# Zone UC du plan local d'urbanisme d'Azy-sur-Marne (02042) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 02042_PLU_20150622 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/06/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UC 6)

> 6.2 Les constructions doivent être implantées en retrait d’au moins 5 mètres par rapport à l’alignement ou l’emprise de la voie 6.3 Si la construction projetée jouxte une ou plusieurs autre(s) construction(s) existante (s), elle doit être implantée dans le prolongement de la façade d’une des constructions existantes.

### Distance aux limites (article UC 7)

> 7.2 En cas de non contigüité, les constructions peuvent être implantées avec une marge minimale de 3 mètres 7.3 Les constructions peuvent être édifiées sur une limite séparative, à condition que la contiguïté ne soit pas obtenue par une construction à usage d’habitation.

### Emprise au sol (article UC 9)

> Emprise au sol 9.1 L’emprise au sol de l’ensemble des constructions à usage d’habitation et leurs annexes ne doivent pas dépasser 40 % de la surface totale du terrain.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Occupation et utilisation du sol interdites
1.1 Les installations à usage d’entrepôt 1.2 Les constructions à usage de commerce d’une superficie d’une surface plancher supérieure à
300 m² ou d’une surface de vente supérieure à 200 m². 1.3 Les établissements industriels, les bâtiments agricoles et les installations classées pour la
protection de l’environnement au titre de la loi 76-663 du 19 juillet 1976 soumises au régime « autorisation ». 1.4 Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs, les garages de caravanes à ciel ouvert ou les terrains aménagés en vue du stationnement des caravanes et mobiles home. 1.5 Les affouillements et exhaussements du sol non liés à la réalisation de constructions autorisées, d’ouvrages ou de travaux publics. 1.6 L’ouverture et l’exploitation de carrières ou de décharges. 1.7 Les parcs d’attraction, les loisirs motorisés et les parcs résidentiels de loisirs.

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupation et utilisation du sol admises sous conditions
2.1 Les installations contribuant au développement durable et à la valorisation de l’environnement (exemple : production de chauffage par l’utilisation d’énergies renouvelables, récupération des eaux de pluie, production solaire d’électricité…) à condition qu’elles ne remettent pas en cause le caractère prédominant de la zone.
2.2 Les entrepôts liés à une activité non nuisante et compatible avec la destination de la zone. 2.3 Les garages et autres annexes, sous réserve de ne pas créer de distorsion architecturale avec le
bâti attenant. 2.4 Les abris de jardins, sous réserve de ne pas excéder 20 m² et de dépendre d'une habitation, 2.5 La reconstruction des bâtiments après sinistre, affectés à la même destination et dans la limite
de la surface de plancher correspondant à celle détruite, 2.6 Le changement de destination des constructions existantes, à condition que la nouvelle
destination ne soit pas interdite par l'article U1, et qu'elle n'aggrave pas le danger et les inconvénients pour le voisinage (insalubrité, nuisances sonores, pollution, bruit, …), 2.7 Lorsque le terrain d'assiette d'un projet de construction ou de lotissement doit faire l'objet d'une division parcellaire, l'ensemble des règles du présent règlement doit s'appliquer à chaque lot issu de la division parcellaire.
Section 2 : Conditions de l’occupation du sol

