# PLU de Bagard (Gard) : zonage et règles de construction

Bagard, code INSEE 30027, 30140, 2 605 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 30027_PLU_20260128 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 62 pages, 9 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH : secteurs d'urbanisation future soumis à Modification préalable du PLU avant ouverture à l'urbanisation (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/1auh.md
- 2AUH : zone d'urbanisation future à dominante résidentielle devant faire l'objet d'une ou plusieurs opérations d'aménagement d'ensemble (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/2auh.md
- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/a.md
- N (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/n.md
- UA : centre ancien La zone est concernée par un aléa inondation (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/ua.md
- UB : secteur privilégié de renouvellement urbain autour du centre ancien Elle comprend un sous-secteur UBa destiné à la création d’un pôle de santé (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/ub.md
- UD : quartiers à dominante résidentielle UDa- - secteur de plus faible densité La zone est concernée par un aléa inondation (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/ud.md
- UE : zone urbaine à dominante économique La zone est concernée par un aléa inondation (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/ue.md
- US : secteur à dominante d’équipements collectifs Les parcelles concernées par un aléa inondation sont repérées au plan de zonage 5.b : - Emprise du Plan de Préventi (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/us.md

## Permis de construire à Bagard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Bagard
- Adresse : 159 route d'Alès, 30140 Bagard
- Téléphone : 04 66 60 70 22
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30027_PLU_20260128.
Page : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bagard-30027/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30027