# Zone UB du plan local d'urbanisme d'Arsy (60024) : ce que le règlement autorise

La zone UB correspond aux zones pavillonnaires et au tissu urbain plus récent. INFORMATIONS Selon le principe de prévention, l’attention des constructeurs et de l’ensemble des usagers du Plan Local d’Urbanisme est attirée sur les phénomènes naturels marquant le territoire :  Un risque de ruissellement de coulées de boues,  Un aléa retrait et gonflement des argiles,  La présence de cavités souterraines,  Un risque de remonté des nappes phréatiques Il revient aux maîtres d’ouvrage de prendre les précautions techniques nécessaires adaptées pour garantir la pérennité et la stabilité des ouvrages et des constructions à édifier.

Document en vigueur : 60024_PLU_20231212 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UB du règlement, 15 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ub. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UB 6)

> Les constructions à usage d’habitation doivent être implantées avec un retrait d’au moins 4 mètres par rapport à l’alignement.

### Distance aux limites (article UB 7)

> Sur une profondeur maximale de 20 mètres à partir de l’alignement (ou du retrait imposée sur l’alignement) : Les constructions doivent être édifiées :  Soit en limite séparative latérale.

### Emprise au sol (article UB 9)

> L’emprise au sol de l’ensemble des constructions à usage d’habitation ne doit pas excéder 30% de la surface totale du terrain.

### Stationnement (article UB 12)

> st exigé au minimum : - pour les constructions à usage d’habitation : 1 place par tranche de 60 m², avec au minimum 2 places par logement, exception faîte des logements locatifs aidés par l’État pour lesquels il n’est exigé qu’une seule place de stationnement.

## Les 15 articles du règlement, mot pour mot

### Article UB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :  Les constructions et installations qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient incompatibles avec le caractère du voisinage ou susceptibles de porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ;  Les constructions et installations à usage agricole ;  L’extension et l’aménagement d’établissements à usage d’activités selon les conditions de l’article UB2  Les groupes de garages individuels, non liés à une opération de logements ;  Les commerces supérieurs à 500 m² ;  L’aménagement de terrains de camping-caravaning ;  Le stationnement de plus de 3 mois de caravanes ;  L’ouverture et l’exploitation de toute carrière ;  Les affouillements et les exhaussements des sols à l’exception de ceux indispensables pour la réalisation ou l’utilisation des sols autorisés à l’article UB2.;  Les établissements hippiques.

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 31

### Article UB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS)

Sont autorisées : Les constructions à vocation d’habitation.

Sont autorisés sous-conditions :  Les constructions, installations et aménagements à usage artisanal, commercial et de bureaux, la création, l’extension et la modification des installations classées pour la protection de l'environnement, à condition :

-qu'elles soient compatibles par leur fonctionnement, leur volume ou leur aspect extérieur avec le caractère à dominante résidentiel de la zone, -et que des dispositions soient prises afin d'éviter une aggravation des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d’odeurs, la fumée, la circulation, les risques d’incendie ou d’explosion etc…. - ou qu’elles soient nécessaires à la vie et à la commodité des habitants de la zone, -et que les nécessités de leur fonctionnement lors de leur ouverture, comme à terme, soient compatibles avec les infrastructures existantes.

Sauf application d’une disposition d’alignement ou d’une servitude d’espace boisé classé, il pourra être fait abstraction des prescriptions édictées aux articles 3 à 16 suivants pour :  Les constructions d’infrastructures liées à la voirie et aux réseaux divers.  les reconstructions à l’identique en cas de sinistre En cas de sinistre, sont autorisés la reconstruction à l’identique des constructions existantes sous réserve que leur surface de plancher et leur emprise au sol ne dépassent pas celles des constructions existantes avant sinistre, lorsque les constructions ont été légalement édifiées.

