# Zone UF du plan local d'urbanisme d'Arvert (17021) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 17021_PLU_20110708 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/07/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UF du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uf. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article UF 9)

> Sans objet

### Hauteur (article UF 10)

> Sans objet

### Stationnement (article UF 12)

> Sans objet

### Espaces verts (article UF 13)

> JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS. Sans objet SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UF 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES)

Sont interdits les constructions et aménagements, les installations qui ne seraient pas nécessaires à l’activité touristique.

### Article UF 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Sans objet
SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article UF 3 - Accès et voirie (intitulé du document : LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES)

AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
Sans objet

### Article UF 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : LES CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT)

Sans objet

### Article UF 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : LA SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Il n’est pas fixé de règle à l’article Uf5.

### Article UF 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Il n’est pas fixé de règle à l’article Uf6.

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### Article UF 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Il n’est pas fixé de règle à l’article Uf7.

### Article UF 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Il n’est pas fixé de règle à l’article Uf8.

### Article UF 9 - Emprise au sol (intitulé du document : L’EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet

### Article UF 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : LA HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet

### Article UF 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : L’ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET L’AMENAG EMENT DE LEURS ABORDS)

Sans objet

### Article UF 12 - Stationnement (intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Sans objet

### Article UF 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION DES ESPACES LIBRES, D’AIRES DE)

JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS. Sans objet
SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article UF 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : LE COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (R.12310))

Il n’est pas fixé de C.O.S..

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CHAPITRE 3 ZONE Up
La zone Up correspond aux ports ostréicoles et aux regroupements significatifs de cabanes ostréicoles, c'est une zone à protéger en raison notamment de son environnement naturel mais où l'activité ostréicole doit pouvoir se développer.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17021_PLU_20110708.
Page : https://edifiable.fr/plu/arvert-17021/uf
La commune : https://edifiable.fr/plu/arvert-17021.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17021/zone/uf