# Zone A du plan local d'urbanisme d'Azy-sur-Marne (02042) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 02042_PLU_20150622 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/06/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article A 6)

> 6.2 Les constructions seront implantées avec une marge minimale de 10m par rapport à l’emprise publique ou privée.

### Hauteur (article A 10)

> Hauteur des constructions 10.1 La hauteur des bâtiments à usage d’activités est limitée à 15 mètres au faîtage depuis le sol naturel.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupation et utilisation du sol interdites
Sont interdits :
1.1 Tout mode d’occupation autre que ceux précisés dans l’article A2. 1.2 Les constructions à usage d'hébergement hôtelier, d'artisanat, de commerce ou d’industrie 1.3 Les constructions d'entrepôts non agricoles 1.4 Les garages collectifs et le stationnement de caravanes 1.5 Les terrains d'accueil des habitations légères de loisirs 1.6 Les caravanes isolées 1.7 Les aires de jeux et de sports ouvertes au public 1.8 L'ouverture et l'exploitation de carrières et les constructions et installations qui leur sont
liées. 1.9 Tout type de constructions dans la zone inondable répertoriée sur les plans de zonage.

### Article A 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupation et utilisation du sol soumises à des conditions particulières
Sont admises, sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :
2.1 Les installations classées ou non, liées directement à l’agriculture ou à l’élevage à condition quelles soient implantées selon les règles d'éloignement qui s'imposent à elles, sauf dans le cadre de leur remise aux normes
2.2 Les entrepôts, hangars, constructions et équipements à condition d'être nécessaires aux installations agricoles ou forestières
2.3 Les bâtiments et installations annexes (garage, abri de jardin…) liés aux constructions à usage d’habitation existantes.
2.4 L’extension et la transformation des établissements à usage d’activités existantes. 2.5 Les dépôts d’hydrocarbures liés à l’activité agricole. 2.6 La construction, l'extension, l'aménagement de bâtiments et d'installations affectés à
l'accueil et au développement d'activités agro-touristiques nécessaires et accessoire à l'exploitation agricole à condition qu'ils soient situés sur le siège même de l'exploitation agricole et, au plus, à 100 mètres du siège d’exploitation. 2.7 Les constructions à usage de bureaux à condition d'être nécessaires à une exploitation agricole et intégrées dans l'enceinte même du siège d'exploitation.
2.8 La reconstruction à l'identique jusqu'à égalité de surface des constructions existantes, non conformes au caractère de la zone, détruites ou démolies depuis moins de dix ans à la date d'approbation du PLU, dès lors qu'elles ont été régulièrement édifiées.
2.9 Les extensions des constructions à usage d’habitation existante
2.10 Les constructions à usage d'habitation et leurs dépendances nécessaires à une activité agricole à condition d'être construites à proximité d'un siège d'exploitation agricole, et simultanément ou postérieurement au dit siège d'exploitation agricole
2.11 Les bâtiments et installations liées aux services et équipements publics ou d’intérêt collectif, sous réserve qu’ils soient compatibles avec la destination de la zone.
2.12 Les aménagements et équipements d'hébergement ou de restauration, à condition qu'ils soient liés à l'exploitation agricole et labellisés,
2.13 Le changement de destination des bâtiments agricoles au titre de l'article R.123-12-2 du code de l'urbanisme,
2.14 La reconstruction des bâtiments, affectés à la même destination et dans les limites de la surface de plancher correspondant à celle détruite
2.15 Les antennes de téléphonie mobile, sous réserve qu’elles ne génèrent pas de nuisance ou de gêne avec les habitations avoisinantes.
Section 2 : Conditions de l’occupation du sol

### Article A 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
Accès
3.1 Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie (publique ou privée), directement ou par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin, en bon état de viabilité et :
 adaptée à l’importance et à la destination des constructions ou terrains desservis
 permettant d’assurer la sécurité des usagers
 permettant l’approche et l’utilisation des véhicules et du matériel de lutte contre l’incendie et des services de sécurité
 aménagée pour apporter la moindre gêne à la circulation publique
3.2 Les accès sont interdits ou modifiés en cas d’atteinte à des éléments présents sur l’emprise de la voie (plantations, supports d’éclairage public, autres réseaux…).
Voirie
3.3 Les caractéristiques des voies nouvelles doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.
3.4 Une place de retournement dimensionnée pour les besoins des services de secours et la gestion des déchets doit être aménagée en cas de création d’impasse.

