# Zone 1AU du plan local d'urbanisme d'Aurons (13008) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 13008_PLU_20250527 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/05/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUe. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Hauteur (article 1AU 10)

> Hauteur absolue La hauteur des constructions ainsi mesurée ne peut excéder 6 mètres (R+1), sauf pour l’existant conservé (la hauteur existante est alors maintenue à l’identique).

### Espaces verts (article 1AU 13)

> DE LOISIRS, ET DE PLANTATION Une part minimale de l’unité foncière à aménager ou à construire égale à 30% de sa surface devra être traitée en surface non imperméabilisée ou éco-aménageable (sols, surfaces en pleine terre végétalisées, zones humides), afin de contribuer au maintien de la biodiversité et de la nature en ville.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sauf exceptions visées à l’article 1AU2, sont interdits :

 Toutes constructions et tous travaux, installations et aménagements nouveaux interdits en application des dispositions règlementaires du Plan d’Exposition aux Risques « Mouvement de

Terrain et Séisme » approuvé par arrêté préfectoral le 2 avril 1992.

 Les constructions, travaux, installations et aménagements non admis en application des orientations d’aménagement et de programmation du PLU.

 Les installations classées pour la protection de l’environnement sauf exceptions citées à l’article

1AU2.

 Les constructions ou installations destinées à l'hébergement hôtelier, aux bureaux, au commerce.

 Les constructions ou installations destinées à l’artisanat.

 Les constructions ou installations destinées à l’industrie.

 Les constructions à usage d’exploitation agricole et forestière.

 Les constructions ou installations destinées à la fonction d’entrepôt.

 Les habitations légères de loisirs, les caravanes, les résidences mobiles.

 Les parcs résidentiels de loisirs, les terrains de campings, les terrains aménagés pour la pratique des sports ou loisirs motorisés, les parcs d’attractions, les golfs.

 Les plateformes logistiques et les dépôts de véhicules.

 Toutes constructions et tous travaux, installations et aménagements nouveaux qui ne soient pas à usage de jardin paysager non étanché, dans les jardins notés comme remarquables au règlement graphique du PLU.

### Article 1AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES    )





Les constructions, travaux, installations et aménagements compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation du PLU sont admis à condition de mettre en œuvre, le cas échéant, la réglementation nationale et/ou les dispositions règlementaires du Plan d’Exposition aux Risques « Mouvement de Terrain et Séisme » approuvé par arrêté préfectoral le 2 avril 1992 (cf. article 7 des dispositions générales du présent règlement).

Des conditions spéciales de construction sont énoncées à l’annexe n°7.6 du PLU dans les zones exposées au risque « Retrait et gonflement des argiles ».

Les installations classées pour la protection de l’environnement sont admises à condition qu’elles soient liées et nécessaires aux occupations du sol admises dans le secteur, qu’elles répondent aux besoins habituels d’un pôle de centralité urbaine et que soient mises en œuvre toutes dispositions utiles pour les rendre compatibles avec le caractère habité de la zone.

Les affouillements ou exhaussements du sol soumis à permis d’aménager ou à déclaration préalable sont autorisés à condition d’être liés et nécessaires à la réalisation des modes d’occupation ou d’utilisation autorisés dans la zone. De plus, ils ne doivent pas compromettre la stabilité des sols ou l’écoulement des eaux et ne doivent pas porter atteinte au caractère du site.

Dans la zone 1AU sont admis en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) du PLU :

o Un nombre de logements, des formes urbaines et des densités définies (cf. OAP, volet « Habitat »).

o Des circulations douces (piétons), des espaces et stationnement publics.

o Quelques locaux à usage d’activités tertiaires (petits commerces, artisans, bureaux et services dans la limite de 100 m² de surface de plancher par local). L’habitat doit néanmoins demeurer la vocation principale. Sont exclues les activités pouvant générer nuisances excessives pour le voisinage (en matière de bruit, de pollution, de trafic).

L’extension des habitations existantes, leurs annexes et piscines sont admises pour celles non concernées par les aménagements et emprises traités dans les orientations d’aménagement et de programmation du PLU. Cette extension est limitée à 30% de la surface de plancher existante (la surface de référence étant celle du permis de construire à l’origine de la construction) et à une surface de plancher maximale totale de 250 m² (extension comprise).

