# PLU d'Avilly-Saint-Léonard (Oise) : zonage et règles de construction

Avilly-Saint-Léonard, code INSEE 60033, 60300, 852 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60033_PLU_20180922 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/09/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 122 pages, 5 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/a.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/ub.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/ue.md

## Permis de construire à Avilly-Saint-Léonard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Avilly-Saint-Léonard
- Adresse : 1 place de la Mairie, 60300 Avilly-Saint-Léonard
- Téléphone : 03 44 53 24 02
- Horaires : Du lundi au samedi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60033_PLU_20180922.
Page : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/avilly-saint-leonard-60033/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60033