### Article A 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
Alimentation en eau potable
4.1 Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.
4.2 A défaut de branchement possible sur le réseau public, l’alimentation en eau des bâtiments agricoles peut être assurée par captage, forage ou puits particuliers. Ces dispositifs sont soumis à l’accord préalable des autorités compétentes.
Assainissement et eaux pluviales
Eaux usées domestiques et non domestiques 4.3 A défaut de branchement possible sur le réseau collectif d’assainissement, les eaux usées
doivent être épurées par des dispositifs de traitement individuels agréés avant rejet en milieu naturel. Ces installations autonomes doivent être conçues de façon à pouvoir être mises hors circuit et la construction directement raccordée au réseau, quand celui-ci sera réalisé.
4.4 Les établissements rejetant des eaux usées non domestiques devront être pourvus d’au moins deux branchements distincts (un branchement eaux usées domestiques et un branchement eaux usées non domestiques à dispositif d’obturation).
4.5 Dans le périmètre de protection de captage, les rejets d’effluents, même épurés, dans le milieu naturel sont interdits.
Eaux pluviales 4.6 Les eaux pluviales doivent être recueillies séparément du réseau des eaux usées à l’intérieur
d’une même propriété.
4.7 Les eaux pluviales doivent être dirigées vers un dispositif de traitement si elles ne peuvent pas être évacuées sans inconvénient ni risque en milieu naturel, vers le réseau public (canalisation, caniveau, fossé) ou vers un dispositif récupérateur d’eau pluviale.
4.8 Tout aménagement nécessaire au libre écoulement des eaux pluviales lié à l’absence ou l’insuffisance des réseaux est à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au terrain ou à la construction.
Réseaux divers
4.9 Lorsque les lignes électriques et de télécommunications sont enterrées, les branchements privés doivent l’être également, excepté en cas de rénovation ou de reconstruction à l’identique.
Collecte des déchets
4.10 Pour toute construction liée à l’agritourisme, un espace destiné au stockage des ordures ménagères doit être aménagé.

### Article A 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
5.1 Il n’est pas fixé de règles.

### Article A 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
6.1 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions de service public.
6.2 Les constructions seront implantées avec une marge minimale de 10m par rapport à l’emprise publique ou privée.
6.3 Les constructions doivent être implantées avec un recul de 25m par rapport à l’emprise des routes départementales
6.4 Cet article ne s'applique pas:  Aux prolongements de façade des constructions existantes à la date d'approbation du PLU ne respectant pas ces règles, dans la mesure où il n'y a pas d'aggravation de l'existant au vu de la forme urbaine et de la sécurité routière,  A la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans à la date d'approbation du PLU, dès lors qu'il a été régulièrement édifié,  Aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

### Article A 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation par rapport aux limites séparatives
7.1 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions de service public.
7.2 En cas de non contigüité avec la limite parcellaire, les constructions doivent être implantées avec une marge minimale de 5 mètres
7.3 Cet article ne s'applique pas:  Aux prolongements de façade des constructions existantes à la date d'approbation du PLU ne respectant pas ces règles, dans la mesure où il n'y a pas d'aggravation de l'existant au vu de la forme urbaine et de la sécurité routière,  A la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans à la date d'approbation du PLU, dès lors qu'il a été régulièrement édifié,  Aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

