# PLU d'Aubusson (Creuse) : zonage et règles de construction

Aubusson, code INSEE 23008, 23200, 3 018 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 23008_PLU_20210607 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/06/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 72 pages, 13 zones, 125 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/a.md
- AU (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/au.md
- AUD (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/aud.md
- AUG (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/aug.md
- AUI (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/aui.md
- AUT (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/aut.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/n.md
- UA (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/ua.md
- UB (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/ub.md
- UC (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/uc.md
- UD (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/ud.md
- UI (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/ui.md
- UT (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/ut.md

## Permis de construire à Aubusson

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Aubusson
- Adresse : Esplanade Charles de Gaulle, 23200 Aubusson
- Téléphone : 05 55 83 08 00
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 13 h ; Le mercredi, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 13 h ; Le vendredi, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 23008_PLU_20210607.
Page : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/aubusson-23008/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/23008