### Article 1AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES A LA CIRCULATION)

PUBLIQUE

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à l’importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés. Leurs caractéristiques doivent notamment répondre aux besoins de la circulation, de l’utilisation des engins de lutte contre l’incendie et, plus largement, de la protection civile et de la gestion communale (enlèvement des ordures ménagères, …). Leur emprise aura 5 mètres de large au minimum.

Les accès ne doivent pas présenter de risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes les utilisant, compte tenu notamment de leur position, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

La sécurité des piétons et l’accessibilité des personnes à mobilité réduite doit être assurée conformément aux règlements en vigueur.

### Article 1AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ELECTRICITE ET D'ASSAINISSEMENT, AINSI QUE, DANS LES)

ZONES RELEVANT DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, LES CONDITIONS DE

REALISATION D'UN ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL

Nota : les modalités de raccordement des zones à urbaniser sont précisées au chapitre 2 des orientations d’aménagement et de programmation du PLU et s’ajoutent à celles qui suivent (§ 1 à 4). Se reporter à ces OAP pour compatibilité.

1. Eau potable

Toute construction (ou installation ou aménagement) requérant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution sous pression.

Se conformer en outre à l’article 8 des dispositions générales relatif à l’alimentation en eau potable et à la protection de la ressource.

2. Assainissement des eaux usées

Toute construction (ou installation ou aménagement) requérant un système d’assainissement des eaux usées doit être raccordée au réseau collectif d’assainissement.

L’assainissement non collectif est admis en attendant l’aménagement et l’équipement de la zone dans le cas des habitations existantes non desservies par le réseau public. Le raccordement de l’ensemble des constructions et locaux au réseau collectif sera obligatoire dès sa mise en service.

Se conformer en outre à l’article 9 des dispositions générales qui énonce les obligations des pétitionnaires en matière d’assainissement des eaux usées.

3. Gestion des eaux pluviales

Se conformer à l’article 10 des dispositions générales qui énonce les obligations des pétitionnaires en matière de gestion des eaux pluviales.

4. Electricité et télécommunication

C ONSTRUCTIONS , INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EXISTANTS :

Les réseaux divers (télécommunication, électricité, etc.) seront préférentiellement réalisés en souterrain. Dans le cas contraire et notamment en cas d’impossibilité technique, les installations doivent être réalisées de manière à permettre la meilleure dissimulation possible du réseau de câbles (par exemple, apposés en façade).

C ONSTRUCTIONS , INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS NEUFS :

Les réseaux divers (télécommunication, électricité, etc.) seront obligatoirement réalisés en souterrain.

### Article 1AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Non réglementé.

### Article 1AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions doivent être édifiées dans les emprises constructibles fixées par l’orientation d’aménagement et de programmation de la zone 1AU légendées : périmètres d’emprise au sol et bâti existant restructuré.

### Article 1AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Les constructions doivent être édifiées dans les emprises constructibles fixées par l’orientation d’aménagement et de programmation de la zone 1AU légendées : périmètres d’emprise au sol et bâti existant restructuré.

### Article 1AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE)

Les volumes seront fractionnés, afin d’éviter les effets de « barre ». Une distance d'au moins 3 mètres est imposée entre deux bâtiments non contigus situés sur une même propriété.

Notamment, dans le cas d’opérations d’aménagement d’ensemble, plusieurs îlots seront créés, simulant des îlots d’habitat villageois provençal, conformément à l’orientation d’aménagement et de programmation de la zone 1AU.

### Article 1AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

L’emprise au sol des constructions est fixée par l’orientation d’aménagement et de programmation (cf.

en légende de l’orientation : périmètres d’emprise au sol et bâti existant restructuré).

### Article 1AU 10 - Hauteur maximale des constructions

1. Conditions de mesure

La hauteur des constructions est mesurée, en tout point des façades du sol naturel avant travaux jusqu’à l’égout du toit. Sur les terrains en pente, la hauteur de chaque façade ne doit pas dépasser un plan parallèle au sol naturel avant travaux, plan situé à une hauteur égale à la hauteur absolue.

Le sol naturel doit être défini par un plan altimétrique détaillé.