### Article A 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
8.1 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions de service public.
8.2 Sur un même terrain, les constructions seront implantées :
 En contigüité (constructions accolées)
 En maintenant une marge minimale de 5 m entre chaque construction
 En maintenant une marge minimale de 10 m entre les bâtiments de stockage

9.1 Il n’est pas fixé de règles.

### Article A 9 - Emprise au sol

Emprise au sol

### Article A 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur des constructions
10.1 La hauteur des bâtiments à usage d’activités est limitée à 15 mètres au faîtage depuis le sol naturel. Elle peut être dépassée pour des impératifs techniques et fonctionnels sous réserve d'une bonne insertion dans le paysage.
10.2 La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est limitée à 6.50 mètres à l’égout de toit.
10.3 La hauteur maximale des constructions annexes non contiguës à la construction principale est fixée à 2m50 pour l’égout de toit.
10.4 Les souches de cheminée, les antennes de télévision, les gardes-corps et autre superstructure ne sont pas comptabilisés dans le calcul de la hauteur.
10.5 Cet article ne s'applique pas:
 Aux extensions des constructions existantes à la date d'approbation du PLU ne respectant pas les normes définies ci-dessus. Dans ce cas, la hauteur absolue de toute extension ne doit pas excéder la hauteur absolue de la construction existante,
 A la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de dix ans à la date d'approbation du PLU, dès lors qu'il a été régulièrement édifié,
 Aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

### Article A 11 - Aspect extérieur

Aspects extérieurs

Dispositions générales
11.1 Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de
nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
11.2 Les règles édictées à l’article 11 ne s’appliquent pas aux constructions existantes ne respectant pas les dispositions ci-dessous.
11.3 Les citernes à combustibles ainsi que les installations similaires doivent être placées en des lieux non visibles de la voie ou masquées.
11.4 Les murs-pignons doivent être traités avec le même soin que les façades principales. 11.5 Les dispositifs techniques (type pompe à chaleur, climatisation…) ne doivent pas être visibles en
façade sur rue, excepté en cas d’impossibilité technique. Ces éléments pourront êtres apposés sous réserve de la mise en place de dispositifs d’insonorisation.
Aspect
11.6 Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing…) doivent recevoir un parement ou être enduits, à l’exception des murs dont les pierres sont taillées pour être laissées apparentes.
11.7 L’aspect des constructions devra respecter le nuancier en annexe du PLU élaboré par le CAUE de l’Aisne
11.8 Les bâtiments à usage d’activité réalisés en profilés divers utiliseront des tonalités différentes, notamment pour la couverture, afin d’éviter l’effet de masse.
Sont interdits :
11.9 Les tôles galvanisées non peintes. 11.10 Les briques creuses et les carreaux de plâtre employés à nu 11.11 Les imitations de matériaux tels que faux bois, fausses pierres. 11.12 Les décors de façades surabondants
Toitures
11.13 Pour les bâtiments sur rue, le faîtage du volume principal sera placé parallèlement à la voie. 11.14 La toiture du volume principal de la construction sera à deux ou quatre pans. Ce dispositif
pourra être adapté dans le cas d’une maison peu profonde pour permettre la continuité des toitures (en conservant le seul pan côté rue ou ce pan entier plus une partie de l’autre). Il pourra également être adapté dans le cas d’une charpente en croupe (toit à 2 pans avec croupe assimilable à un toit à 4 pans) pour les bâtiments se situant à l’angle d’une rue et les extrémités de bande 11.15 Les toitures des constructions principales seront inclinées au minimum à 40° sur l’horizontale, exceptée pour les toitures végétalisées. 11.16 Les constructions annexes, les piscines couvertes, les garages, les extensions et les reconstructions à l’identique ne sont pas concernés par cette règle. 11.17 Les toitures doivent être recouvertes de tuiles ou de matériaux ayant l’aspect terre cuite traditionnelle, exceptées pour les toitures végétalisées.
La couverture et les installations liées aux énergies renouvelables
11.18 Les techniques permettant l’utilisation d’énergies renouvelables non visible de la rue (panneaux solaires…) ou de techniques durables (toitures végétalisées) sont autorisées.
11.19 Les installations liées aux énergies renouvelables (panneaux solaires et photovoltaïques) devront être intégrées dans le plan de la toiture ou implantées parallèlement au plan de toiture.
Les ouvertures
11.20 Le faîtage des lucarnes sera inférieur à celui de la toiture. 11.21 Les fenêtres donnant sur rue seront plus hautes que larges, à l’exception des baies en
façades avant au niveau des combles. 11.22 Toutes les baies auront une forme géométrique homogène sur l’ensemble de la façade
principale de l’édifice. 11.23 En façade avant, un alignement des baies d’un étage sur l’autre devra être respecté. 11.24 En façade sur rue, les encadrements de portes et de fenêtres en pierre devront être laissés
apparents. Les portes charretières, les linteaux droits ou cintrés des portes de granges, les éléments sculptés et les clefs de voûte datées devront être conservés et non dissimulés.
Clôtures
11.25 Toute clôture construite avec des matériaux destinés à etre recouvert (parpaing, brique creuse, etc) doivent être enduite ou recevoir un parement
11.26 En façade principale, la hauteur des clôtures est limitée à 1m80 mesurée à partir du sol existant sur son emprise.
11.27 En limites séparatives, la hauteur de la clôture est limitée à 2m. 11.28 En cas de construction de muret, la hauteur de celui-ci sera de 1m maximum.
Les vérandas
11.29 Les vérandas sont autorisées à condition de ne pas être réalisée en façade principale. 11.30 En cas d’implantation latérale, les vérandas ne doivent pas être visibles de la voie.
Les menuiseries
11.31 Les menuiseries, quels que soient leurs modèles, ainsi que les volets roulants resteront ou seront posés en ménageant un tableau. Les systèmes de volets roulants ne devront pas être visibles depuis le domaine public.
11.32 Les couleurs des menuiseries se rapprocheront de celles préconisées dans le nuancier en annexe du PLU élaboré par le CAUE de l’Aisne
11.33 Les volets et persiennes existants devront être conservés, et au besoin être restaurées pour retrouver l’aspect originel.
Divers
11.34 Les paraboles et les récepteurs télévisuels seront interdits en façade et devront obligatoirement être posés en toiture.
11.35 Les sorties de chaudières à ventouse seront interdites en façade sur rue.

