous-sols apparents doivent être traités avec autant de soins que le reste de la construction.

TOITURES ET ASPECT DES COUVERTURES  Les toitures terrasses ou à faible pente seront autorisées sous certaines conditions :

 Pour des constructions ou des éléments de construction dont la surface de plancher est ≤ à 50 m² et dont la hauteur du bâti ne dépasse pas 2,80m à la base de l’acrotère.  Dans tous les cas lesdites toitures seront dissimulées par des acrotères.  Les toitures végétales sont autorisées.  Les toitures des constructions principales seront à deux ou quatre pentes.  Les relevés de toiture sont interdits.  A l’exception des vérandas et des toitures terrasses, la pente des toitures des habitations neuves ne doit pas être inférieure à 45° sur l’horizontale et présenter des tuiles plates ou tuiles mécaniques d’aspect terre cuite ou ardoise.

L E S   A N N E X E S

•LELSeAs N  aNnnEeXxEeSs  doivent  être  construites  en  harmonie  avec  le  bâtiment  principal.      Les annexes doivent être construites en harmonie avec le bâtiment principal.

LLEESS   CCLLOOTTUURREESS

• Lae s  hamuutersurd  me acxlôimtuarles  dseusr  clrôuteurdeos i  evestn  ltimêtitréeet  àra  1it,8é0s  menèthrear  smauofn  eien a cvaes c  dele  rsesfataçuadraetsiodne  ds’ucno n  msturru  ectxiiosntasn. tE  qllueis  ppoeuurrvae n cot ncsoenrsvteitru  séae  hsasuotietudr.’ u   n mur, de b•arSruièrr  reusee  snobnot i  asu, dtoerigsréilsla  :g   e doublé de haies vives. Les clôtures végétales sont recommandées.

• Les  murs  pleins  à  condition  d’être  réalisés  soit  en  pierres  naturelles  de  pays  et/ou  briques  rouges  vieillies  (pierres  et  briques  de  parement

PATRIMOINaEutNoArTisUéResE)L  sRoEitM  eAnR  mQaUtAérBiLaEu ( eAnRdTuICitL E deL .  t1o2n3 -  p1i-e5r-rIIeI-  n2°a°tuDrUeClleO D dEe D  pEayLs’U  aRvBeAcN  cIhSMapEe).ron.   • Les  murets  de  soubassement  de  maximum  1,20  mètre  de  hauteur  à  condition  d’être  réalisés  soit  en  pierres  naturelles  de  pays  et/ou

 Dans le cbarsiqdu’eéslé   rmoeungtess  nvaietuillries l  s(piideernretisf i  éest   cborimqumees   ddeev   panarteêmtreentp  raouttéogréisséaeus) t  sitoriet   deen  lm’aarttiécrleiauL .  1e2n3d-u1i-t5   d-IeII -   2to°°n d  puieCrroed  enadteurle’ullreb   adnei  spmaeys,  raevpeécr  édsemaui   règlement gcrhapapheiqruoen,  elet s  dt’rêatvreasu  xsudr’mamonétnéasg  de’mune n  btasrereroauntdacogen ç  ouus  dd’aunnsel  ebasrernièsrde’.u   ne préservation des caractéristiques éléments identifiés.

• Dans   tous   les   cas,   les   murs   anciens   en   pierres   naturelles   de   pays   et/ou   briques   rouges   vieillies   seront   maintenus,   en   acceptant   1 percement  pour  le  passage  d’un  véhicule  et  1  portillon  pour  l’entrée  piétonne.

•LESSAuArR N  lTeNIsCE  lXiLmEESitUesA  sé1p2ar-atLivEeSs T soAnTt I  aOuNtoNriEséMs  :E   NT

 LLeessatantnioenx•enseLmdeoesi n v  mtendutersês  tvpréelehciinocsun  lsàet sr   uccoiotnerdrseietsinpoonhn a   ddrm’aêntortneai e urxéaavbleeiscséolsei n  bssoâdittie m   seencn o   tpnipsetrrrirnueccsit p  ionanal.tsuertelilnesst  adllea t  pioanyss a  eutt/ooruis  ébersiqduaens s   rloauzgoense   vdieoiiltliêetsr  e(paiessrruersé   eent   bdreihqouress d   dees   voies publiqpuaerse. ment  autorisées)  soit  en  matériau  enduit  de  ton  pierre  naturelle  de  pays  avec  chaperon.