Conditions de mesures de la hauteur en cas de pente

2. Hauteur absolue

La hauteur des constructions ainsi mesurée ne peut excéder 6 mètres (R+1), sauf pour l’existant conservé (la hauteur existante est alors maintenue à l’identique).

Dans l’ensemble de la zone et de ses secteurs, la hauteur des constructions annexes indépendantes du bâtiment principal (garages, …) est limitée à 4 mètres.

En outre, les faîtages des constructions doivent s’établir :

 dans les limites de l’enveloppe générale des faîtages de l’îlot dans lequel le bâtiment à édifier ou à modifier s’insère ;

en dessous de l’enveloppe générale des faîtages des bâtiments patrimoniaux remarquables dominants le paysage urbain (Le Castellas, l’église et son clocher, les anciennes tours).

Dans l’ensemble de la zone et de ses secteurs, les édicules sont interdits (à l’exception des souches de cheminées traditionnelles) à moins qu’ils ne soient masqués dans le volume bâti ou rendu invisibles depuis l’espace public.

### Article 1AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET L'AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS)

PRESCRIPTIONS DE NATURE A ASSURER

LA PROTECTION DES ELEMENTS DE PAYSAGE, DES QUARTIERS, ILOTS,

IMMEUBLES, ESPACES PUBLICS, MONUMENTS, SITES ET SECTEURS A PROTEGER

MENTIONNES AU H DE L'ARTICLE R. 123-11

1. Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les murs séparatifs et les murs aveugles apparentés d'un bâtiment doivent, lorsqu'ils ne sont pas construits avec les mêmes matériaux que les murs de façades principales, avoir un aspect qui s'harmonise avec celui des façades.

Les matériaux employés devront être mis en œuvre dans les règles de l’art.

En matière de coloris (façades, menuiseries, autres), une harmonie devra être recherchée dans les teintes présentes dans l’environnement (cf. : palette couleur en mairie).

SONT INTERDITS :

Les ornements pastiches d'architectures de style antique ou classique tels que fausses colonnades, balustres, frontons et autres décors en désaccord avec la typologie traditionnelle locale ;

Les matériaux brillants, réfléchissants et lumineux, sauf panneaux solaires ou dispositifs photovoltaïques (admis dans le respect de l’article L111-6-2 du code de l’urbanisme) ;

Les couleurs et les polychromies vives, lumineuses, agressives, les couleurs primaires (les teintes exclues de la palette couleur ci-annexée) ;

Tout autre élément de couverture que ceux précisés dans les dispositions qui suivent au paragraphe « TOITURES » ;

Les plaquages de pierre ou de brique ainsi que toutes imitations de matériaux (tels que faux moellons, fausses pierres, fausses briques, faux bois,…) ;

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un parement ou d’un enduit (tels que carreaux de plâtre, briques creuses, agglomérés,…) ;

Les faux linteaux en bois ;

Les rangs de tuiles au-dessus des linteaux ou en appui des fenêtres et, d’une manière générale, l’emploi de tuiles ailleurs qu’en couvertures, égout des couvertures et génoises ;

Les vérandas, auvents translucides et volets roulants visibles depuis les voies et espaces publics ;

Les balcons en saillie sur voie ou emprise publique ;

Les verrières en toiture ;

Toutes superstructures au-delà du plan de toiture autre que les souches de cheminées ;

Les conduits de fumée ou de ventilation surmontés de tuyaux en ciment ou de tôles.

RECOMMANDATIONS

L’utilisation de matériaux « nobles » dans la construction est recommandée (développement durable) :

- préférentiellement ne pas installer de PVC (Chlorure de PolyVinyle ) ;

- privilégier de préférence le bois et si possible indigène (c'est-à-dire local) ;

- choisir préférentiellement des gouttières en zinc ou en aluminium ;

- traiter le bois de préférence avec des protections, des lasures ou des vitrifications naturelles ;

- au sol, mur et plafond, utiliser de préférence des matériaux naturels comme le bois, le grès, la terre cuite, la chaux ou la pierre.

Cf. ANNEXE 5. COMPARATIF MENUISERIES BOIS / PVC / ALUMINIUM.

IMPLANTATION

Respecter la qualité paysagère du site.

