# PLUi d'Aubusson (Orne) : zonage et règles de construction

Aubusson, code INSEE 61011, 61100, 391 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200035814_PLUI_20251211_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 11/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/aubusson-61011/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/aubusson-61011/reglement.txt

## Les 1 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- UZB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/aubusson-61011/uzb.md

## Permis de construire à Aubusson

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Neige et pluies verglaçantes
- Radon
- Rupture de barrage
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Aubusson
- Adresse : 1921 route d'Aubusson, 61100 Aubusson
- Téléphone : 02 33 64 98 41
- Horaires : Le mardi, de 17 h à 18 h 30 ; Le vendredi, de 16 h 30 à 18 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200035814_PLUI_20251211_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/aubusson-61011
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/aubusson-61011/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/61011