• Les   grillages   reposant   ou   non   sur   soubassement   correspondant   à   une   plaque   de   béton   de   maximum   0,60   mètre   de   hauteur   ou   à   un

LES CLOTURmEuSret  de  maximum  1,20  mètre  de  hauteur  à  condition  d’être  réalisé  soit  en  pierres  naturelles  de  pays  et/ou  briques  rouges  vieillies  (pierres   b-•aproDELreuniaèsrnprlsemae s  trsuoteicrucnosusenb ldt lise oe  ebtsirrrs ,u  cci,qicladlôutseeite,ous  lsgnter r  esdesils ex  àlmai  gspguuuéaesrrrasade gur  pomuelumeeedbinind’nléhtsoi ma a  cdivbuoeueitntmohnasrattti:iistoeêéusnteérves:si) v 2  d t sereopsa i  .lpitat Ll  éecaeesnqss u  emcpenlôasa tt rh buéalérrorietamgosuenov m   e é nsnoegiedénnuttaa i  ievtlne ex  dtscceeesr l ptodeotnistinots f . npra  eiçefcaarodîrtmeee s m ndadaetensusdrloeécgleoleesn.m  sdteer nu  ptcastyiolson  casav.teiEcfsl  ldeaesimdpéie s  cuhpvaaeprnelt’rÉoctnoa.tn   s  ptoituuréleessqsuoeitlsdi’lunn’emstuer,xidgeé   qu’une seule place de stationnement.

-pour les constructions à usage de bureaux : 1 place de stationnement par tranche de 60 m² de surface de plancher de construction.

-pPoAuTrRIlMesOcIoNnEs  tNruAcTtUioRnEsL à  REuMsaAgReQdUeAcBoLmE m   ((AAeRRrTcTIeI C C  :LLEE1  LLp . . 11la22c33e - ­ -‐11 d- ­ -‐55e - ­ -‐IIsII I t I-­-‐a22t°°i°°o  DnD U  nU e  CCmOODeDnEE t  DDp E  E a  LLr’’UUtrRRa B  BnAAcNNh I  I eS  SMMdEeE)).2.   5 m² de surface de vente, pour les constructions de plus de

3•00DDmaann²ss.   llee   ccaass   dd’’éélléémmeennttss   nnaattuurreellss   iiddeennttiiffiiééss   ccoommmmee   ddeevvaanntt   êêttrree  pprroottééggééss   aauu   ttiittrree  ddee  ll’’aarrttiiccllee   LL..112233--­‐11--­‐55--­‐IIIIII--­‐22°°°°  dduu  CCooddee  ddee  ll’’uurrbbaanniissmmee,,  rreeppéérrééss  aauu   r-rèèpggolleeummr leeensntth  ggôrrtaaepplshheiiqqtuureees,, t  llaeeuss r  ttarraanvvtsaauu: xx1  ddp’’laaammceéépnnaaarggeecmmhaeemnntbt  rsseeerrdoo’nnhttô  ctceoolnneççtuu1ss  ddpaalanncsse  lleep a  ssreenntrssa  ddn’’cuuhnneeed  pperréé1ss0eemrrvv²aatdtiieoonns u  ddreefass c  cceaarrdaaeccttrééerrsiitssattuiiqqruuaeensst .  éélléémmeennttss  iiddeennttiiffiiééss..

Les

normes

de

stationnement

applicables

aux

autres

constructions

sont

celles

prévues

pour

les

constructions

les

plus

directement

assimilables.

Les AesRpTaIcCesLEà rUésAer1v2er-poLEurSleTAstTatIiOonNnNemEMenEtNdeTs camions et divers véhicules utilitaires ainsi que pour les visiteurs devront également être prévus.

En cas de réalisation d’opérations d’ensemble à usage d’habitation ou de bureaux, plaLcee sdteavtrioanênterempernotpdoertsiovnénhéicualuesprcoojrerteespt oanudxaénqtuaipuexmbeensotsinesxdisetasnctoànsptrrouxcitmiointés.et il devra être installations paurétovurisdéuesstdaatinoSsonlnRaeEzmPoAenne–tdPpoLoiUtuêrdtl’reAesrascysy sc   u–lerRsé.èeLgnelendmoehmeobnrrstedd e  es

27

voies publiques.

 En particulier, il est exigé au minimum :

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 27

- pour les constructions à usage d’habitation : 2 places par logement exception faîte des logements locatifs aidés par l’État pour lesquels il n’est exigé

 Dans le cas d’éléments naturels identifiés comme devant être protégés au titre de l’article L.123-1-5-III-2°° du Code de l’urbanisme, repérés au règlement graphique, les travaux d’aménagement seront conçus dans le sens d’une préservation des caractéristiques éléments identifiés.