Respecter les reliefs naturels et s’y adapter dans tous les cas en respectant l’équilibre entre les déblais (matériaux extraits en déblayant) et les remblais (matériaux rapportés en remblayant) pour limiter l’impact dans la topographie lors de l’implantation. Tenir les talus soit par des murets en terrasses successives ou restanques (murets enduits ou en pierres, de hauteur inférieure ou égale à 1,20 mètre), soit par des talus paysagers en pente douce (cf. croquis infra).

Implantation dans la pente : équilibre entre les déblais et les remblais et tenue des talus

VOLUMETRIE - COMPOSITION

Les constructions doivent présenter des formes, volumes, proportions et matériaux y compris des ouvertures et fermetures en harmonie avec les constructions avoisinantes.

Les façades doivent être traitées en harmonie avec les façades voisines, de façon à respecter le caractère local des constructions, les principes propres aux typologies dominantes dans le village et l'unité de la rue ou de l’ilot.

La volumétrie d’ensemble et l’ordre de composition des façades doivent s’inspirer des constructions traditionnelles, respecter les alignements horizontaux et verticaux des ouvertures ainsi que les rythmes et les proportions des baies.

L’équilibre entre les pleins et les vides doit être respecté.

Les façades d'une même construction ouvrant sur une même rue doivent être traitées de manière homogène dans les mêmes matériaux et les mêmes teintes.

Exemple : simplicité de volume et composition ordonnée.

Illustration : ouvertures axées et de dimensions décroissantes vers le haut

SAILLIES ET EQUIPEMENTS

Positionner :

Les descentes d’eau pluviale verticales, au droit des murs mitoyens ou des angles.

Les canalisations invisibles en façade.

Les compteurs encastrés dans des niches fermées, sans saillie.

Les évacuations de l’air vicié en toiture, dans des souches traditionnelles.

Les antennes de télévisions préférentiellement à l’intérieur des combles ou invisibles du domaine public et placées de façon discrète.

Les paraboles de ton beige, adossées à un ouvrage en toiture, invisibles du domaine public.

Les climatiseurs invisibles du domaine public et entièrement masqués ou encastrés. Ils ne peuvent être posés en saillie du nu de la façade ni en toiture. Ils seront situés à une distance d’au moins deux mètres des limites séparatives.

Les capteurs solaires invisibles du domaine public. Ils seront préférentiellement limités au solaire thermique pour les besoins en eau chaude domestique et implantés comme en matière de châssis vitrés en toiture, intégrés dans le pan de toit (c'est-à-dire non saillant et ne dépassant pas la tuile de couvert dans le plan) et composés avec les travées et les axes de composition des baies de la façade (cf.

croquis ci-après : châssis vitrés). Leurs proportions seront rectangulaires dans le sens de la pente. Leurs dimensions n’excédant pas 30% du pan de toit. Ils seront positionnés à distance de l’égout des couvertures, des rives des couvertures et du faîtage.

Les compteurs, les boîtes aux lettres et autres équipements doivent être Intégrés dans la maçonnerie, sans saillie par rapport au nu extérieur de la façade en tenant compte de la composition générale de la façade et de ses ouvertures.

Mise en œuvre :

Les balcons devront être de caractère local, en harmonie avec la typologie des constructions villageoises.

Préférence aux chenaux et descentes d’eaux pluviales intégrés dans la maçonnerie et à la préservation de l’harmonie architecturale du village.

Les gouttières pendantes et les descentes d’eaux pluviales seront préférentiellement en zinc et les dauphins seront préférentiellement en fonte et pourront être teintés en harmonie avec les couleurs des façades.

Cuivre proscrit.

Mutualiser les dispositifs type antennes et paraboles afin d’en limiter le nombre.

Les climatiseurs ne doivent causer aucune gêne ou nuisance en matière de bruit pour le voisinage ou de rejets de liquide sur le domaine public.

Les installations techniques sont dissimulées derrière un volet bois plein et peint de la teinte de la façade.

Exemples de souches de cheminée traditionnelles

Exemples de souches de cheminée traditionnelles

Exemples d’installation d’une parabole adossée à un ouvrage en toiture

Implantation de parabole à proscrire

Exemples : intégration des équipements en façade

STRUCTURE - MAÇONNERIE

Seront mis en œuvre :

Les murs, encadrements, seuils, appuis :

Les techniques et matériaux de typologie régionale, employés dans les règles de l’art.

