# Urbanisme de Bacouël (Oise) : zonage et règles de construction

Bacouël, code INSEE 60039, 60120, 477 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. L'enquête SuDocUH du ministère ne la déclare pas non plus sans plan local : son document est à trouver, et lui servir le code national serait une réponse fausse tenue avec assurance. La mairie et la préfecture tranchent.

## Permis de construire à Bacouël

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Bacouël
- Adresse : 3 rue Yves-Maréchal, 60120 Bacouël
- Téléphone : 03 44 51 97 67
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 17 h à 18 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 16 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/bacouel-60039
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bacouel-60039/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60039