# PLU d'Aulnay (Charente-Maritime) : zonage et règles de construction

Aulnay, code INSEE 17024, 17470, 1 410 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 17024_PLU_20251210 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 89 pages, 9 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/plan/3.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/1au.md
- 2AU : La zone 2AU est une zone naturelle non équipée inconstructible définie comme une zone à urbaniser à long terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/ua.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/uc.md
- UD (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/ud.md
- UX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/ux.md

## Permis de construire à Aulnay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Aulnay-de-Saintonge
- Adresse : 4 place Charles-de-Gaulle, 17470 Aulnay
- Téléphone : 05 46 33 10 02
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17024_PLU_20251210.
Page : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/aulnay-17024/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17024