Dans le cas de maçonneries enduites :

Enduits au sable de pays ocre non tamisé et chaux grasse.

Badigeon sur enduit lissé à frais avec des terres naturelles.

Enduits ciments teintés dans la masse.

Les types d’enduits non mentionnés ci-dessus sont interdits et notamment :

Enduits jetés autres que l’enduit de caractère traditionnel.

Enduits « décoratifs ».

Les débords de toiture :

- Simple égout ;

- Corniches ;

- Dans le cas de génoises :

Composées d’un ou deux rangs de tuiles canal de ton en harmonie avec les tuiles anciennes locales.

Empochements fermés. Possibilité de feuillets intermédiaires.

Saillie : selon typologie locale.

Retours d’angle droit avec tuiles en éventail.

Les types de génoises non mentionnés ci-dessus sont interdits et notamment :

Fausses génoises en façade, en bandeau et sur les ouvertures.

Génoises préfabriquées.

Génoises en tuiles spéciales.

Ouvertures :

Elles respecteront la proportion des ouvertures traditionnelles : proportions verticales, tableaux de 20 à 25 centimètres environ.

TOITURES

Forme :

Un ou plusieurs pans, le plus souvent à deux pentes suivant le plus grand coté de la maison, orientées de préférence Nord-Sud ou suivant les courbes de niveau.

Pente 30% environ.

Les toitures en terrasse peuvent être autorisées afin de permettre la réalisation d’opérations contemporaines de qualité parfaitement intégrées au site, dans la limite de 30% de la surface couverte de la construction.

Volume et toiture : soit toitures tout tuile, soit tuile majoritaire et proportion de toit terrasse

Couverture :

Tuile canal (ou d’aspect semblable) de ton en harmonie avec les tuiles anciennes locales, en terre cuite, à l’exclusion de tout autre matériau apparent en couvert tant pour les bâtiments principaux que pour les annexes (plaques sous tuiles de couvert autorisées).

Toiture terrasses partielles, y compris plantées.

Terrasses en toiture :

Les terrasses couvertes sous la forme d’ouverture de loge à l’italienne en façade sont admises au niveau sous toiture et si elles s’inscrivent dans la composition de la façade. Les échancrures, les terrasses « tropéziennes » ou les « crevés de toiture » sont interdits.

Ouverture de loge en façade sous toiture admise

Eléments divers :

Souches de cheminées de modèle traditionnel, en pierre ou en briques, couverture en tuiles canal ou en feuillets.

Un seul châssis vitré est autorisé par toiture, intégré dans le pan de toit et ne dépassant pas la tuile de couvert dans le plan. Il doit être de proportion rectangulaire dans le sens de la pente de largeur n’excédant pas 60 cm et de longueur n’excédant pas 90 cm. Il doit être composé avec les travées et les axes de composition des baies de la façade.

Implantation de châssis vitré en toiture

COULEURS

Murs :

Suivre les exemples et les typologies traditionnels.

Sont notamment interdits :

Plusieurs tons de murs par façade et par bâtiment.

Menuiseries :

Suivre les exemples et les typologies traditionnels.

Volets foncés en général : vert foncé, bleu foncé, gris, ...

Portes foncées : vert sombre, brun sombre, ...

Sont notamment interdits :

Plusieurs teintes de fenêtres, volets ou portes par bâtiment.

Palette des couleurs :

Les coloris utilisés pour les façades, portes et volets, autres menuiseries et ferronneries devront être choisis dans la palette de couleurs annexée au présent règlement. Ils pourront être un ton plus foncé ou un ton plus clair que la référence présentée.

Sont interdits :

Les teintes vives et non traditionnelles.

Le blanc en façade.

Le vernis sur les portes, volets, menuiseries.

CLOTURES

Se reporter à l’annexe 3 du présent règlement.

2. Prescriptions relatives aux éléments remarquables et au patrimoine

E LEMENTS A PROTEGER AU TITRE DE L ’ ARTICLE L123-1-5-III-2° DU C ODE DE L ’U RBANISME

Les éléments repérés par une étoile sur les documents graphiques ainsi que leurs abords immédiats doivent être protégés et mis en valeur (cf. prescriptions en annexe 7 du présent règlement).

