# Zone NS du plan local d'urbanisme d'Augny (57039) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 57039_PLU_20251126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NS du règlement, 16 articles.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article NS 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites
Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol, à l'exception des occupations et utilisations des sols mentionnées à l'article NS 2.

### Article NS 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol admises sous conditions
Sont admis : - les affouillements et exhaussements de sol, à condition qu’ils soient nécessaires à la réalisation d’un parc public de stationnement paysager.

### Article NS 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
Pas de prescription

### Article NS 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
4.1. Alimentation en eau potable Sans objet
4.2. Assainissement  Eaux usées
Sans objet
 Eaux pluviales Les aménagements réalisés doivent être tels qu'ils garantissent le traitement et l'infiltration des eaux pluviales sur le site de l'opération.

### Article NS 5 - Superficie minimale des terrains

Superficie minimale des terrains
Pas de prescription.

Modification n°2 du PLU

/89

P L U d ’ A u g n y Règlement

### Article NS 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Pas de prescription

### Article NS 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Pas de prescription

### Article NS 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
Pas de prescription

### Article NS 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
Pas de prescription

### Article NS 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur maximale des constructions
Pas de prescription

### Article NS 11 - Aspect extérieur

Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords
Pas de prescription

### Article NS 12 - Stationnement

Stationnement des véhicules
Pas de prescription

### Article NS 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations
Pas de prescription

### Article NS 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d'occupation du sol
Pas de prescription.

### Article NS 15 - Performances énergétiques et environnementales

Performances énergétiques et environnementales

Modification n°2 du PLU

/90

P L U d ’ A u g n y Règlement
Pas de prescription.

### Article NS 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Pas de prescription.

Modification n°2 du PLU

/91

P L U d ’ A u g n y Règlement
CHAPITRE 5 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE A

> Secteurs agricoles (A) et maraîchers (Av)

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57039_PLU_20251126.
Page : https://edifiable.fr/plu/augny-57039/ns
La commune : https://edifiable.fr/plu/augny-57039.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57039/zone/ns