### Article UC 3 - Accès et voirie

Accès et voirie
Accès
3.1 Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie en bon état de viabilité :
 adaptée à l’importance et à la destination des constructions desservies  permettant d’assurer la sécurité des usagers  permettant l’approche et l’utilisation des véhicules et du matériel de lutte contre
l’incendie et des services de sécurité 3.2 Les accès sont interdits ou modifiés en cas d’atteinte à des éléments présents sur l’emprise de la
voie (plantations, supports d’éclairage public, autres réseaux…).
3.3 Les garages groupés doivent être disposés de façon à ne présenter qu’un accès sur la voie.
Voirie
3.4 Les voies nouvelles doivent avoir au moins 8 mètres de largeur d’emprise en voie double sens et 5 mètres en voie sens unique (voirie, trottoirs, plantations et stationnements compris).
3.5 Une place de retournement dimensionnée pour les besoins des services de secours et la gestion des déchets doit être aménagée en cas de création d’impasse.
3.6 Les sentiers piétons existants doivent être conservés.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux
Alimentation en eau potable
4.1 Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable conformément aux prescriptions techniques et règles d’hygiène et de sécurité en vigueur. Le branchement est à la charge du constructeur. Les constructions inhérentes aux activités grosses consommatrices d’eau ne sont pas autorisées à se raccorder au réseau public, à moins que le constructeur ne réalise à sa charge les dispositifs ou renforcement techniques permettant de les raccorder.
Assainissement et eaux pluviales
Eaux usées domestiques et non domestiques
4.2 Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d’assainissement en respectant ses caractéristiques.
4.3 En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement individuels agréés avant rejet en milieu naturel et conçues de façon à pouvoir être mises hors circuit pour raccorder la construction dès que le réseau sera réalisé.
4.4 Les eaux usées non domestiques ne pourront être admises dans le réseau public de collecte qu’à la condition que leur raccordement soit autorisé par la collectivité. Dans ce cas, une convention spéciale de déversement fixera les termes de l’accord.
Eaux pluviales
4.5 Les eaux pluviales doivent être recueillies séparément des eaux usées domestiques à l’intérieur.
4.6 Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils n’aggravent pas les écoulements des eaux pluviales.
4.7 L’infiltration sur le terrain sera réalisée, que ce soit par le choix, à la charge du propriétaire :
 de puits d’infiltration agréé  de dispositif tampon agréé de récupération des eaux pluviales avec une capacité
maximum de 2000 litres
Collecte des déchets
4.8 Pour toute construction nouvelle à destination d’habitation collective d’au moins 4 logements, d’activité ou d’équipement public, un local destiné au stockage des ordures ménagères doit être aménagé, dimensionné pour répondre aux obligations réglementaires en vigueur et organisé pour pratiquer le tri sélectif.

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains
5.1 Il n’est pas fixé de règles.

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Dispositions générales
6.1 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions de service public.
6.2 Les constructions doivent être implantées en retrait d’au moins 5 mètres par rapport à l’alignement ou l’emprise de la voie
6.3 Si la construction projetée jouxte une ou plusieurs autre(s) construction(s) existante (s), elle doit être implantée dans le prolongement de la façade d’une des constructions existantes.
6.4 Les extensions et les annexes (garages, abris de jardin, bûché…) des constructions à usage d’habitation existantes s’implanteront selon les dispositions du 6.2 ou en continuité de la construction existante.

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation par rapport aux limites séparatives
7.1 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions de service public.
7.2 En cas de non contigüité, les constructions peuvent être implantées avec une marge minimale de 3 mètres
7.3 Les constructions peuvent être édifiées sur une limite séparative, à condition que la contiguïté ne soit pas obtenue par une construction à usage d’habitation.
7.4 Les extensions situées dans le prolongement des constructions existantes, elles-mêmes situées à moins de 3 mètres des limites séparatives, sont autorisées dès lors que leur implantation ne contribue pas à réduire la marge initiale.

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
8.1 Cet article ne s’applique pas aux équipements publics, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions de service public.
8.2 Sur un même terrain, la distance entre deux constructions dont chaque emprise au sol est supérieure à 30m² doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction la plus haute, avec un minimum de 3 mètres.
8.3 Les saillies (balcons…) sont prises en compte dans le calcul de la distance séparant les constructions.
Adaptation possible
8.4 Cette règle ne s’applique pas pour les extensions ou les annexes contiguës à la construction principale.

