# Zone 2AU du plan local d'urbanisme d'Augan (56006) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 56006_PLU_20140311 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/03/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AU 6)

> Sans objet.

### Distance aux limites (article 2AU 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Sans objet.

### Hauteur (article 2AU 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article 2AU 12)

> Sans objet.

### Espaces verts (article 2AU 13)

> Sans objet.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2AU 2.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES)

La création ou l’extension des ouvrages techniques indispensables au fonctionnement des réseaux existants d’utilité publique (visés au titre I du présent règlement, alinéa 8) sous réserve qu’ils ne compromettent pas la qualité et la cohérence de l’aménagement du secteur concerné,

### Article 2AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : VOIRIE ET ACCÈS)

Sans objet.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Sans objet.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Sans objet.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES)

Sans objet.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ)

Sans objet.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet.

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions

Sans objet.

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENT DE LEURS ABORDS)

PROTECTION DES ÉLÉMENTS DE PAYSAGE
Sans objet.

### Article 2AU 12 - Stationnement (intitulé du document : RÉALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Sans objet.

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : RÉALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS)

Sans objet.

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Sans objet.

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : LES PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Sans objet.

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : LES INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES)

Sans objet.

TITRE IV

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 56006_PLU_20140311.
Page : https://edifiable.fr/plu/augan-56006/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/augan-56006.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/56006/zone/2au