# PLU d'Ascoux (Loiret) : zonage et règles de construction

Ascoux, code INSEE 45010, 45300, 1 062 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 45010_PLU_20231106 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 25 pages, 5 zones, 54 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A Cette zone est constituée par les parties de territoires communaux principalement affectées à l'exploitation agricole (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/a.md
- AU : AU Cette zone, non équipée actuellement, est destinée à accueillir une urbanisation future et satisfaire aux besoins d'extension du bourg (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/au.md
- UA : UA Cette zone correspond à l'emprise du bourg ancien d'Ascoux, étiré le long de la RD n°921, la rue de la Mi-voie, la rue Grande et la rue du Cas-Rouge (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/ua.md
- UB : UB Cette zone regroupe des zones bâties du bourg, présentant une densité moindre qu'au centre-bourg, ainsi que les secteurs d'extension récente que ce soit sous (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/ub.md
- UI : UI La zone UI correspond au site occupé par les activités existantes implantées en limite Sud de la commune, de part et d'autre de la RD 921 (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/ui.md

## Permis de construire à Ascoux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Ascoux
- Adresse : 9 rue de la Mi-Voie, 45300 Ascoux
- Téléphone : 02 38 33 00 30
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 14 h à 16 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 19 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 45010_PLU_20231106.
Page : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/ascoux-45010/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45010