SECTION 2 - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article UB 3 - Accès et voirie

Il est rappelé que la création ou l’aménagement des voiries ouvertes au public doivent respecter les textes législatifs et réglementaires en vigueur, notamment ceux relatifs à l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

ACCES  Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée soit directement, soit par l’intermédiaire d’une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire en application de l’article 682 du Code Civil.  Les caractéristiques des accès doivent d’une part, permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte (défense contre l’incendie, protection civile…), d’autre part, correspondre à la destination de l’installation.  Lorsqu’un terrain est desservi par plusieurs voies, toute construction ou extension ne peut être autorisée que si l’accès est établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre.

VOIRIE  Toutes les voiries, qu’elles soient publiques ou privées, doivent :

- être adaptées à la destination et l’importance des constructions ou installations qu’elles desservent, - être aménagées de manière à permettre aux véhicules de secours, de lutte contre l’incendie, de livraison et de services publics tels ceux assurant l’enlèvement des déchets, d’y avoir libre accès et circulation, - assurer la sécurité des circulations cyclistes et piétonnes.  Les voies en impasse supérieures à 40 mètres doivent être aménagées de façon à permettre à tout véhicule de faire demi-tour.  Les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation, crées ou aménagées pour la desserte de construction doivent avoir une largueur minimale de 8 mètres si elles desservent plus de 10 logements.

### Article UB 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE )

Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination nécessite une utilisation d'eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par un branchement sous pression de caractéristiques suffisantes.

ASSAINISSEMENT  A l’intérieur d’une même propriété, les eaux pluviales et les eaux usées devront être recueillies séparément.

EAUX PLUVIALES  Pour tout projet soumis à permis de lotir, à permis de construire ou à déclaration de travaux, la règle est la conservation des eaux pluviales sur le terrain, sans rejet au réseau public d’assainissement.  En cas d’impossibilité technique, dûment argumentée par la note de calcul obligatoire, un rejet maîtrisé vers le réseau public ou le milieu hydraulique superficiel est admis.

EAUX USEES ET VANNES  Les eaux usées devront être évacuées conformément au zonage d’assainissement élaboré par les services compétents.  Dans les zones d’assainissement collectif, il est obligatoire d’évacuer les eaux usées sans aucune stagnation et sans aucun traitement préalable par des canalisations souterraines au réseau public, en respectant ses caractéristiques (séparatif ou unitaire).  Toutefois en l’absence de réseau ou dans l’attente de celui-ci, un système d’assainissement non collectif peut être admis mais sous les conditions suivantes :

- Le système est conforme à la réglementation en vigueur en adéquation avec la nature du sol. Il est rappelé que tout système d’assainissement non collectif doit faire l’objet d’une autorisation préalable de la collectivité concernée. - Ces dispositifs doivent, autant que possible, être conçus pour se raccorder sur le réseau d’assainissement lors de sa mise en place. - Il sera notamment demandé au pétitionnaire de réserver sur le terrain une surface libre, d’un seul tenant (250m² minimale pour les habitations) située en aval hydraulique de la construction, pour la mise en place de cet assainissement. Cette surface devra être accessible pour l’exercice du contrôle et l’entretien prévus par la Loi sur l’eau.

RESEAUX ELECTRIQUES, TELEPHONIQUES ET TELEDISTRIBUTION  Il est préconisé un aménagement des réseaux électriques, téléphoniques et de télédiffusion en souterrain.

### Article UB 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS. )

Non réglementé.

### Article UB 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES )

Les constructions à usage d’habitation doivent être implantées avec un retrait d’au moins 4 mètres par rapport à l’alignement.  Ce retrait est porté à 15 mètres à la limite de l’emprise de la RN31.  Les constructions principales ne peuvent être implantées au-delà de 30 mètres par rapport à l’alignement.

Ces dispositions ne s’appliquent pas : - aux équipements d’infrastructure si des contraintes techniques le justifient et à condition que l’implantation projetée ne porte pas atteinte à l’environnement. - Les constructions existantes ne respectant pas ce recul pourront être transformées, agrandies ou surélevées au nu de la façade, à condition qu’elles ne soient pas frappées d’alignement.

