# PLU d'Aucamville (Tarn-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Aucamville, code INSEE 82005, 82600, 1 562 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 82005_PLU_20200123 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/01/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 88 pages, 11 zones, 171 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/plan/3.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU, comprend plusieurs sites répartis de part et d’autre de la route départementale n°3 ; à l’est les sites de Lascabanes et Sigalères et à l’ouest le  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/1au.md
- 1AUE : La zone 1AUE correspond à des terres agricoles et naturelles de la commune (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/1aue.md
- 1AUX : La zone 1AUX est située au sud de la commune, au lieu- dit « Saint-Pierre » le long de la RD n°3 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/1aux.md
- 2AU : La zone 2AU, comprend plusieurs sites répartis de part et d’autre de la RD n°3 : Fondemenge, Sigalères, La Tranchée et Biauguette (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/2au.md
- 2AUX : La zone 2AUX comprend un unique site situé le long de la RD n°3 au lieu-dit « Saint-Pierre » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/2aux.md
- A : La zone A, comprend la plus grande partie du territoire communal (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/a.md
- N : La zone N est inconstructible et protégée en raison de sa qualité paysagère, environnementale et pour la protection du patrimoine archéologique (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/n.md
- UA : La zone UA, correspond au centre-ville historique de la commune, au coeur de la dynamique urbaine de la ville, au long des routes de Grisolles, de Verdun, du Bu (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/ua.md
- UB : La zone UB, correspond aux hameaux et aux vagues successives d’urbanisation de la commune, enveloppant la zone centrale et constituée essentiellement par des ma (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/ub.md
- UC : La zone UC comprend un unique site à l’entrée sud du village le long de la RD3 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/uc.md
- UE : La zone UE correspond aux installations et constructions à usage d’équipements collectifs et de loisirs (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/ue.md

## Permis de construire à Aucamville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Aucamville
- Adresse : 5 place de la Liberté, 82600 Aucamville
- Téléphone : 05 63 02 51 98
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 15 h à 17 h ; Le mercredi, de 10 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 15 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 82005_PLU_20200123.
Page : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/aucamville-82005/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/82005