### Article UC 9 - Emprise au sol

Emprise au sol
9.1 L’emprise au sol de l’ensemble des constructions à usage d’habitation et leurs annexes ne doivent pas dépasser 40 % de la surface totale du terrain.
9.2 L’emprise au sol peut être portée à 70 % dans le cas d’implantation de commerces, de bureaux, de services ou d’activités autorisées, que ce soit en implantation unique ou en complément de la construction principale à usage d’habitation.
9.3 L’extension de faible importance des immeubles existants non conformes aux règles du présent PLU est autorisée sous réserve que l’extension projetée ne dépasse pas (en une ou plusieurs fois) 10 % de la surface de plancher réalisée avant l’entrée en vigueur du présent PLU

### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions

Hauteur des constructions
10.1 Les souches de cheminée, les antennes de télévision, les garde-corps… ne sont pas comptabilisés dans le calcul de la hauteur.
10.2 Un dépassement de la hauteur maximale peut être autorisé pour des raisons techniques (pente supérieure à 5 %) ou fonctionnelles (château d’eau, colonnes d’aération, réservoirs, silos, clochers…), dans le respect des sites urbains et naturels.
10.3 La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est limitée à 6m50 à l’égout de toit.
10.4 La hauteur maximale des constructions annexes non contiguës à la construction principale (garage, abri de jardin, bûché…) est fixée à 2m50 à l’égout de toit.

### Article UC 11 - Aspect extérieur

Aspects extérieurs
Dispositions générales
11.1 Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
11.2 Les règles édictées à l’article 11 ne s’appliquent pas aux constructions existantes ne respectant pas les dispositions ci-dessous.
11.3 Les citernes à combustibles ainsi que les installations similaires doivent être placées en des lieux non visibles de la voie ou masquées.
11.4 Les murs-pignons doivent être traités avec le même soin que les façades principales. 11.5 Les dispositifs techniques (type pompe à chaleur, climatisation…) ne doivent pas être visibles en
façade sur rue, excepté en cas d’impossibilité technique. Ces éléments pourront êtres apposés sous réserve de la mise en place de dispositifs d’insonorisation.
Aspect
11.6 Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing…) doivent recevoir un parement ou être enduits, à l’exception des murs dont les pierres sont taillées pour être laissées apparentes.
11.7 L’aspect des constructions devra respecter le nuancier en annexe du PLU élaboré par le CAUE de l’Aisne
11.8 Les bâtiments à usage d’activité réalisés en profilés divers utiliseront des tonalités différentes, notamment pour la couverture, afin d’éviter l’effet de masse.
Sont interdits :
11.9 Les tôles galvanisées non peintes. 11.10 Les briques creuses et les carreaux de plâtre employés à nu 11.11 Les imitations de matériaux tels que faux bois, fausses pierres. 11.12 Les décors de façades surabondants
Toitures
11.13 Pour les bâtiments sur rue, le faîtage du volume principal sera placé parallèlement à la voie. 11.14 La toiture du volume principal de la construction sera à deux ou quatre pans. Ce dispositif
pourra être adapté dans le cas d’une maison peu profonde pour permettre la continuité des toitures (en conservant le seul pan côté rue ou ce pan entier plus une partie de l’autre). Il pourra également être adapté dans le cas d’une charpente en croupe (toit à 2 pans avec croupe
assimilable à un toit à 4 pans) pour les bâtiments se situant à l’angle d’une rue et les extrémités de bande 11.15 Les toitures des constructions principales seront inclinées au minimum à 40° sur l’horizontale, exceptée pour les toitures végétalisées. 11.16 Les constructions annexes, les piscines couvertes, les garages, les extensions et les reconstructions à l’identique ne sont pas concernés par cette règle. 11.17 Les toitures doivent être recouvertes de tuiles ou de matériaux ayant l’aspect terre cuite traditionnelle, exceptées pour les toitures végétalisées.
La couverture et les installations liées aux énergies renouvelables
11.18 Les techniques permettant l’utilisation d’énergies renouvelables non visible de la rue (panneaux solaires…) ou de techniques durables (toitures végétalisées) sont autorisées.
11.19 Les installations liées aux énergies renouvelables (panneaux solaires et photovoltaïques) devront être intégrées dans le plan de la toiture ou implantées parallèlement au plan de toiture.
Les ouvertures
11.20 Le faîtage des lucarnes sera inférieur à celui de la toiture. 11.21 Les fenêtres donnant sur rue seront plus hautes que larges, à l’exception des baies en
façades avant au niveau des combles. 11.22 Toutes les baies auront une forme géométrique homogène sur l’ensemble de la façade
principale de l’édifice. 11.23 En façade avant, un alignement des baies d’un étage sur l’autre devra être respecté. 11.24 En façade sur rue, les encadrements de portes et de fenêtres en pierre devront être laissés
apparents. Les portes charretières, les linteaux droits ou cintrés des portes de granges, les éléments sculptés et les clefs de voûte datées devront être conservés et non dissimulés.
Clôtures
11.25 Toute clôture construite avec des matériaux destinés à etre recouvert (parpaing, brique creuse, etc) doivent être enduite ou recevoir un parement à l’exception des murs dont les pierres sont taillés pour être laissées apparentes.
11.26 En façade principale, la hauteur des clôtures est limitée à 1m80 mesurée à partir du sol existant sur son emprise.
11.27 En limites séparatives, la hauteur de la clôture est limitée à 2m. 11.28 En cas de construction de muret, la hauteur de celui-ci sera de 1m maximum.
Les vérandas
11.29 Les vérandas sont autorisées à condition de ne pas être réalisée en façade principale. 11.30 En cas d’implantation latérale, les vérandas ne doivent pas être visibles de la voie.
Les menuiseries
11.31 Les menuiseries, quels que soient leurs modèles, ainsi que les volets roulants resteront ou seront posés en ménageant un tableau. Les systèmes de volets roulants ne devront pas être visibles depuis le domaine public.
11.32 Les couleurs des menuiseries se rapprocheront de celles préconisées dans le nuancier en annexe du PLU élaboré par le CAUE de l’Aisne
11.33 Les volets et persiennes existants devront être conservés, et au besoin être restaurées pour retrouver l’aspect originel.
Divers
11.34 Les paraboles et les récepteurs télévisuels seront interdits en façade et devront obligatoirement être posés en toiture.
11.35 Les sorties de chaudières à ventouse seront interdites en façade sur rue.