### Article UB 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Sur une profondeur maximale de 20 mètres à partir de l’alignement (ou du retrait imposée sur l’alignement) : Les constructions doivent être édifiées :  Soit en limite séparative latérale.  Soit en retrait des limites, avec une marge minimale de 3 mètres.

Au-delà des 20 mètres de profondeur à partir de l’alignement (ou du retrait imposée sur l’alignement) :  Des bâtiments annexes peuvent être édifiés le long des limites séparatives si leur hauteur ne dépasse pas 2,6 mètres à l’adossement, ou si un bâtiment est implanté en limite séparative sur la parcelle voisine.  Au dessus de 2,6 mètres, le retrait est porté à 3 mètres minimum.

### Article UB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ )

Une distance d’au moins 4 m doit être respectée entre deux constructions à usage d’habitation. • Une  distance  d’au  moins  4  m  doit  être  respectée  entre  deux  constructions  à  usage  d’habitation.

### Article UB 9 - Emprise au sol (intitulé du document : ­‐ EMPRISE AU SOL )

L’emprise au sol de l’ensemble des constructions à usage d’habitation ne doit pas excéder 30% de la surface totale du terrain. • ELn’ecmapsrdiseetaouit u sorel  dteer  lr’aesnsseemvébgléet  adleissé  ceo,nl’setmrupcrtiisoensa u  à s uoslapgeeu  dt’-hêatrbeitaautigomn e nnet  déeoidt e pa1s0  e%x.céder   30%  de  la  surface totale  du  terrain.   • En  cas  de  toiture  terrasse  végétalisée, l’emprise  au  sol peut-­‐être  augmentée  de  10%.

AARRTTIICCLLEEUUBB1100-­‐-HHAAUUTETUEUR RMMAXAIXMIUMMUMDEDS ECSOCNOSTNRSUTCRTUIOCNTSIONS

• La  hauteur  maximale  de  toutes  les  constructions  est  limitée  à  7  m  à  l'égout  du  toit.  et  à  9  mètres  au  faîtage.    La hauteur maximale est de 2,8 mètres à l’acrotère dans le cas toitures terrasses. PouAru  l-edse  essxutesndseioln’asc  rdoetsè  creo,nssetruulsctpioenusv e  enxtisêttarneteésd  idfioénstd  leas  hoauuvtreaugre  essitn  dsuisppéerniesuabrele  às  ecet ldlees f  faixibelse  ceim-­‐dpersissuest, e  lals  hqauuetesouur c  phoeusrdrae  dcéhpeamsisneére  lsese  tlimdeitveesn  ftixiléaetiso  nci,-­‐ sdyesstsèums e sasndse  epxrcoédduecrt  cioenlled  ’déun  ebrâgtiemsernetn  eoxuivsetalanbt l  aegs,raloncdai.u  x techniques d'ascenseurs, garde-corps,... • La  hauteur  maximale  est  de  2,8  mètres  à  l’acrotère  dans  le  cas de  toitures  terrasses. • Au dessus  de  l’acrotère,  seuls  peuvent  être  édifiés  des  ouvrages  indispensables  et  de  faible  emprise  tels  que  souches  de  cheminées  et  de   ventilation, systèmes  de  production  d’énergies  renouvelables,  locaux  techniques  d'ascenseurs,  garde corps,...

SSooRREEPPAA– –PLPULUd’dA’rAsyrs–yR–ègRlèegmleemntent 33556

### Article UB 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR )

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.  Les constructions doivent répondre à une simplicité d’aspect.  Tout pastiche d’une architecture étrangère à la région est interdit.

