# Zone UYB du plan local d'urbanisme d'Augisey (39027) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39027_PLU_20211129 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/11/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UYB du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UYB 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UY – 5 : Aspect extérieur)

  

Toitures



Définition : il est entendu par espace libre, toute surface non affectée à une construction. Sont inclus dans la notion d’espace libre les terrasses extérieures non couvertes, les espaces de circulation des véhicules et de stationnements non couverts.

Façades

 

Clôtures

 

 Article UY – 6 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

PLU AUGISEY

 Article UY – 7 : Stationnement Principes :

  

### Rubrique UYB 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : – Equipements et réseaux  Article UY – 8 : Accès et voirie)

Accès

Voirie

  

 Article UY –9 : Desserte par les réseaux Eau potable

PLU AUGISEY

### Rubrique UYB 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion)

 Article UY – 10 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU AUGISEY

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39027_PLU_20211129.
Page : https://edifiable.fr/plu/augisey-39027/uyb
La commune : https://edifiable.fr/plu/augisey-39027.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39027/zone/uyb