ARTICLE UA 132 - ELESPSATCAETSIOLNIBNREEMS ENT TPLANTATIONS.

 Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone doit être assuré en dehors des voiLeesspeusbpliaqcueessl.ibres doivent être plantés.

 Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.  ELan pplaarntticautiloienr,di’luenstaerbxrigeédaeuhmauinteimtuigme e:st obligatoire pour 200 m² de surface libre de construction. - poL’uurtilleisactoionnstdru’ecstsioensceàs uloscaagleesde’hsat bvitvaetmioenn:t 2repcloamcems apnadréloeg. ement exception faîte des logements locatifs aidés par l’État pour lesquels il n’est exigé qu’Luensecsiteeurlneepsladcee gdaezsctaotmiopnrnimemé e(notu. comprenant d'autres combustibles à usage domestique) ou autres dépôts visibles des voies, cheminements et -epsopuarcelesslicbornestcruocmtimonusnàs,udsoaigvendteêbturereeanutxou: r1épelsadce'udne shtaaiteiodn'anrebmuestnetspàafreturailnlacgheepdeers6is0tamn²tdfoersmuarfnatcéecdraenp.lancher de construction. -pour les constructions à usage de commerce : 1 place de stationnement par tranche de 25 m² de surface de vente, pour les constructions de plus de 300 m². - pour les hôtels et rSeEsCtTaIuOrNanIItIs–:C1OpElFaFcICeIEpNarT cDh’OamCCbUrPeAdT’IhOôNteDlUetSO1Lp, lPaEcReFpOaRrMtrAaNnCcEheENdEeR1G0ETmIQ²UdEeEsTuCrfOaMceMdUeNrIeCsAtTaIuOrNanS tE.LECTRONIQUES.

Les AnoRrTmIeCsLdEeUstAat1io4nn–emCOenEtFaFpIpCliIcEaNblTesDa’uOxCaCutUrePsAcTonIOstNrucDtiUonSsOsoLnt celles prévues pour les constructions les plus directement assimilables. LesNeosnparcéegsleàmreénsetérv. er pour le stationnement des camions et divers véhicules utilitaires ainsi que pour les visiteurs devront également être prévus. En cas de réalisation d’opérations d’ensemble à usage d’habitation ou de bureaux, il devra être prévu du stationnement pour les cycles. Le nombre de place devra être proportionné au projet et aux équipements existant à proximité.

### Article UA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS. )

Non réglementé.

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 27

 LAesReTsIpCaLcEesUlibAre1s6do–iveOntBêLtIrGeApTlaInOtéNsS. IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS  Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.  LEaLpElaCnTtaRtOioNn IdQ’uUnEaSrb. re de haute tige est obligatoire pour 200 m² de surface libre de construction.  LN’ountilriséagtlieomnedn’etéss. ences locales est vivement recommandée.

 Les citernes de gaz comprimé (ou comprenant d'autres combustibles à usage domestique) ou autres dépôts visibles des voies, cheminements et espaces libres communs, doivent être entourées d'une haie d'arbustes à feuillage persistant formant écran.

SECTION III – COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL, PERFORMANCE ENERGETIQUE ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 28

### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL )

Les citernes de gaz comprimé (ou comprenant d'autres combustibles à usage domestique) ou autres dépôts visibles des voies, cheminements et espaces libres communs, doivent être entourées d'une haie d'arbustes à feuillage persistant formant écran.

### Article UA 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES. )

Non réglementé.

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 28

### Article UA 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. )

Non réglementé.

2. DISPOSITION APPLICABLE A LA ZONE UB.

CARACTÈRE DE LA ZONE La zone UB correspond aux zones pavillonnaires et au tissu urbain plus récent.

INFORMATIONS Selon le principe de prévention, l’attention des constructeurs et de l’ensemble des usagers du Plan Local d’Urbanisme est attirée sur les phénomènes naturels marquant le territoire :

 Un risque de ruissellement de coulées de boues,  Un aléa retrait et gonflement des argiles,  La présence de cavités souterraines,  Un risque de remonté des nappes phréatiques Il revient aux maîtres d’ouvrage de prendre les précautions techniques nécessaires adaptées pour garantir la pérennité et la stabilité des ouvrages et des constructions à édifier.

SECTION I- NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60024_PLU_20231212.
Page : https://edifiable.fr/plu/arsy-60024/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/arsy-60024.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60024/zone/ua