FACADES ET MATERIAUX  Les aspects extérieurs des nouvelles constructions doivent être choisis en harmonie avec celles des constructions environnantes.  Est interdit l'emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts (parpaings, briques creuses, ...). Ces matériaux seront recouverts d'un enduit lisse ou taloché de teinte rappelant les enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux.  Il doit être respecté une unité d’aspect entre les différents murs d’une construction.  Les couleurs en façade doivent respecter l’architecture locale.  Les exhaussements des sous-sols doivent être traités avec soin.

TOITURES ET ASPECT DES COUVERTURES  Les toitures terrasses ou à faible pente seront autorisées sous certaines conditions :

 Pour des constructions ou des éléments de construction dont la surface de plancher est ≤ à 50 m² et dont la hauteur du bâti ne dépasse pas 2,80m à la base de l’acrotère.  Dans tous les cas lesdites toitures seront dissimulées par des acrotères.  Les toitures végétales sont autorisées.

LES ANNEXES  Les annexes doivent être construites en harmonie avec le bâtiment principal.

LES CLOTURES  LLaeshmauutresudr emcalxôitmuareles ddeosivcelônttuêrterseetsrtaliitmésiteéne àha1r,m80omnieètarev.ec les façades des constructions. Elles peuvent constituées soit d’un mur, de barrières en bois, de grillage doublé de haies vives. Les clôtures végétales sont vivement recommandées.

Sur rue sont autorisés :

Les murets de soubassement de maximum 1,20 mètre de hauteur à condition d’être réalisés soit en pierres naturelles de pays et/ou briques rAouRgTeIsCvLieEillUisB(p1ie3rr-esEeStPbAriCqEueSsLdIeBpRaErSemEeTnPt aLuAtNorTisAéTesI)OsNoiSt .en matériau enduit de ton pierre naturelle de pays avec demi chaperon et d’êtres surmontés d’un barreaudage ou d’une barrière.

 LSeusr elessplaimceistelisbsréepsadroaitviveenst sêotnret apulatnotréissé.s :  Les planLteastimonusrsepxilsetiannstàescodnodiviteinotnêdt’rêetrme aréinatleisnéusessooituernepmieprlarecséensatpuarredlleess dpelapnataytsioent/soéuqburiviqauleenstreosu. ges vieillies (pierres et briques de parement  Laautpolrainsétaetsi)osnoditeednemuxataérrbiraeusednedhuaitudtee ttiogne peisetroreblnigaatutoreirlelepdoeurpa1y0s0amve²cdcehpalpaenrcohne.r.  Pour lesLeospgérrialltaiogness rde’epnosseamntboleu, nilodnosituêrtsroeupbraésvsuem50enmt²cdo’rersepsapcoensddaentréàcurénaetpiolanqcuoemdmeubnétaomnédneamgéasxeimt ouumve0r,t6s0smurèlt’reespdaecheapuutbeluicr opuaràlougnemmuernett. de  L’utilisamtioanximd’eusmse1n,c2e0smloèctarleesdeeshtavuivteeumreànctornedcoitmiomn adn’êdtéree.réalisé soit en pierres naturelles de pays et/ou briques rouges vieillies (pierres et briques  Les citedrneepsadreemgeanztcaoumtoprriisméeés)(osuoitcoemn mpraetnéarniatude'anudturietsdceotmonbupsietirbrleesnaàtuursealgleeddeopmaeysstaiqvueec)doeumiacuhtraepserdoénp.ôts visibles des voies, cheminements et espDaacness tlioburesslecsocmams, ulenssm, duorisvepnletinêstrceoennsttiotuuréésedsedp'ulanqeuheasiebédt'oarnbsuosntetsinàteferduiitllsa.ge persistant formant écran.