### Article A 12 - Stationnement

Stationnement des véhicules
12.1 Se référer à l’article 8 « Stationnement » des dispositions générales du présent règlement.

### Article A 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations
13.1 Les essences utilisées seront locales. 13.2 Les haies, arbres, mares … seront préservées autant que possible pour contribuer à l’intégration
des bâtiments dans leur environnement. En cas d’impossibilité de conservation de ces éléments, ils devront être recréés autour des nouveaux bâtiments. 13.3 Les bâtiments technique agricoles ou éventuellement à usage artisanal, situés à moins de 50m des voies ou habitations voisines devront être isolés par une rangée d’arbres, si leur implantation a des conséquences dommageables pour les habitations ou le site. 13.4 Une intégration paysagère des nouveaux bâtiments sera réalisée.
Section 3 : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

### Article A 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d’Occupation du Sol
14.1 Il n’est pas fixé de règles

### Article A 15 - Performances énergétiques et environnementales

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
15.1 Toutes les constructions et installations, tous les aménagements autorisés devront être conformes à la RT en vigueur.

### Article A 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications
électroniques
16.1 Toute nouvelle construction devra être équipée de façon à être connectée aux futurs réseaux de communication électronique, notamment pour toute opération groupée.
La zone agricole/viticole « Av »

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 02042_PLU_20150622.
Page : https://edifiable.fr/plu/azy-sur-marne-02042/a
La commune : https://edifiable.fr/plu/azy-sur-marne-02042.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/02042/zone/a