A UTRES PROTECTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Se référer au 3° de l’article 11 des dispositions générales du présent règlement.

### Article 1AU 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Le stationnement des véhicules (y compris pour les deux roues) correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies de desserte sur des emplacements prévus à cet effet. La surface à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m2 y compris les dégagements.

Les normes applicables pour le stationnement des véhicules sont les suivantes :

 1 place de stationnement par logement ;

 1 place de stationnement par chambre d’hôtel ;

 Se reporter à l’annexe 2 pour les autres modes d’occupation du sol. Les normes fixées par ladite annexe pourront éventuellement être abaissées en fonction du caractère de l’équipement ou de l’établissement et de sa localisation par rapport aux possibilités de stationnement publiques (stationnement mutualisé).

Tout parc de stationnement aérien doit être traité avec des plantations en application de l’article

1AU13.

### Article 1AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS, ET DE)

PLANTATION

Une part minimale de l’unité foncière à aménager ou à construire égale à 30% de sa surface devra être traitée en surface non imperméabilisée ou éco-aménageable (sols, surfaces en pleine terre végétalisées, zones humides), afin de contribuer au maintien de la biodiversité et de la nature en ville.

Cette surface sera libre de toute construction et de tout aménagement au sol (sol naturel non revêtu, non étanché). Cette surface ainsi que les aires de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager de qualité, avec plantations d’arbres (espaces libres : au moins un arbre de haute tige pour 100 m2 ; parcs de stationnement : au moins un arbre tige pour 2 places).

Se conformer à l’annexe 3 du présent règlement pour ce qui concerne les clôtures, les plantations et la palette végétale.

Se conformer à la règlementation en vigueur en matière de débroussaillement (cf. article 12 des dispositions générales du présent règlement).

### Article 1AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL)

Sans objet.

### Article 1AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE)

ENVIRONNEMENTALES

En matière de performance énergétique et environnementale, il est rappelé la nécessaire application de la Règlementation Thermique en vigueur, de manière à viser :

 La réduction des consommations d’énergie,

 la diminution des émissions de gaz à effet de serre.

Pour attendre ses objectifs :

o Intégrer autant que possible des techniques performantes en matière de solutions d’isolation des combles, murs et vitrages (par exemple : double vitrage peu émissif, triple vitrage) ;

o Privilégier autant que possible les isolants écologiques provenant de sources végétales ou animales ;

o Mettre en œuvre autant que possible des matériaux de construction qui préservent les ressources naturelles (par exemple : matériaux labélisés NF Environnement, Ecolabel

Européen, matériaux traditionnels locaux ou régionaux) ;

o Mettre en œuvre autant que possible des solutions de chauffage performantes et faisant appel aux énergies renouvelables (par exemple : chauffage par plancher, plafond chauffant, radiant mural, air soufflé, pompe à chaleur, chaudières ou poêles à buches ou à granulés, chauffe eau solaire ou système solaire combiné) ;

o Mettre en œuvre autant que possible une bonne ventilation de la construction (ventilation mécanique contrôlée (VMC) ou ventilation mécanique répartie (VMR).

Nota : les critères de performance environnementale sont précisés au chapitre 2 des orientations d’aménagement et de programmation du PLU. Se reporter à ces OAP pour compatibilité.

### Article 1AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E)

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUE

Non réglementé.

CHAPITRE III-2 – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A

URBANISER STRICTE 2AU

CARACTERE DE LA ZONE 2AU

La zone à urbaniser stricte dite « zone 2AU » regroupe des secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation.

Située au lieudit « LES FERRAGES SUD », elle est destinée principalement à l’habitat résidentiel et, éventuellement aux équipements publics de proximité à l’échelle de l’opération.

Aucun droit de construire n’est affecté à la zone.

La zone 2AU pourra être ouverte à l’urbanisation après modification ou révision du PLU définissant les conditions d'un aménagement d’ensemble s’insérant dans le paysage résidentiel avoisinant et respectant l’orientation d’aménagement et de programmation.

La zone 2AU fait l’objet d’une orientation d’aménagement et de programmation dont les prescriptions s’appliquent en complément des dispositions du présent règlement écrit.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 13008_PLU_20250527.
Page : https://edifiable.fr/plu/aurons-13008/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/aurons-13008.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/13008/zone/1au