### Article UB 12 - Stationnement (intitulé du document : LE STATIONNEMENT SECTION III)

COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL, PERFORMANCE ENERGETIQUE ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES.  Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone doit être assuré en dehors des voieAsRpTubICliqLuEeUs.B 14 – COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL  NEnonparrétgicleumlieern, tiél e. st exigé au minimum : - pour les constructions à usage d’habitation : 1 place par tranche de 60 m², avec au minimum 2 places par logement, exception faîte des logements locatifs aidés par l’État pour lesquels il n’est exigé qu’une seule place de stationnement. -pouArRleTsIcCoLnEstrucUtiBons à1u5sage–de bOuBreLaIuGxAoTuIdO’aNrStisanIaMt :P1OpSlaEcEeSde sEtaNtionnMemAeTnIEt RpaEr traDncEhe dPeE6R0FmO²RdMe sAuNrfCacEe deEpNlaEnRchGeErTdIeQcUonEsStructEioTn. -pouErNleVsIRcoOnNstrNuEctMionEsNàTAusLaEgSe.de commerce : 1 place de stationnement par tranche de 25 m² de surface de vente, pour les constructions de plus de 300Nmon².réglementé. - pour les hôtels et restaurants : 1 place par chambre d’hôtel et 1 place par tranche de 10 m² de surface de restaurant. Les AnoRrTmIeCsLdEeUstBati1on6ne–mOenBtLaIpGpAliTcaIObleNsSauIxMaPuOtreSsEcEoSnsEtrNuctMioAnsTsIEonRtEceDlle’IsNpFréRvAuSeTs RpoUuCrTleUsRcoEnSstEruTctRioEnSsEleAsUpXlusDdEireCctOemMeMntUaNssIiCmAilaTbIOlesN. S

ELECTRONIQUES. DanNsolnercéagsleomùecnetsé.établissements ne disposeraient pas du nombre de places exigées pour l’ensemble des bâtiments, les extensions d’établissements industriels ou commerciaux ne peuvent être autorisées que si le nombre de places de stationnement prévues correspond aux besoins d’une surface double des extensions projetées. Les espaces à réserver pour le stationnement des camions et divers véhicules utilitaires ainsi que pour les visiteurs devront également être prévus. En cas de réalisation d’opérations d’ensemble à usage d’habitation ou de bureaux, il devra être prévu du stationnement pour les cycles. Le nombre de place devra être proportionné au projet et aux équipements existant à proximité.

### Article UB 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS. )

Les espaces libres doivent être plantés.  Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.  La plantation de deux arbres de haute tige est obligatoire pour 100 m² de plancher.  Pour les opérations d’ensemble, il doit être prévu 50 m² d’espaces de récréation commun aménagés et ouverts sur l’espace public par logement.  L’utilisation d’essences locales est vivement recommandée.  Les citernes de gaz comprimé (ou comprenant d'autres combustibles à usage domestique) ou autres dépôts visibles des voies, cheminements et espaces libres communs, doivent être entourées d'une haie d'arbustes à feuillage persistant formant écran.

SECTION III – COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL, PERFORMANCE ENERGETIQUE ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES.

### Article UB 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL )

Non réglementé.

### Article UB 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCE ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES. )

Non réglementé.

### Article UB 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. )

Non réglementé.

SoREPA – PLU d’Arsy – Règlement 389

3. DISPOSITION APPLICABLE A LA ZONE UE.

CARACTÈRE DE LA ZONE

La zone UE correspond à la ZI de la Tour, et comprend des industries non polluantes et non bruyantes pour l’habitat voisin.

INFORMATIONS

Selon le principe de prévention, l’attention des constructeurs et de l’ensemble des usagers du Plan Local d’Urbanisme est attirée sur les phénomènes naturels marquant le territoire :

 Un risque de ruissellement de coulées de boues,  Un aléa retrait et gonflement des argiles,  La présence de cavités souterraines,  Un risque de remonté des nappes phréatiques

Il revient aux maîtres d’ouvrage de prendre les précautions techniques nécessaires adaptées pour garantir la pérennité et la stabilité des ouvrages et des constructions à édifier.

SECTION I- NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60024_PLU_20231212.
Page : https://edifiable.fr/plu/arsy-60024/ub
La commune : https://edifiable.fr/plu/arsy-60024.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60024/zone/ub