### Article UC 12 - Stationnement

Stationnement des véhicules
12.1 Se référer à l’article 7 « Stationnement » des dispositions générales du présent règlement.

### Article UC 13 - Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations
Obligations de planter
13.1 Les espaces restés libres après implantation des constructions et les aires de stationnement doivent rester perméables, être entretenus et faire l’objet d’un traitement paysager. Ce traitement sera privilégié dans sa voie végétale.
13.2 Pour les constructions à usage d’habitation, 20 % au moins de la surface du terrain doit être plantée et un arbre de haute tige sera planté par tranche de 200 m² de terrain.
Section 3 : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d’occupation du sol
14.1 Il n’est pas fixé de règles.

### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
15.1 Toutes les constructions et installations, tous les aménagements autorisés devront être conformes à la RT en vigueur.

### Article UC 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications
électroniques
16.1 Toute nouvelle construction devra être équipée de façon à être connectée aux futurs réseaux de communication électronique, notamment pour toute opération groupée.
La zone urbaine à vocation d’activité « UI »
Azy-sur-Marne- PLU-Rapport de présentation-Bureau d’études M.T. Projets
Section 1 : Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol
Article UI – Occupation et utilisation du sol interdites
Sont interdits 1.1 Les dépôts visibles de la rue 1.2 Les garages collectifs de caravanes, 1.3 Le stationnement des caravanes hors terrain aménagés, 1.4 Les terrains de camping et de caravaning, 1.5 Les terrains d'accueil des habitations légères de loisirs, 1.6 L'ouverture et l’exploitation des carrières, 1.7 Les affouillements et exhaussements des sols.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 02042_PLU_20150622.
Page : https://edifiable.fr/plu/azy-sur-marne-02042/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/azy-sur-marne-02042.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/02042/zone/uc